Jacques Binet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BINET (Jacques, Rémy, Paul)
du conseil de prud'hommes de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1733055A(source BOMJ)
conférés
29 Novembre 201729/11/2017
De: Binet (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000000422723(source JORF)
conférés
14 Avril 200614/04/2006
De: Binet (Jacques)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
I. - Comité technique national de prévention no 1
Exploitations agricoles et assimilées
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000578758(source JORF)
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Binet (Jacques, Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1997-05-02"
JORFTEXT000000378816(source JORF)
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Binet (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Hématologie
membre titulaire
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191870(source JORF)
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Binet (Jacques, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Binet (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Hématologie
membre titulaire
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000726018(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Binet (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du comité médical central des transports
Hématologie
membre titulaire
Groupe:
Comité médical central des transports
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000722477(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Binet (Jacques)
Professeur
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
membres du comité médical central des transports
Hématologie
membre titulaire
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000524487(source JORF)
nomination
23 Janvier 199023/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.