Gérard Gaillaguet


De: Gaillaguet (Gérard)
Syndicat des écrivains de langue française (SELF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.