Jacques Bonacossa
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bonacossa (Jacques, François, Charles)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 16 janvier 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1989-01-16
"
JORFTEXT000000632772
(source JORF)
promotion
14 Juillet 2005
14/07/2005
De:
Jacques Bonacossa
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general
=
"
Finances
"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000777216
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2003
09/07/2003
De:
Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du Conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut
=
"
1997-10-23
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000203181
(source JORF)
désignation
15 Novembre 1997
15/11/1997
De:
Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000535875
(source JORF)
désignation
24 Novembre 1995
24/11/1995
De:
Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du Conseil économique et social
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
secrétaire général
Groupe:
Cour des comptes
date_debut
=
"
1995-02-16
"
cour_comptes
JORFTEXT000000369667
(source JORF)
réintégration
13 Avril 1995
13/04/1995
De:
Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du Conseil économique et social
secrétaire général pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1990-02-16
"
cour_comptes
JORFTEXT000000715541
(source JORF)
disponibilité
03 Mai 1990
03/05/1990
De:
Jacques Bonacossa
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000531730
(source JORF)
nomination
17 Février 1990
17/02/1990