17 Février 2014

De: Bénédicte HAIGNERE
(LEGROS)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
Tribunal d'instance de Boulogne-sur-Mer
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JUSB1404377A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Brigitte GERARD
(DI FALCO)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
Tribunal d'instance de Nancy
tribunal
tribunal_instance="Nancy"
JUSB1404370A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Françoise ARTISSON
(BERGER)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Nancy
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1404370A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 201417/02/2014
De: Angélique CADDEO
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal de grande instance de Bastia
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bastia
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
JUSB1404369A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Joëlle VENTURA
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire, au tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1404369A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 201417/02/2014
De: Salvador PEREZ
adjoint administratif de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant, à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1404366A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Joël GRENIER
adjoint administratif principal de 2ème classe, en sa qualité de régisseur suppléant, à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1404366A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 201417/02/2014
De: Annick BONVEL
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Groupe:
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
suppleant
JUSB1404365A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Marie-Lyne AMORY
(OZIER-LAFONTAINE)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1404365A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 201417/02/2014
De: Christelle GROSSE
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Verdun
Groupe:
Tribunal d'instance de Verdun
tribunal
tribunal_instance="Verdun"
JUSB1404362A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Liliane VIVENOT
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Verdun
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1404362A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 201417/02/2014
De: Christelle GROSSE
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Verdun
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1404362A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 201417/02/2014
De: Christophe Marie
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Nouët, suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Georges Chapouthier
suppléant
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Nouët, suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Alain Collenot
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Desfontis, suppléant
personnalités désignées
sur proposition d'organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Patricia Lortic
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Nouët, suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Raphaël Larrère
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Desfontis, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines
De la sociologie
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Dominique Guillo
suppléant
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Desfontis, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines
De la sociologie
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Emmanuel Picavet
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Desfontis, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines
De la philosophie
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Catherine Labrusse‑Riou
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Desfontis, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines
Des sciences juridiques
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Sonia Desmoulin‑Canselier
suppléante
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Desfontis, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines
Des sciences juridiques
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Corinne Pelluchon
suppléante
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Desfontis, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines
De la philosophie
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Nicolas Dudoignon
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités du secteur vétérinaire
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Jérôme Yelnik
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités du secteur médical exerçant tout ou partie de leur activité en milieu hospitalier
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Béatrice Labrosse
suppléante
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités du secteur médical exerçant tout ou partie de leur activité en milieu hospitalier
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Pierre Tambourin
Objet:
président du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
president
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Raymond Nowak
suppléant
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées, professionnels de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Yannick Goumon
suppléant
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées, professionnels de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Pascal Barnéoud
suppléant
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées, professionnels de l'expérimentation animale, proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
dont un pharmacien
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Magali Jacquier
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées, professionnels de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Françoise Bévalot
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées, professionnels de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Geneviève Fould
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées, professionnels de l'expérimentation animale, proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
dont un pharmacien
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Sophie Picavet
suppléante
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées, professionnels de l'expérimentation animale, proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Anne‑Dominique Degryse, titulaire
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Bruno Vincendon
ingénieur d'Etudes
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UPR7051
Groupe:
Unité UPR7051
date_debut="2014-02-01"
DEC140823DR12(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Frédéric Chandezon
chercheur de deuxième catégorie au CEA
Objet:
directeur par intérim de cette même unité
Groupe:
Cette même unité
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-12-31"
DEC140777INP(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: André THEMELIN
Objet:
ingénieur de recherche, administrateur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140734DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: André THEMELIN
DEC140734DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Sylvie LAMOUR
Objet:
assistante ingénieure, responsable gestion administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140734DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Daniel-Pierre BOUCHIER
directeur de recherche, directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140734DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: André De LUSTRAC
Objet:
directeur de l'unité
DEC140733DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: André THEMELIN
Objet:
ingénieur de recherche
DEC140733DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Daniel-Pierre BOUCHIER
Objet:
directeur de recherche
DEC140733DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Sylvie LAMOUR
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140733DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Jean-Pierre Broyart
Objet:
Chargé de Recherche CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140681DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Benoit Salomon
Directeur de Recherche INSERM
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140681DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Alain THOTE
Objet:
Directeur d'études 1ère classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140679DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Claire-Akiko BRISSET
Objet:
Maître de conférences aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
maitre_de_conference
DEC140679DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Rainier LANSELLE
Maître de conférences
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140679DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Alain THOTE
Objet:
Directeur d'études 1ère classe
DEC140678DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Rainier LANSELLE
Objet:
Maître de conférences
maitre_de_conference
DEC140678DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Claire-Akiko BRISSET
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
maitre_de_conference
DEC140678DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Nicolas FIEVE
directeur de l'unité UMR8155
Objet:
au nom du(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140678DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Philippe Robutel
CR1, Directeur adjoint et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140675DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Rachida Amhidez
TCS, Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140675DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Philippe Robutel
Objet:
CR1
DEC140674DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De:
Nicolas
DEC140674DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Rachida Amhidez
Objet:
TCS
DEC140674DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Daniel Hestroffer
directeur de l'unité UMR 8028
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140674DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Arnaud Landragin
DR2 et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140672DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Marine Pailler
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140672DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Arnaud Landragin
Objet:
DR2
DEC140671DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Marine Pailler
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140671DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Noël Dimarcq
directeur de l'unité UMR 8630
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140671DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Candelas HUET
Technicienne de classe normale
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n°USR704
Groupe:
Unité du CNRS n°USR704
date_debut="2014-01-01"
DEC140612DR08(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Catherine PINEL
Directrice de recherche de 2 ème classe titulaire au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-02-01"
date_fin="2014-07-31"
DEC140538INC(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Marine Moguen-Toursel
responsable du service Partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, les rapports financiers (Forms C) des projets du programme cadre de recherche et d'innovation européen. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC140522DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Frédéric PAULIN
directeur de l'unité GDR3341
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140448DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Olivier Chaline
Professeur à l'Université Paris IV - Sorbonne
Objet:
responsable de cette formation
pour la durée
mentionnée à l'article 1 er
DEC140155INSHS(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Olivier KLEIN
ingénieur des Travaux Publics d'Etat
Objet:
directeur-adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jean-Pierre NICOLAS
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-01-01"
DEC140060INSHS(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Sandrine ANQUETIN
Directrice de Recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-01-01"
DEC133480INSU(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Sylvain DOUTÉ
Chargé de Recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-01-01"
DEC133479INSU(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201417/02/2014