Jacques Calvet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Calvet (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000248101(source JORF)
inscription
03 Mars 200403/03/2004
De: Calvet (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000419024(source JORF)
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Calvet (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000593949(source JORF)
inscription
05 Février 200205/02/2002
De: Calvet (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000404536(source JORF)
inscription
03 Mars 200103/03/2001
De: Calvet (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000580730(source JORF)
inscription
19 Février 200019/02/2000
De: Calvet (Jacques, Yves, Jean)
président-directeur général d'un groupe de construction d'automobiles. Officier du 31 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'industrie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-03-31"
JORFTEXT000000560320(source JORF)
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Calvet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000713737(source JORF)
admission
09 Août 199409/08/1994
De: Calvet (Jacques)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, maintenu en disponibilité
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président du directoire de Peugeot S.A
Groupe:
Cour des comptes
Peugeot
date_debut="1994-06-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000713731(source JORF)
réintégration
09 Août 199409/08/1994
De: Calvet (Jacques)
Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000355652(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Calvet (Jacques, André)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Calvet (Jacques)
Objet:
au concours d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1990
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
JORFTEXT000000709138(source JORF)
admission
05 Février 199105/02/1991