05 Février 2002

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(pub gratuite)

De:	Roland Vandermeeren conseiller d'Etat
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes Suppléant
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2002-01-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000776361 (source JORF)

désignation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	René-Henri Paloque président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes Suppléant
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2002-01-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000776361 (source JORF)

désignation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Daniel Lesouhaitier conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes Suppléant
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2002-01-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000776361 (source JORF)

désignation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	André Delanne président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes Suppléant
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2002-01-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000776361 (source JORF)

désignation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-Pierre Bayle conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes Suppléant
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2002-01-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000776361 (source JORF)

désignation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	André Guihal conseiller d'Etat, président
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2002-01-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000776361 (source JORF)

désignation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Laurence Engel précédemment conseillère technique
Objet:	conseillère chargée de l'audiovisuel et du cinéma au cabinet de la ministre

date_debut="2002-02-04"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000775083 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jida Vincent ingénieure d'études de 2e classe au CNRS
Objet:	régisseuse de recettes auprès du Centre des hautes études de Chaillot pour l'encaissement des frais d'inscription des étudiants
Groupe:	Centre des hautes études de Chaillot pour l'encaissement des frais d'inscription des étudiants

JORFTEXT000000775082 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Anne Laubies-Roques sous-préfète en service détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-10-08"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Paul Coulon sous-préfet de Fougères
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-08-25"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sylvie Houspic sous-préfète en service détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-07-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Patrice Latron sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-06-23"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Luc Vilain sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-06-19"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-Marc Picand secrétaire général de la préfecture de l'Orne
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-06-04"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pierre Castoldi sous-préfet de Thiers
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-06-04"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Patrick Lapouze directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-04-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Stéphane Grauvogel directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-04-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Olivier André secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-04-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pascal Sanjuan sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Seine-Maritime
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-03-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-François Raffy directeur du cabinet du préfet de la Moselle
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-03-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Philippe Chopin secrétaire général de la préfecture du Cantal
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-03-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Abdel Aissou sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-03-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Charles-Edouard Tollu secrétaire général de la préfecture de la Meuse
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Philippe Seys sous-préfet de Belley
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Christophe Salin sous-préfet de Parthenay
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Georges-François Leclerc sous-préfet de Segré
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Louis Le Franc secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jacques Lauvergnat sous-préfet d'Avallon
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Henri Jean secrétaire général de la préfecture de l'Aude
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Philippe François sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	André Carava sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pierre Calzat sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-Pierre Balloux sous-préfet de Lunéville
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000775081 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Terreaux (Claude) magistrat du premier grade
Objet:	dans le corps des administrateurs civils hors classe, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000775080 (source JORF)

détachement

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Baradel (Yvan)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Aveyron
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000775079 (source JORF)

admission

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Laso (Jean-Michel) attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000775078 (source JORF)

radiation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hado (Sylvie) attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

date_debut="1999-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"

JORFTEXT000000775077 (source JORF)

radiation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Henri Stillmunkes attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie date de sa nomination et de sa titularisation conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2001-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000774973 (source JORF)

radiation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	François Leon
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-04-25"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

JORFTEXT000000774948 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Munch (Bertrand) administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2001-11-12"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000774947 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Laugier (Claire) ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Ile-de-France
Groupe:	Chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Ile-de-France

date_debut="2001-12-31"

JORFTEXT000000774946 (source JORF)

cessation de fonction

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Zeller (Isabelle) attachée principale de préfecture
Objet:	auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais chargée de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Nord - Pas-de-Calais

date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000774945 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pouzoulet (Claude)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Merelle (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Cantin (Claude)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	de La Seiglière (Arnaud)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Viala (Georges)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Van Bockstael (Vincent)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Treppoz (Hervé)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tilak (Denis)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Thelen (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tapie (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Shapiro (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Seignard (Hervé)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Roy (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pinchenzon (Daniel)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mazurie (Jean-Louis)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Marthe (Jean)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Marcet (Jean-Michel)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Manchec (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lefevre (Bruno)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lebrun (François)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Larregain (François)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Labarussias (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Labarbe (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Heres (Jean)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hanon (Jean-Noël)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Granier (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gourand (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gedet (Roger)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Fleurimont (Jean-Marc)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Escare (Jules)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Duchene (Yves)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dillard (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Deutscher (Jean-Louis)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Destailleur (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	David (Robert)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Daubie (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Darieux-Jusson (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Crochet (Benoît)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Correze (Jean-René)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Carrere (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Carre (André)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Calvet (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Brun (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Brenot (Pierre, François)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bera (Laurent)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Aynie (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	de Lemos Peixoto (Liliane)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Verne (Anne-Marie)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Timbeau (Michèle)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Prevost (Solange)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Porchier (Joëlle)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pechberty (Brigitte)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lasne (Geneviève)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Haulot (Marie-Christine)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gaillard (Marie-Claire)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Fuchs (Colette)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Eberhardt (Christine)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Duboc (Brigitte)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Chauvel (Annie)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Causse-Haumesser (Michèle)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bernard-Barrat (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bernard (Martine)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Beigbeder-Gabaix (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Amin (Bernadette)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gilles Mailley secrétaire administratif
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

JORFTEXT000000593948 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pascal Murgier attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale depuis le 1er novembre 1997
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication attaché d'administration centrale

date_debut="2001-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"

JORFTEXT000000593947 (source JORF)

intégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Raphaël Millet au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:	conseiller technique

date_debut="2002-01-31"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000593946 (source JORF)

cessation de fonction

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pierre-André Durand secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-11-05"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dominique Lacroix secrétaire général pour l'administration de la police de Dijon
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-09-03"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Martin Jaeger sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-02-15"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gilbert Deleuil directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-02-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Didier Vinolas directeur du cabinet du secrétaire général de la préfecture de Paris
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jacques Simonnet sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Daniel Rouhier sous-préfet de Châtellerault
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-Michel Porcher sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-d'Oise
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Henri Planes sous-préfet de Saint-Flour
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jacques Nodin secrétaire général de la préfecture de la Drôme chargé de mission pour la politique de la ville
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jacques Le Pavec secrétaire général de la préfecture de la Guyane
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Denis Labbe secrétaire général de la préfecture de la Sarthe
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Xavier Givelet sous-préfet de Sens
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dominique Fétrot sous-préfet de Saumur
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-Luc Fabre secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Luc Dupriez secrétaire général pour l'administration de la police d'Orléans-Tours
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Philippe Derumigny secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Marc-Albert Burg secrétaire général de la préfecture de l'Ain
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	René Bidal secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-Claude Bernard sous-préfet de Morlaix
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Frédéric Benet-Chambellan sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Essonne
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Antoine André sous-préfet d'Ussel
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bernard Andrieu sous-préfet de Lisieux
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Simone Mielle sous-préfète, chargée de mission pour la politique de la ville et sous-préfète de l'arrondissement chef-lieu auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Joëlle Le Mouel directrice du cabinet du préfet des Yvelines
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Denis Mondon
Objet:	conseiller technique au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice

date_debut="2002-02-04"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000593944 (source JORF)

cessation de fonction

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Assemblée Président de l' nationale
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sénat Président du
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hyest (Jean-Jacques) sénateur, désigné par
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Faugere (François) avocat
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Delarue (Jean-Marie) conseiller d'Etat
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Caullet (Jean-Yves) député, désigné par
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Aubusson de Cavarlay (Bruno) directeur de recherche au centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ponroy (Elisabeth) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Cimamonti (Sylvie), épouse Boloviz professeure de droit à l'université Aix-Marseille-II
Objet:	membres de la commission de suivi de la détention provisoire prévue à l'article 72 de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:	Commission de suivi de la détention provisoire

JORFTEXT000000593943 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Joutard (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de la Marne, trésorier-payeur général de la région Champagne-Ardenne

date_debut="2002-01-17"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000593942 (source JORF)

admission

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Montagnat-Rentier (Gilles)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers c) Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget représentants du ministre chargé du budget membre suppléant
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Brunhes (Pierre)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers c) Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget représentants du ministre chargé du budget membre titulaire
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Doumain (Serge)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers c) Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Rondot (Philippe)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers b) En raison de leurs compétences
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Randaxhe (Jean-Luc)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers b) En raison de leurs compétences
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sabourin (Hubert)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Rouyer (Michel)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gardès (Gérard)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	David (Roger)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Chagué (Benoît)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Cavillier (Serge)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dutreuilh (Guy)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Le Clere (Pacifique)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentant de la Fédération française des combustibles et des carburants
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	De Benoist de Gentissart (Alexandre)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentant de l'Union des importateurs indépendants pétroliers
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

conseil_administration

JORFTEXT000000593941 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Brunaux (Didier) attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1999-06-10"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)"

JORFTEXT000000593816 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Baraille (Dominique) attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de son intégration dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense chef de service administratif de 2e classe
Groupe:	Chef de service administratif de 2e classe

date_debut="1999-07-01"

JORFTEXT000000593815 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Kowarsky-Charpentier (Sylvie) attachée principale d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de son intégration dans le corps de classification à France Télécom cadre supérieur de second niveau

date_debut="1997-01-01"
corps="Classification à France Télécom"

JORFTEXT000000593400 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Eric Girard-Reydet administrateur civil de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	auprès du conseil régional d'Ile-de-France inspecteur à l'inspection générale de la région Ile-de-France au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil régional d'Ile-de-France

date_debut="2001-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Région Ile-de-France"

JORFTEXT000000592834 (source JORF)

détachement

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Robinel (Raymond)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="2002-03-23"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000592833 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Giannechini (André) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Ministère de l'équipement, des transports et du logement

date_debut="2001-09-15"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000592832 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dumont (Philippe) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Ministère de l'équipement, des transports et du logement

date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000592831 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Montagnon (Andrée) administratrice civile
Objet:	chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France
Groupe:	Chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France

date_debut="2002-01-31"

JORFTEXT000000592830 (source JORF)

cessation de fonction

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Renoux (Andréa)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Viezzi (Thomas)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tournebize (Daniel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Taillade (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sondag (Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sebille (Roland)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Rolle (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Prudhomme (Gérald)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pondaven (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ouille (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ollivier (Sébastien)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Olivetto (Sébastien)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Noel-Peyronnet (Jérôme)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mouret (Nicolas)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Miniconi (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Melat (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lugand (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Louvet (Thibault)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lelièvre (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Le Viavant (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Landes (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lalaque (Jérôme)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Juncais (Paulo)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Havard (Cédric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Guiche (Florent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Frantz (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Floch (Fabrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ferrando (Fabrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Fauchet (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dupont (Gilles)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dupez (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dumont (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Detout (Arnaud)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Coux (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Cordeau (Jean-Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Carayon (Jean-Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bravais (Rémy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Boue (Michael)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

JORFTEXT000000410863 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Beck (Jean-Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Turco (Eliane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tardy (Emmanuelle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Simon (Hélène)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sans Peur (Valérie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Romeo (Céline)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Reyre (Laurence)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pierrat (Martine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Papaix (Lucile)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Papain-Mesleard (Sophie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Majeste (Laurence)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lelaurain (Véronique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jorquera (Myriam)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Guillonneau (Christine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Guillard (Christine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Grenaud (Nadine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dewaele (Isabelle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dabezies Paban (Christiane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Brunel (Sylvie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Brion-Durand (Sandrine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bourny (Valérie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bernardon (Christelle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Aubry (Emmanuelle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2001) les soixante et un candidats

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inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Barletta (Edmondo)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Zheng (Zhong)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Wang (Ming-Zhi)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Qian (Min)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gaddah (Serge-Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lee (Dongwon)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	De Verdelon (Calixte)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Blaes (Dominique)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Zourk (Abdeladim)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	El Malki (Tarik)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	El Hankari (Mounir)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Valencia Conejo (Vicente)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Serrano Gonzalez (Oscar)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Roch Vergara (Carlos)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ponzo (Francesco)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pavone (Alessandro)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pages Giralt (Guillem)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Onofrei (Cristian)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hadzi Janev (Dusko)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gotor Olabarria (Jesus)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gabara (Gerard)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Del Cerro Delgado (David)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Cabeza Rodriguez (Francisco)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Barnaure (Mircea)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Aristi Baquero (Juan)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Andres Alguacil (Alvaro)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Aime (Ruggero)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Serveau (Eric)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les officiers français
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Chapelet (Thierry)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les officiers français
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Thomas (Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Richardson (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Merlier (Tom)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lochu (Alexandre)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Letourmy (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Kouma (Salif)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gal (Frédéric)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Fremiot (Alexandre)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Doumas (Emmanuel)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Deglaire (Paul)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Clary (Denis)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Belmejdoub (Adil)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Belli (Luca)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Barbier (Frédéric)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sturel (Eric)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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JORFTEXT000000410830 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Stern (Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

date_debut="2001-09-03"
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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sanahuja (Julien)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

date_debut="2001-09-03"
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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Royer de Vericourt (Raphaël)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Rieu (Pierre-Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Rezler (Jean-Philippe)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Porchet (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Plomteux (Cyril)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Passalacqua (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mosser (Nicolas)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mortelier (Guillaume)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mayoly (Ferréol)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Loireau (Alexis)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Litzow (Florent)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Labeis (Laurent-Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jumelle (Laurent)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Josso (Vincent)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Henniaux (Simon)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Haaser (Franck)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Godefroy (Nicolas)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Férat (Vincent)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Faucher (Bertrand)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Escourrou (Thomas)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	El Habti (Hicham)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Droin (Axel)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dissescou (Cyril)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	De Lambilly (Cyril)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	De Chillaz (Damien)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Curien (Jean-Baptiste)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Cunaud (Bertrand)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Colineaux (Sébastien)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Christophe (Jean)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bennis (Badr)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Benmansour (Achraf)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ben Atig (Fakher)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ba (Samba)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hernandez Gomez (Carla)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ghione (Valentina)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dumitrescu (Raluca)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Conthe (Ana)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Comiotto (Simone)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Benito Gutierrez (Laura)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tombette (Marilyne)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pourchasse (Bénédicte)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Trabelsi (Nadia)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sakka (Alia)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Remy (Catherine)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lenoir (Chloé)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ivanova (Olga)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gerin (Virginie)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Debaille (Clémence)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Chauché (Isabelle)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Ecole polytechnique

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hazoume (Nounagnon)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	D'Halluin (Anne Catherine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Corvez (Dominique)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Antoun (Rani)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Yaqobi (Khalid)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Wolff (Jérôme)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Wakim (Laurent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Vital (Pierre)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Vinsonneau (François)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Villatte de Peufeilhoux (Bertrand)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Vidal (Benjamin)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Vettes (Antoine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Valeyre (Jean-Baptiste)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tuleau (Laurent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Trigona (Clément)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tran (Thong)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Touati (Julien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Thiry (Marc)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Szwarcberg (Alexandre)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Salvin (Jean-Baptiste)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Salvaing de Boissieux (Florent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sado (Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Rizk (Mario)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Poiret (Jérémy)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Peyrard (Christophe)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pelletier (Valère)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Myel (Mohamed)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mseffer (Ahmed)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Morla (Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Michelin (Bruno)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Maillefaud (Marc-Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Le Van (Anselme)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Le Floch (Aymeric)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Le Boucher d'Hérouville (Régis)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Laouchez (Frantz)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Langella (Jérôme)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Kuo-Tsing-Jen (Nicolas)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jugon (Adrien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jallu (Benoît)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jalard (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jackson (Patrick)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jabbour (Shady)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hurisse (Christophe)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hereng (Guillaume)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Henry (Paul)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hautefeuille (Laurent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Guy (Adrien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gondran (Xavier)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Fournier (Pierre-Emmanuel)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Faure (Guillaume)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Faure (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Enkaoua (Gilles)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Eckenfelder (Luc)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ducorroy (Matthieu)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dubreuil (Julien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Draief (Mohamed)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Derkaoui (Abdelmoumen)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	De Riberolles (Hervé)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dartigalongue (Marc)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Crestel (Benjamin)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Cohen (Fabrice)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Chéreau (Pierre)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Chraibi (Youssef)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Caylar (Paul-Louis)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Cambon (Damien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Busignies (Mathieu)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bost (Charles-Etienne)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bigard (Régis)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bertail (Damien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Berrada (Mouhcine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bergouignan (Jean)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Beguin (Rémi)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Baudesson de Chanville (Pierre)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ayoub (Alexandre)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Aubert (Jérémie)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Arnaud (Guillaume)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Amphoux (Maximilien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Allouani (Racim)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Allasio (Stéphane)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Alaoui Soulimani (Adnane)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Adyel (Anouar)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Zonco (Audrey)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Wagner (Elisa)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ton That (Line)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tagger (Florence)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pignon (Cassandre)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mégueulle (Carine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Manent (Patty)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Lepeuple (Amandine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	L'Hopital (Audrey)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Kong (Barbara)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Ifrah (Emmanuelle)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Desaveines (Julie)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dattas (Caroline)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Danguy (Constance)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Collignon (Marie-Isabelle)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Chachoua (Géraldine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bourset (Sophie)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bensaïd (Rkia)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun ouvert en 2001 et date de la rentrée scolaire
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-09-03"
ecole

JORFTEXT000000410829 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Robert Dautray membre de l'Institut
Objet:	membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques
Groupe:	Conseil de l'ordre des Palmes académiques

JORFTEXT000000410828 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Hansmannel (Marie-Thérèse) administratrice civile, en détachement, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Ministère de l'équipement, des transports et du logement

date_debut="2001-12-10"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000409862 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Rieu (Danièle) attachée d'administration centrale, 12e échelon, du ministère de l'intérieur
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur date de son intégration dans le corps des attachés de la ville de Paris attachée principale d'administration de 2e classe de la ville de Paris

date_debut="2001-11-01"
corps="Attachés de la ville de Paris"

JORFTEXT000000409844 (source JORF)

radiation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-Claude Lienardy
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite par application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite directeur de 1re classe de 6e échelon à la direction régionale des services pénitentiaires de Rennes
Groupe:	Direction de 1re classe de 6e échelon à la direction régionale des services pénitentiaires de Rennes

date_debut="2002-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000409843 (source JORF)

admission

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Boutinaud (Guy)
Objet:	attaché d'administration centrale
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000409842 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Leroi (Marie-Thérèse)
Objet:	attaché d'administration centrale
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000409842 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gastel (Annie)
Objet:	attaché d'administration centrale
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000409842 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Despujol (Marie)
Objet:	attaché d'administration centrale
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000409842 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dumas de Rauly (Pascal) attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1998-09-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000409841 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tiger-Winterhalter (Nathalie) administratrice civile de 2e classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps date de sa nomination conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000409840 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Escaro (Alain) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	au ministère de la défense

date_debut="2001-12-01"

JORFTEXT000000409839 (source JORF)

affectation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Dieudonne (Philippe) directeur de préfecture du Nord
Objet:	auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais chargé de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Nord - Pas-de-Calais

date_debut="2002-01-28"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000409837 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bon (Philippe) attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de son intégration dans les cadres du Conseil économique et social attaché principal de 2e classe
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1999-05-05"

JORFTEXT000000226698 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Villac (Michel)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Vadrot (François)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Tournaud (Philippe)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sauret (Jacques)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pelissolo (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Nora (Hervé)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Nicolle (Alain)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Michard (Alain)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Merlin (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Kahn (Gilles)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Guéguen (Claude)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Guillou (Bernard)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Goldfinger (Charles)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Duby (Jean-Jacques)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Distler (Philippe)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Caduc (Philippe)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Busson (Alain)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Albiges (Bernard)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Abramatic (Jean-François)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Pottier (Isabelle)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gauthey (Gabrielle)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:	Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)

JORFTEXT000000226696 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Preschez (Philippe) administrateur civil, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Ministère de la culture et de la communication

date_debut="2002-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000226695 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Chambon (François) administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2002-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000226694 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Brassac (Frédéric) administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2000-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000226693 (source JORF)

réintégration

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Gérard Mathieu ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

JORFTEXT000000226112 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Jean-Claude Simon
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:	Tribunal administratif de Nice

date_debut="2002-04-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Nice"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
depart_retraite

JORFTEXT000000226111 (source JORF)

admission

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Sellam Saidi de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Eric Nkpa Onumah de nationalité nigériane
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Aziz Motaouakkil de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Saïd Melk de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Othman Lahlou de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Nathan Kemen de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Constance Gaëtan Bahiol de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mohamed El Ouali de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Abderrahmane Benjelloun de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Maminiaina Alain Razafindratsita de nationalité malgache
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Houssam Abdul Baki de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Laurice Temeghe de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Isabelle Tchogouoc de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Zineb Sekkate de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Yolande Nsoga Nssoga, épouse Sarre de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Kaoutar Moumile de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bouchra Ghribe de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Samira Fafi de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Marie-Chantal Biyong, épouse Njomatchoa de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Francine Bernadette Temgoua Saounde de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Mounia Aakil de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique

JORFTEXT000000226110 (source JORF)

autorisation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Claude Archien maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Objet:	chef du service d'odontologie au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:	Service d'odontologie au Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy

date_debut="2001-11-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000226108 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Duchesne (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Essonne, payeur général de la trésorerie aux armées
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000226107 (source JORF)

admission

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Joëlle Lenglet agente non titulaire
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"

JORFTEXT000000226071 (source JORF)

nomination

05 Février 2002 05/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

05 Février 2002

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO