Geneviève Decocq

De: Geneviève DECOCQ
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Geneviève Decocq
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Geneviève Decocq
Objet:
La commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
instituée par l'article D. 723-149 du code rural
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
Commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788120(source JORF)
composition
06 Décembre 200506/12/2005
De: Geneviève Decocq
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000449376(source JORF)
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: Decocq (Geneviève)
présidente de la caisse de la mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004