Françoise Grossetête
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Françoise Grossetête
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres du Parlement européen
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000028051462
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2013
10/10/2013
De:
Françoise Grossetête
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000269020
(source JORF)
nomination
07 Mars 2006
07/03/2006
De:
Françoise Grossetête
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000234659
(source JORF)
nomination
27 Novembre 2002
27/11/2002
De:
Françoise Grossetête
présidente du parc naturel régional du Pilat
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
Comité national pour l'année internationale des montagnes
JORFTEXT000000591900
(source JORF)
charge
12 Septembre 2001
12/09/2001
De:
Grossetête (Françoise)
président du syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000374205
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Grossetête (Françoise)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000370511
(source JORF)
nomination
06 Mai 1995
06/05/1995
De:
Grossetête (Françoise)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
RHÔNE-ALPES
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000348986
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Grossetête (Françoise)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Représentants de l'association nationale des élus régionaux
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
Grossetete (Françoise)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Rhône-Alpes
membre suppléant
Remplace:
M. Jacon (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000161777
(source JORF)
nomination
10 Octobre 1992
10/10/1992