Jacques Joubert

De: Jacques Joubert
secrétaire national de la Confédération nationale du logement (CNL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des locataires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000589644(source JORF)
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Joubert (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
JORFTEXT000000399941(source JORF)
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Joubert (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
JORFTEXT000000761838(source JORF)
promotion
09 Septembre 199909/09/1999
De: Joubert (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1999-08-20"
depart_retraite
JORFTEXT000000396394(source JORF)
admission
09 Septembre 199909/09/1999
De: Joubert (Jacques)
secrétaire national de la Confédération nationale du logement (CNL)
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentant des locataires
Représentants titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000759356(source JORF)
nomination
28 Mars 199928/03/1999
De: Joubert (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
JORFTEXT000000558055(source JORF)
composition
22 Octobre 199822/10/1998
De: Joubert (Jacques, Charles)
chargé de mission d'inspection au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 22 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-22"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Joubert (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000743499(source JORF)
promotion
10 Juillet 199610/07/1996
De: Joubert (Jacques)
secrétaire confédéral de la Confédération nationale du logement
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des locataires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000171913(source JORF)
nomination
07 Mai 199607/05/1996
De: Joubert (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Vendée
Remplace:
M. Rouet
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Vendée
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000354964(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Joubert (Jacques)
secrétaire de la Confédération nationale du logement
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000350499(source JORF)
nomination
19 Avril 199019/04/1990
De: Joubert (Jacques, Charles, Marie)
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990