21 Février 2002

JORFTEXT000000776249 (source JORF)

De:	Rolly (André)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures A la préfecture de l'Ain
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

date_debut="2002-01-01"

nomination

JORFTEXT000000776122 (source JORF)

De:	Fabien Fontaine agent contractuel
Objet:	rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="2002-02-01"

nomination

JORFTEXT000000776120 (source JORF)

De:	Ringhand (René) directeur de préfecture
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine

date_debut="2002-03-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000776044 (source JORF)

De:	Dominique Pauthex ingénieur général d'agronomie
Objet:	directeur de l'établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Direction de l'établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

date_debut="2002-01-03"
duree="cinq ans"

renouvellement

De:	Claude Taffin
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	François Simmonet
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Jean-Pierre Schaefer
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Paul Rolland
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Alain Raillard
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Michel Mouillart
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Gilles Horenfeld
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Jean-François Grillon
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Jean-Jacques Granelle
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Jean-Paul Garcia
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Denis Fichot
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Pierre Durif
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Bernard Coloos
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Francis Calcoen
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Henri Buzy-Cazaux
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

De:	Jean Bosvieux
Objet:	membres de la commission des comptes du logement personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

nomination

JORFTEXT000000776042 (source JORF)

De:	Gressier (Claude) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	président de la commission des comptes du logement
Groupe:	Commission des comptes du logement

president

nomination

JORFTEXT000000776041 (source JORF)

De:	Morin (Henri) contrôleur des transports terrestres
Objet:	régisseur des recettes auprès de la direction régionale de l'équipement du Centre, à Chartres (Eure-et-Loir)
Remplace:	M. Imbert (Laurent)
Groupe:	Direction régionale de l'équipement du Centre, à Chartres (Eure-et-Loir)

date_debut="2002-04-01"

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liechtenstein"

De:	Michel de Bonnecorse Benault de Lubières ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté de Liechtenstein en résidence à Berne
Remplace:	M. Régis de Belenet
Groupe:	Principauté de Liechtenstein

JORFTEXT000000776039 (source JORF)

nomination

De:	Gilles de Robien maire d'Amiens (Somme) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	François Rebsamen maire de Dijon (Côte-d'Or) (suppléant)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Jacques Peyrat maire de Nice (Alpes-Maritimes) (suppléant)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Jean-Marie Bockel maire de Mulhouse (Haut-Rhin) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Gilles Poux maire de La Courneuve (Seine-Saint-Denis) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Claude Pernes maire de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Marc Serein maire de Bollène (Vaucluse) (suppléant)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Philippe Laurent maire de Sceaux (Hauts-de-Seine) (suppléant)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	François Grosdidier maire de Woippy (Moselle) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Christian de Barbarin maire de Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Georges Rosso maire du Rove (Bouches-du-Rhône) (suppléant)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Denis Merville maire de Sainneville (Seine-Maritime) (suppléant)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Maurice Bonte maire de L'Ajoupa-Bouillon (Martinique) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Nelly Olin maire de Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise) (suppléant)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Annie Guillemot maire de Bron (Rhône) (suppléant)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Christine Scelle-Maury maire d'Epinay-sous-Sénart (Essonne) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

De:	Jean-Michel Weiss titulaire
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Michel Van Den Biesen suppléant (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Joël Smok suppléant (Confédération générale du travail [CGT])
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Pierre-Philippe Padrines suppléant (Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales - Confédération générale des cadres)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Manuel Oliveira suppléant (Fédération INTERCO - CFDT)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Jean-Philippe Murino suppléant (Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique territoriale)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Christian Multari titulaire
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Michel Mitault titulaire
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Eric Mercinier titulaire
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Sylvian Lescure titulaire
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Jacky Desmars suppléant (Fédération INTERCO - CFDT)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Jean-Pierre Colin-Lalu titulaire
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	François Camatte suppléant (Confédération générale du travail [CGT])
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Philippe Aoustin titulaire
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Florence Munoz-Perotti titulaire
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

De:	Christiane Barra Lorenzati suppléante (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

désignation

JORFTEXT000000593607 (source JORF)

De:	Dominique Pierrelee
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe

inscription

De:	Poulain (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Petit (Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Miqueu (Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du 21 février 1992 précité Section 10 Animation et administration Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Kodjo (Angeli)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Guintard (Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Orth (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Lambert (Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Ombredane (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Gaillardin (Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Fouques (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bascle (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du 21 février 1992 précité Section 10 Animation et administration Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Pailler (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Mandy (Jean-François)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Cordier (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Barre (Daniel)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Valarcher (Jean-François)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Schelcher (François)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Millemann (Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Martinot (Stéphane)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Cotard (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Chermette (René)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bourdeau (Patrick)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Garnier (François)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Delverdier (Maxence)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Benet (Jean-Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Schmidely (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Mialot (Jean-Paul)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Ducos (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bouilhol (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bocquier (François)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Thomas (Grégoire)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Roger Estrade (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Raynal (Guy)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Poinso (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Caneill (Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Boccon-Gibod (Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Thapon (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Dousset (Xavier)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Cuvelier (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Cerf (Olivier)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Jeantet (Romain)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Grenier (Gilbert)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Germain (Christian)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Duquenoy (Albert)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Courcoux (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Caraux (Gilles)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Van-Helden (Maarten)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Maitre (Jean-Paul)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Lecoeur (Didier)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Kreiter (Serge)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bourgeois (Serge)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Milon (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Eloit (Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Agoulon (Albert)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bonnes (Gilbert)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 10 Animation et administration Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Thoyer-Mayoux (Sophie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Joly (Nathalie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Gurviez (Patricia)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Chaix (Marie-Laure)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Lijour (Béatrice)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Siliart (Brigitte)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Gayrard (Véronique)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Cordonnier (Nathalie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Flament (Jocelyne)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Combrisson (Hélène)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bareille (Nathalie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Nau (Françoise)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Grua (Joëlle)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Dubois (Florence)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Cayot (Nathalie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Marin (Michèle)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Desrumaux (Anne)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Kammerer (Martine)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Brunel (Brigitte)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Urdaci (Maria)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Messud-Petit (Frédérique)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Davila-Gay (Anne-Marie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Hurtrel (Maryse)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 10 Animation et administration Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Degert (Gabriel)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du 21 février 1992 précité Section 10 Animation et administration Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Priolon (Joël)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Mouchet (Christian)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Lemery (Bruno)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Del'Homme (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	D'Hauteville (François)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bazin (Gilles)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Tainturier (Daniel)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Pouchelon (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Marescaux (Laurent)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Dossin (Olivier)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Chabanne (Luc)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Blot (Stéphane)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bezille (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Autefage (André)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 8 Pathologie clinique animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Richard (Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Pouliquen (Hervé)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Pellerin (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Degueurce (Christophe)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Crespeau (François)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Braun (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Berny (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Verrier (Etienne)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Nguyen (Patrick)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Guerin (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Chinzi (Didier)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Berthelot (Xavier)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Leterme (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Jullien (Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Guillemin (Jean-Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Clerjeau (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Charrier (André)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Sieffermann (Jean-Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Remeuf (Florent)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Moulin (Guy)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Dromigny (Eric)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Couturier (Guy)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Corpet (Denis)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bermond (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Pages (Jérôme)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Daudin (Jean-Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Concordet (Didier)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Chopinet (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Buche (Patrice)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Royer (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Rossignol (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Herrmann (Patrick)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Haury (Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Fournier (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Charpentier (Sylvain)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bresson (Louis-Marie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Polack (Bruno)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Meunier (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Legrand (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Gogny (Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Fraslin (Jean-Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Desfontis (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Magne (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 10 Animation et administration Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Chary (Jean-François)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 10 Animation et administration Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Laquieze (Brigitte)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du 21 février 1992 précité Section 10 Animation et administration Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Lambert (Annie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bouillier-Oudot (Marie-Hélène)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 9 Sciences économiques, sociales et humaines Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Bourges Abella (Nathalie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 7 Pathologie générale animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Duvaux Ponter (Christine)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Disenhaus (Catherine)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Chastant (Sylvie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 6 Production animale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Rat (Elisabeth)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Le Bail (Marianne)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 5 Production végétale Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Berset (Claudette)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Lamballerie-Anton (Marie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Decloux (Martine)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Chiocca (Catherine-Marie)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 3 Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Slak (Marie-Françoise)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 2 Milieu, organismes, populations Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Beal (Catherine)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 1 Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Mainardis (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de 2001

inscription

De:	Dang Anh Kiet (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de 2001

inscription

De:	Coste (Charles)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de 2001

inscription

De:	Cabanes (Reynold)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de 2001

inscription

De:	Michon (Dominique)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de 2001

inscription

JORFTEXT000000592436 (source JORF)

De:	Jacques Lenain administrateur civil
Objet:	directeur du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Jean Bassères directeur de la comptabilité publique
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie Comme représentants du ministre chargé du budget
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Dominique Bur directeur général des collectivités locales
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie Comme représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Pierre-Louis Bras directeur de la sécurité sociale
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie Comme représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Sophie Mahieux directrice du budget
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie Comme représentants du ministre chargé du budget
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Joëlle Voisin sous-directrice des âges de la vie
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie Comme représentants du ministre chargé des personnes âgées
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Sylviane Leger directrice générale de l'action sociale
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie Comme représentants du ministre chargé des personnes âgées
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

JORFTEXT000000592416 (source JORF)

De:	Erabit (Armand)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite avec jouissance différée au 2 février 2007 ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom

date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Thizon (Alain)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Jouve (André)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Bodin (François)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Baudoin (Patrick)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Tabard (Laurence)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Fourche (Jessie)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Dhaene (Christine)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

JORFTEXT000000592414 (source JORF)

De:	Mayade (Annie) attachée principale
Objet:	chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:	Chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne

date_debut="2001-11-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000592413 (source JORF)

De:	Bettinelli (Benoît) ingénieur des télécommunications
Objet:	auprès du préfet de la région Franche-Comté chargé de mission à temps partiel
Groupe:	Prefecture de la région Franche-Comté

date_debut="2001-09-17"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000592412 (source JORF)

De:	Dutheil (Bernadette) ingénieure des travaux agricoles
Objet:	auprès du préfet de la région Auvergne chargée de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Auvergne

date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000410900 (source JORF)

De:	Delaye (Alain)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le 1er janvier 1995
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire

date_debut="2002-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000410899 (source JORF)

De:	Bédier (Pierre)
Objet:	membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire élu sur proposition de l'Association des maires de France et
Remplace:	M. Dousset (Maurice)
Groupe:	Conseil supérieur du service public ferroviaire

nomination

De:	Coste (Charles) attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 22 août 2001)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de 2001 dans les conditions suivantes

date_debut="2001-08-22"

promotion

De:	Michon (Dominique) attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 13 juin 2001)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de 2001 dans les conditions suivantes

date_debut="2001-06-13"

promotion

De:	Cabanes (Reynold) attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 21 mars 2001)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de 2001 dans les conditions suivantes

date_debut="2001-03-21"

promotion

De:	Mainardis (Michel) attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 27 janvier 2001)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de 2001 dans les conditions suivantes

date_debut="2001-01-27"

promotion

De:	Dang Anh Kiet (Jean) attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2001)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de 2001 dans les conditions suivantes

date_debut="2001-01-01"

promotion

ecole
conseil_administration

De:	Bayart (Denis)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 2° Représentant du personnel de recherche
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000410896 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Salençon (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 1° Représentants du personnel enseignant
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000410896 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Chemin (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 1° Représentants du personnel enseignant
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000410896 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000410895 (source JORF)

De:	Marc Flattot secrétaire des affaires étrangères, 12e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:	consul de France à Haïfa
Remplace:	M. Alain Mauroy

consul="Haïfa"

nomination

JORFTEXT000000410894 (source JORF)

De:	Pierre Chourreu (service commun de la documentation de l'université Toulouse-III), 3 janvier 2002
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

JORFTEXT000000410894 (source JORF)

De:	Lydia Merigot (administration centrale), 1er janvier 2002
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

president
conseil_administration

De:	Michel Laroque
Objet:	président du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

JORFTEXT000000410866 (source JORF)

nomination

De:	Chevalier (Bernard)
Objet:	membre du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléant
Remplace:	M. Benoist du Sablon (Gérard)
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000410865 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000409928 (source JORF)

De:	Cartier (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom

date_debut="2002-02-01"
depart_retraite

admission

De:	Jacques Arrighi de Casanova conseiller d'Etat
Objet:	sur proposition du Conseil d'Etat membre suppléant de la Commission supérieure de codification
Remplace:	M. Daniel Chabanol
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000000409895 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000409893 (source JORF)

De:	Jannin (Michèle) attachée principale de l'équipement
Objet:	auprès du préfet de la région Franche-Comté chargée de mission à temps partiel
Groupe:	Prefecture de la région Franche-Comté

date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000226978 (source JORF)

De:	Fossey (Ludovic) magistrat du second grade, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	dans le corps des administrateurs civils, auprès des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="2000-07-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"

détachement

date_debut="2002-06-06"
inspecteur_general="Répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	François Leroux
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite inspecteur général de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

JORFTEXT000000226977 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000226975 (source JORF)

De:	Deloche (Jean Pierre) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale

date_debut="2001-10-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000226974 (source JORF)

De:	Vidil (Alain) ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne

date_debut="2001-12-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000226973 (source JORF)

De:	Chapron (Guy)
Objet:	auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne chargé de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Champagne-Ardenne

date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"

nomination

De:	Alain Sainsot (service commun de la documentation universitaire de Brest), 3 octobre 2001
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination

De:	Thierry Delcourt (bibliothèque municipale de Troyes), 1er août 2001
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination

De:	Françoise de Bonnières (bibliothèque universitaire des langues orientales, Paris-III), 1er septembre 2001
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination

De:	Marie-Françoise Vallin (bibliothèque Sainte-Geneviève), 2 décembre 2001
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination

De:	Isabelle Dussert-Carbone (bibliothèque publique d'information), 4 juillet 2001
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination

De:	Anne Coisy (service commun de la documentation de l'université de Bretagne-Sud), 1er septembre 2001
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination

De:	Martine Blanchard (bibliothèque de prêt), 9 juillet 2001
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination

De:	Françoise Berard (bibliothèque municipale de Châlons-en-Champagne), 1er septembre 2001
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination

De:	Françoise Bourdon (Bibliothèque nationale de France)
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)

nomination