Françoise Rossignol
Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Arnaud
Françoise Arnaud-Rossignol
Françoise Dalcantarat
Françoise Brunet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Françoise ROSSIGNOL
première vice-présidente de la Fédération nationale des SCoT, présidente du SCoT de l'Arrageois, vice-présidente de la communauté urbaine d'Arras
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants désignés par les associations de collectivités
Représentante de la Fédération nationale des SCoT
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000053036447
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2025
17/12/2025
De:
Françoise ROSSIGNOL
vice-présidente, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
v)
représentant de la fédération nationale des schémas de cohérence territoriale
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000046437956
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2022
18/10/2022
De:
ROSSIGNOL Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000043142548
(source JORF)
nomination
17 Février 2021
17/02/2021
De:
Rossignol, née Cayroche (Françoise, Gisèle)
maire de Dainville, vice-présidente du conseil général du Pas-de-Calais. Chevalier du 2 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Décentralisation
Au grade d'officier
legion_honneur
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2000-12-02
"
JORFTEXT000026871328
(source JORF)
promotion
01 Janvier 2013
01/01/2013
De:
Rossignol (Françoise)
vice-présidente du conseil général du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024742489
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2011
03/11/2011
De:
Rossignol, née Cayroche (Françoise, Gisèle)
professeur certifiée ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
30
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000580150
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2000
01/01/2000