Hélène Bordas


Autre nom possible de la personne recherchée:
Hélène Bordas-Larribe
De: Hélène BORDAS, épouse COPPOLANI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE
Tribunal pour enfants de Basse-Terre, chambre de proximité de Saint-Martin
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Basse-Terre, chambre de proximité de Saint-Martin"
JORFTEXT000049040981(source JORF)
désignation
27 Janvier 202427/01/2024
De: BORDAS Hélène
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE
Tribunal pour enfants de Basse-Terre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000039654691(source JORF)
désignation
21 Décembre 201921/12/2019
De: BORDAS Hélène
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Basse-Terre
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Basse-Terre"
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Hélène BORDAS, épouse COPPOLANI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer sa fonction
dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Basse-Terre
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000023493378(source JORF)
désignation
02 Février 201102/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.