Jacques Baron
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BARON Jacques
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A
(source BOMI)
inscription
16 Octobre 2012
16/10/2012
De:
Baron (Jacques, Charles)
directeur adjoint du service des comptes rendus des commissions à l'Assemblée nationale ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
36
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000022056161
(source JORF)
nomination
04 Avril 2010
04/04/2010
De:
Baron (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Baron (Jacques)
conseiller à l'Assemblée nationale ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
35
"
annees_activite_professionelle
=
"
35
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000802555
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2004
16/11/2004
De:
Baron (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Baron (Jacques, Stanislas)
ancien président du conseil d'administration d'une caisse primaire d'assurance maladie ; 45 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
45
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi et de la solidarité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000752127
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1998
01/01/1998
De:
Baron (Jacques)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997
De:
Baron (Jacques, Georges, René)
maréchal des logis-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
1994-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
26
"
JORFTEXT000000188541
(source JORF)
décoration
30 Mars 1995
30/03/1995