François Leroux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François LE ROUX
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoit l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
JORFTEXT000042452598(source JORF)
habilitation
22 Octobre 202022/10/2020
De: LEROUX (François)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme ROGER (Sandrine)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031128045(source JORF)
nomination
04 Septembre 201504/09/2015
De: Le Roux (François, Tremeur)
Objet:
médecine générale à Rennes
JORFTEXT000024846862(source JORF)
affectation
25 Novembre 201125/11/2011
De: Leroux (François, Georges, Robert)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950537(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Le Roux (François, Marie)
Médaillé militaire du 21 mars 1959
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950526(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: François Leroux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2002-06-06"
inspecteur_general="Répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000226977(source JORF)
admission
21 Février 200221/02/2002
De: Leroux (François, Georges, Robert)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Le Roux (François)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Leroux (François, Jean, Léon)
inspecteur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Leroux (François)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente , centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion)
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000563354(source JORF)
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Leroux (François)
Rennes
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1993
Option A
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000713397(source JORF)
admission
26 Août 199326/08/1993
De: Le Roux (François, Xavier, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000726399(source JORF)
diplome
08 Janvier 199308/01/1993
De: Le Roux (François, Yves)
maître principal; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.