Georges Chapouthier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Georges CHAPOUTHIER
suppléant
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées
sur proposition d'organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
JORFTEXT000038754822
(source JORF)
nomination
12 Juillet 2019
12/07/2019
De:
Georges Chapouthier
suppléant
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Nouët, suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1400051A
(source BOESR)
nomination
17 Février 2014
17/02/2014
De:
Georges Chapouthier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1000395A
(source BOESR)
nomination
29 Novembre 2010
29/11/2010
De:
Georges Chapouthier
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées
sur proposition d'associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
ESRR1000086A
(source BOESR)
nomination
31 Mars 2010
31/03/2010
De:
Chapouthier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les associations de protection des animaux et de la nature
suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615794
(source JORF)
nomination
13 Mai 2007
13/05/2007
De:
Chapouthier (Georges)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées sur proposition
d'associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
JORFTEXT000000269312
(source JORF)
nomination
21 Juillet 2006
21/07/2006
De:
Chapouthier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat des membres nommés par arrêtés du
28 juillet 2003
du
28 juin 2004
susvisés
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240992
(source JORF)
nomination
14 Janvier 2006
14/01/2006
De:
Chapouthier (Georges)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000763836
(source JORF)
nomination
11 Mars 2000
11/03/2000
De:
Chapouthier (Georges)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195462
(source JORF)
nomination
29 Novembre 1996
29/11/1996