Jacques Ledoux

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LEDOUX (Jacques)
en service détaché : directeur adjoint, centre hospitalier à Tulle (Corrèze)
Objet:
au titre de l'année 2011 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
(Maine-et-Loire)
41
ETSN1130218A(source BOSanté)
inscription
15 Mai 201115/05/2011
De: Jacques Ledoux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
JORFTEXT000000794540(source JORF)
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000592468(source JORF)
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1996-08-24"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369372(source JORF)
admission
26 Octobre 199626/10/1996
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000734081(source JORF)
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000741572(source JORF)
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Ledoux (Jacques, Etienne, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Denis Robineau, Albert Collet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000547171(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Ledoux (Jacques, Étienne, Roger)
Objet:
notaires associés
membres de la société Guy Mennesson et Jacques Ledoux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000528796(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 199313/05/1993