Guy Asnard


De: Asnard (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000724335(source JORF)
admission
28 Janvier 199628/01/1996
De: Asnard (Guy, Jean, Auguste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
SERVICES
Commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Guy Asnard
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000164343(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.