Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière (organisation)

De: Requillart Benjamin
centre départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Privat Erwan
cité de l'enfance au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Noel François
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Le Barzic Jean-Marie
centre hospitalier spécialisé Guillaume Régnier à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Fernandes Nicolas
foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Carsique David
établissement social de travail et d'hébergement isérois à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Vendrame Séverine
institut départemental de l'enfance et de la famille à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Vanhove Aude
foyer départemental de l'enfance à Périgueux (Dordogne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Ugolin Nila
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (EPDSAE) à Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Trovero Floriane
institut départemental de l'enfance et de la famille à Bron (Rhône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Sanson Julie
établissement public médico-social Le Littoral à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Sabarthes Cindy
centre départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Rossi Emilie
centre d'accueil et de soins hospitaliers à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Remond Hélène
établissement public médico-social à Fécamp (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Perrin Jeanne
centre départemental de l'enfance-institut thérapeutique, éducatif et pédagogique à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Mouteyen Christiane
établissement public médico-social le Littoral à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Miossec Laurence
centre d'aide par le travail Le Puits Gargan à Petite-Rosselle (Moselle)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Marietti-Ros Sandrine
centre départemental de l'enfance à Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Lemasson Justine
centre d'accueil médico-éducatif spécialisé à Graye-sur-Mer (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Lemarie Gaëlle
établissement public départemental Clairvivre à Salagnac (Dordogne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Guitard Elise
établissement public médico-social d'Herbault et centre d'accueil et de soins Dessaignes à Rilly-sur-Loire (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Gable Sabrina
institut médico-éducatif Les Tournesols à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Ergand Pascale
centre départemental de travail protégé à Isles (Haute-Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Courtais Anne
institut médico-éducatif La Clairière à Saint-Sever (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Costa Marie-Line
fondation d'Aligre et Marie-Thérèse à Leves (Eure-et-Loir)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Calmels Caroline
centre d'hébergement et de réinsertion sociale Maison des Allées à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Bellet Sabine
établissement public médico-social à Cheney (Yonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Belet Pauline
centre départemental de travail protégé et d'hébergement à Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs adjoints ou directrices adjointes d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194569(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Morgane Nicot
centre de formation professionnelle à Montévrain (Seine-et-Marne)
Objet:
en application
des articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194566(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Gaëlle Nerbard
centre départemental de l'enfance à Champhol (Eure-et-Loir)
Objet:
en application
des articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018194566(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Richard Lefevre
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la cité de l'enfance au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer pour adolescents et jeunes majeurs, au Plessis-Robinson
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000793726(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Robert Le Queau
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Saint-Martin-des-Champs (Finistère)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer de l'enfance Roz Maria, à Quimper (Finistère)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000793726(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Marcel Balcon
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du service d'accueil et d'accompagnement familial, à Brest (Finistère)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer de l'enfance du Stangalard, à Brest
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000793726(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Fabrice Dumenil
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Puilboreau (Charente-Maritime)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du centre d'hébergement et de réinsertion sociale, à Bordeaux (Gironde)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000793726(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Eric Gomet
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre de formation professionnelle, à Villepreux (Yvelines), établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Vannes (Morbihan)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000793726(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Paul Flad
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental, à Herbault (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'institut médico-éducatif Montaudran, à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000793726(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Joseph Cometa
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, chargé des fonctions de directeur adjoint aux Ateliers de Bléville (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint aux Ateliers de Bléville
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-12-22"
JORFTEXT000000793726(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Guillaume Restoux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Institut médico-professionnel Les Eparses, à Chaux (Territoire de Belfort)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Saïd Tayebi
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Jean-Marie Kerfoun
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Rudolph de Patureaux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Nicolas Bordet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Eric Wettling
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Olivier Teyssier
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Hervé Pigalle
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Pascal Mugneret
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Renaud Hard
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Emmanuel de Boissieu
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Florent Bril
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Pierre Bouat
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Audrey Giraud
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Institut médico-professionnel Les Eparses, à Chaux (Territoire de Belfort)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Elise Gatesoupe
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Institut médico-professionnel Les Eparses, à Chaux (Territoire de Belfort)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Anne Sophie Abgrall
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réinsertion sociale La Poterne des Peupliers, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Adeline Forey
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Véronique Roy
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Christine Delestre
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Cuxac-Cabardès (Aude)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Hélène Colombie
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Nathalie Chauleur
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Stéphanie Bourrel
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Fanny Basille
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Brigitte Wanat
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Emilie Renard
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Anne-Cécile Levier
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Maïté Laclergue
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Delphine Jacques
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Aurore Grimaud
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Agnès Griffon
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Chantal Girard
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Françoise de Tommaso
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Aline Cochet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Hélène Alexandre
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Institut médico-professionnel Les Eparses, à Chaux (Territoire de Belfort)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Institut médico-professionnel Les Eparses, à Chaux (Territoire de Belfort)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Pradet (Var)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Nieul (Haute-Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Auxerre (Yonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Amiens (Somme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement d'urgence, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Reims (Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Petite-Rosselle (Moselle)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Mesnil-Saint-Denis (Yvelines)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: La Tour (Haute-Savoie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Chazemais (Allier)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Châteauroux (Indre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Bassens (Savoie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)
établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Taninges (Haute-Savoie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Rieux (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Herbault (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Haguenau (Bas-Rhin)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Campan (Hautes-Pyrénées)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Beauvais (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Bruno Sellier
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur du centre d'aide par le travail, à Yvetot (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-06-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Catherine Lhuillier
cadre socio-éducatif placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice du centre pour enfants polyhandicapés et de la maison d'accueil spécialisée, à Thaon-les-Vosges (Vosges)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-05-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Lionel Sevignac
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur du foyer de l'enfance, à Alençon (Orne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Hervé Krief
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur de l'institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-di-Lota (Haute-Corse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-03-14"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jean-Claude Lebreton
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur du centre de formation professionnelle, à Sonchamp (Yvelines), établissement géré par le département de Paris
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: David Lamailiere
conseiller socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur des établissements publics médico-sociaux, à Fécamp (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jean-Marc Hache
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur du foyer Saint-Michel, à Fécamp (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Michel Guenez
attaché administratif des services déconcentrés du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public communal spécialisé, à L'Herm (Ariège)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Philippe Chatelain
conseiller territorial socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Patrick Bocquillon
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur de l'institut de rééducation psychothérapique, à Viane (Tarn)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Marie-Laure Martin Le Moullec
cadre socio-éducatif placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice de l'établissement public communal, à Grand-Champ (Morbihan)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Catherine Le Neindre
attachée d'administration hospitalière placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice du centre Simone Delthil, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Maryse Dellac
attachée territoriale principale placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice de la maison départementale de l'enfance et de la famille, à Auch (Gers)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Marie-France Simeonin
attachée territoriale placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe au centre départemental de travail protégé, à Isle (Haute-Vienne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-08-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000821362(source JORF)
intégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Philippe Bouigues
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer départemental de l'enfance, à Albi (Tarn)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000816274(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Jean-Jacques Brice
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'institut départemental d'aveugles, à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'institut médico-éducatif, à La Roque-d'Anthéron (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000816274(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Maryline Meolans-Sidobre
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre départemental de l'enfance et de la famille, à Nieul (Haute-Vienne)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Nieul (Haute-Vienne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000816274(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Lydia Ambra
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre d'accueil, à Forges-les-Bains (Essonne), établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe au foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, à Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000816274(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De:
Nathalie
Christine Lafforgue, directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé Charles Perrens, à Bordeaux (Gironde)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe au centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000816274(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Joëlle Rubera
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de la maison départementale de l'enfance, à Bourg-lès-Valence (Drôme)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe à l'établissement public Saint-Antoine, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000816274(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Dominique Walle
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer de vie pour adultes handicapés et foyer à double tarification Les Passerelles la source à Saint-Venant (Pas-de-Calais)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Claude Chevrier
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre de formation professionnelle, école d'Alembert, à Montévrain (Seine-et-Marne), établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du centre d'hébergement et de réinsertion sociale La Poterne des peupliers, à Paris (Paris)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: David Lamailliere
conseiller socio-éducatif au conseil général de la Seine-Maritime
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur des établissements publics médico-sociaux à Fécamp (Seine-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Michel D'Haene
cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Patrick Lamant
cadre socio-éducatif à l'établissement public Argone à Belleville-sur-Bar et institut médico-éducatif à Montcy-Notre-Dame (Ardennes)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public Argone à Belleville-sur-Bar et institut médico-éducatif à Montcy-Notre-Dame (Ardennes)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Thierry Meunier
cadre socio-éducatif à la maison départementale de l'enfance et de la famille à Nevers (Nièvre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à la maison départementale de l'enfance et de la famille à Nevers (Nièvre)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Lionel Gachon
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier à Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'institut médico-éducatif départemental à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-François Ricordeau
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance à Saint-Lô (Manche)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'institut médico-éducatif, à Ribécourt-Dreslincourt (Oise)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Philippe Lepage
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre départemental de l'enfance et de la famille à Bourges (Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au foyer départemental pour adolescents Ty Breitz à Nantes (Loire-Atlantique)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Bernard Coux
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé à La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au centre hospitalier Georges Mazurelle à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Mario Millan
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public Saint-Antoine, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint à l'établissement public Saint-Antoine, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Marie-Dominique Largillier
attachée territoriale principale au conseil général de la Creuse (Creuse)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice du centre départemental de l'enfance et de la famille à Guéret (Creuse)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Catherine Lhuillier
cadre socio-éducatif au centre pour enfants polyhandicapés et à la maison d'accueil spécialisée Les Charmilles à Thaon-les-Vosges (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre pour enfants polyhandicapés et à la maison d'accueil spécialisée Les Charmilles à Thaon-les-Vosges (Vosges)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Marie-Odile Stoeffler
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice de l'institut médico-éducatif à Chancepoix (Seine-et-Marne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271(source JORF)
nomination
26 Avril 200626/04/2006
De: Catherine Laurent
conseillère socio-éducative placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice de la maison départementale de l'enfance et de la famille, à Warcs (Ardennes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000640830(source JORF)
intégration
19 Avril 200619/04/2006
De: Paulette Breton
cadre supérieur de santé, placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe au centre d'accueil médico-éducatif spécialisé, à Graye-sur-Mer (Calvados)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-02-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000640830(source JORF)
intégration
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-François Amadou
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier G. Mazurelle, à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer de vie pour adultes handicapés, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hubert Moll
directeur des soins au centre hospitalier Nord, Mayenne (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer de vie pour adultes handicapés, à Bais, et de la maison d'accueil spécialisée, à Bais (Mayenne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christian Clauzonnier
attaché territorial au conseil général de la Drôme (Drôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de l'institut médico-éducatif, à Montléger (Drôme)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fabrice Remande
cadre socio-éducatif à la maison départementale de l'enfance et de la famille, à Graye-sur-Mer (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la cité de l'enfance, à Colmar (Haut-Rhin)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bernard Ozenne
cadre socio-éducatif à l'établissement public institut médico-éducatif, à Saint-Sever (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'institut médico-éducatif, à Saint-Sever (Calvados)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hervé Jean-Pierre Heinry
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'institut départemental d'éducation, de formation et de soins, à Chantepie (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'établissement public pour enfants handicapés, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dominique Boucher
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la maison d'enfants à caractère social, à Chazemais (Allier)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'établissement médico-éducatif social départemental, à Isle (Haute-Vienne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Armelle De Guibert
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre d'hébergement et de réinsertion sociale Pauline Roland, à Paris (Paris)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du foyer d'hébergement d'urgence George Sand et du centre d'hébergement et de réinsertion sociale, à Paris (Paris)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Chrystelle Denoual Bolzer
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre d'aide par le travail, à Saint-Martin-d'Arcé (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé, à Quimper (Finistère)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marc Kugelstadt
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réinsertion sociale, le Relais des carrières et centre d'hébergement d'urgence Baudricourt, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: David Pala
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Moustafa Ouaksel
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Augustin Milandou
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jacques Ledoux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Thierry Lada
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Gomet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Xavier Bouchaut
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Julien Blot
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nicolas Klein
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Guy-Marie Keromnes
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Paul Flad
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Chevrolet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Agathe Mignaval
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Vanessa Boubee
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nadia Bachi
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Julie Olier
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'accueil et de soins hospitaliers, à Nanterre (Hauts-de-Seine
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christelle Plounevez
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Anne-Emmanuelle Lermitte
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Béatrice Humbert
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Maryse Delibie
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christine Baret
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Emmanuelle Tergemina
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Corinne Rivière
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Emmanuelle Pidoux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Violaine Bouyer
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Agnès Bertin
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Stéphanie Bereda
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Salernes (Var)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gezaincourt (Somme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Villepreux (Yvelines)
établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Martin-des-Champs (Finistère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Martin-d'Arce (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Junien (Haute-Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Flour (Cantal)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rodez (Aveyron)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Carhaix-Plouguer (Finistère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bourdeilles (Dordogne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Angoulême (Charente)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Savenay (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Clar (Gers)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Montcy-Notre-Dame (Ardennes)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Herbault-Rilly (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Herbault-Rilly (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Graye-sur-Mer (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Corenc (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Clermont (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Caylar (Hérault)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Castenau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rémy Guinault
placé en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Elisabeth Dubois-Lepeltier
placée en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Philippe Joubert
professeur des écoles placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux hors classe, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-09-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Didier Nigaise
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur de la fondation Albert-Jean, à Bacqueville-en-Caux (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-05-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dominique Le Meur
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental médico-social, à Saint-Quihouët (Côtes-d'Armor)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-05-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Alain Haneuse
psychologue territorial placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux hors classe, directeur adjoint à l'établissement public des foyers départementaux de l'aide sociale à l'enfance, à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-03-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Gueguen
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public des foyers départementaux de l'aide sociale à l'enfance, à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-03-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gilles Chaffange
cadre supérieur de santé placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint au centre d'accueil et de soins, à Etalans (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-02-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Véronique Laffont
attaché d'administration hospitalière placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice de l'institut Gustave-Baguer, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-02-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dominique Walle
attaché territorial placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Daniel Vannier
cadre supérieur de santé placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur de l'établissement public social et médico-social, à Mayenne (Mayenne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bernard Courrier
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Chambéry (Savoie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Joël Arnaud
attaché d'administration hospitalière placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental d'actions sociales, de rééducation professionnelle et d'aide par le travail, à Salagnac (Dordogne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-François Ricordeau
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance, à Saint-Lô (Manche)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Poix
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bertrand Govart
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental chargé de l'accueil des handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Pierre Delannoy
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur de l'externat médico-éducatif, à Provins (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bernard Coux
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé, à La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Martine Molitor
cadre socio-éducatif placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe à l'établissement social public chargé d'éducation spécialisée, à Tournus (Saône-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Astrid Moitel
cadre socio-éducatif placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eliane Galand
cadre socio-éducatif placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Josiane Coutarel
conseillère socio-éducative placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice du foyer départemental de l'enfance, à Vals-près-le-Puy (Haute-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Carlier
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'établissement public pour enfants handicapés, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer François Constant, à Libourne (Gironde)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Lionel Gachon
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier, à Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer départemental pour adultes handicapés, à La Tour (Haute-Savoie)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Alain Pruvost
attaché d'administration hospitalière à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer de l'enfance, à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Jean-Yves Kieffer
attaché principal territorial de 2e classe au conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe, directeur du réseau éducatif de Meurthe-et-Moselle, à Laxou (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Sylviane Cordier
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre de formation professionnelle, à Villepreux (Yvelines), établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du foyer de l'enfance Tandou, à Paris (19e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Michelle Castellon
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental, à Herbault (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Pontlevoy (Loir-et-Cher)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Annie Perrose
attachée territoriale au conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale
directrice adjointe du réseau éducatif de Meurthe-et-Moselle, à Laxou (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Sylvie Blottin
cadre socio-éducatif au foyer de vie départemental, à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer de vie départemental, à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Isabelle Hilaireau
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'établissement public autonome d'éducation de la motricité de la surdité et du langage, au Havre (Seine-Martime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice de l'institut de rééducation psychothérapique, à Saint-Palais-sur-Mer (Charente-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000633386(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Gachon (Lionel)
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur du foyer départemental pour adultes handicapés, à La Tour (Haute-Savoie)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000449148(source JORF)
nomination
12 Août 200512/08/2005
De: Pascale Van Compernol
psychologue de classe normale, placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-03-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000262907(source JORF)
intégration
27 Juillet 200527/07/2005
De: Pierre Bernoy
professeur des écoles, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint au carrefour d'accompagnement public social, établissement public départemental de travail protégé et d'hébergement, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000262907(source JORF)
intégration
27 Juillet 200527/07/2005
De: Sellier Bruno
cadre socio-éducatif au centre départemental de l'enfance à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre d'aide par le travail à Yvetot (Seine-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786327(source JORF)
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: De Larebeyrette (François)
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de l'institut départemental pour la protection de l'enfance et l'accompagnement des familles, à Poitiers (Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur du foyer départemental de l'enfance et de la famille, à Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000445023(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Beasse (Jean-René)
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre d'accueil et de soins Dessaignes, à Rilly-sur-Loire (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur du foyer d'accueil médicalisé du Pilat, à Saint-Julien-Molin-Molette (Loire)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000445023(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Eyrolle (Michel)
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre d'hébergement et de réadaptation sociale, à Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur du centre d'aide par le travail Henry Marsoulan, à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000445023(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Vogelweith (Sabrina)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer de l'enfance Tandou, à Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice du centre maternel Ledru-Rollin, à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000445023(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Argirakis (Laurette)
directrice des services pénitentiaires à la maison d'arrêt de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre départemental de l'enfance, à Cahors (Lot)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000445023(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Lhuillier (Catherine)
cadre socio-éducatif au centre pour enfants polyhandicapés et maison d'accueil spécialisée Les Charmilles, à Thaon-les-Vosges (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre pour enfants polyhandicapés et maison d'accueil spécialisée Les Charmilles, à Thaon-les-Vosges (Vosges)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000445023(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Balas (Lydie)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer François Constant, à Libourne (Gironde)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice adjointe au centre départemental de l'enfance et de la famille, à Eysines (Gironde)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000445023(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Jacquemin-Guerin (Delphine)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre d'hébergement et de réadaptation sociale Les Primevères, à Reims (Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice adjointe à l'établissement public Argonne, à Belleville-sur-Bar, et à l'institut médico-éducatif, à Montcy-Notre-Dame (Ardennes)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000445023(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Béatrice Delannoy-Valetix
chef de bureau, placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directrice adjointe à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-06"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000258024(source JORF)
intégration
17 Mars 200517/03/2005
De: Francine Simoneau
adjointe des cadres, placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directrice du foyer de vie pour adultes handicapés de Boulou les Roses, à Ligneyrac (Corrèze)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-10-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000258024(source JORF)
intégration
17 Mars 200517/03/2005
De: Sevignac (Lionel)
cadre socio-éducatif au foyer de l'enfance, à Alençon (Orne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer de l'enfance, à Alençon (Orne), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Krief (Hervé)
cadre socio-éducatif à l'institut départemental de l'enfance et de l'adolescence, à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de l'institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-di-Lota (Haute-Corse), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Touchard (Yves)
conseiller territorial socio-éducatif au conseil général de la Charente-Maritime, à La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint aux maisons de l'enfance et de la famille des Bouches-du-Rhône, à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Kerner (Philippe)
attaché d'administration hospitalière au foyer de la jeunesse Charles-Frey, à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre Harthouse, à Haguenau (Bas-Rhin)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Guery (Hélène)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'institut Vancauwenberghe, institut d'éducation motrice, à Zuydcoote (Nord), établissement hors classe, emploi fonctionnel
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice du centre médico-social, à Sainte-Savine (Aube), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Gonnin-Morisset (Patricia)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre départemental de l'enfance et de la famille, à Eysines (Gironde)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice du centre maternel Porchefontaine, à Versailles (Yvelines), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Salle (Fanny)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer de vie à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique), établissement hors classe
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice de l'institut public départemental de jeunes sourds et malentendants La Persagotière, à Nantes (Loire-Atlantique), établissement de hors-classe
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Gilles-Garaud (Danielle)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre d'aide par le travail, à Savenay (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice de la maison d'enfants Félix Guillou, à La Montagne (Loire-Atlantique), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Calvez (Claire)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice adjointe à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Martin (Céline)
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice adjointe au centre hospitalier à Gaillac (Tarn), placée en position de service détaché
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice adjointe à l'hôpital local à Muret (Haute-Garonne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-02-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Bellin (Claude)
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, placé en position de service détaché auprès de l'Association pour le développement social et culturel international, à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur adjoint au centre départemental de l'enfance et de la famille, à Canteleu (Seine-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000805772(source JORF)
nomination
25 Janvier 200525/01/2005
De: Jacques Palotta
cadre socio-éducatif, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur du centre départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Didier Leroux
cadre socio-éducatif, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur adjoint à l'établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Sylvain Sintive
cadre socio-éducatif, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur de la maison départementale de l'enfance La Tiffardière, à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Louis Marie Gralepois
cadre socio-éducatif, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur du foyer occupationnel, à Châteaubriant (Loire-Atlantique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jérôme Evain
attaché territorial, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur adjoint au foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Claude Chevrier
cadre supérieur de santé, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur du centre de formation professionnelle d'Alembert, à Montévrain (Seine-et-Marne), établissement géré par le département de Paris
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Brigitte Curtelin
cadre socio-éducatif, placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directrice adjointe à l'établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Yolande Cometa
cadre socio-éducatif, placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directrice de l'institut médico-éducatif Jules Guesde, au Havre (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Sylvain Dedidier
cadre socio-éducatif, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Privas (Ardèche)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Annie Poucet
attachée territoriale, placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directrice du foyer de l'enfance, à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Dominique Seigneuret
cadre socio-éducatif, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médio-sociaux, directeur adjoint à l'établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jean-Pierre Bottiau
cadre socio-éducatif, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance, au Pradet (Var)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Alain Godrie
cadre socio-éducatif, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur de la maison d'enfants à caractère social réseau villas, à Vedène (Vaucluse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-10-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jean-Paul Carpentier
directeur de la protection judiciaire et de la jeunesse au ministère de la justice, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur adjoint à l'établissement public départemental de soins d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-10-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: François de Larebeyrette
attaché territorial, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur de l'institut départemental d'actions médico-sociales, à Poitiers (Vienne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-08-15"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Christine Dumestre-Martel
chef de bureau, placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directrice adjointe à l'établissement des services et travaux industriels, à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-07-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Georges Prioreschi
directeur territorial, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, directeur des maisons de l'enfance et de la famille des Bouches-du-Rhône, à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-05-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000261121(source JORF)
intégration
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jérôme Passicousset
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Mickaël Creze
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Jérôme Passicousset
à compter du 1er janvier au
26 janvier 2005
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Sébastien Jaunet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Benoît Jamet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Xavier Huard
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Sébastien Hervochon
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Frédéric Varin
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Valérie Perlot
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Fanny Masson-Pechenart
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Chrystèle Denoual-Bolzer
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Christine Zabka
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Julie Vergnet Delalonde
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Barbara Proffit
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Marie-Annick Patault
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Maryse Morando
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Delphine Le Port
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Marie Leblanc
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Nathalie Lafforgue
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Enora Guillerme
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Christine Cassinelli
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Brienne-le-Château (Aube)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Carine Albagnac
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Yvetot (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Sélestat (Bas-Rhin)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Saint-Martin-d'Arcé (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Pérassay (Indre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Moulins (Allier)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Challans (Vendée)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Saint-Palais (Morbihan)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Plémet (Côtes-d'Armor)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Plaisir (Yvelines)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Montpellier (Hérault)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: La Côte-Saint-André (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Eysines (Gironde)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Challans (Vendée)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Bordeaux (Gironde)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Azay-le-Brûlé (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Argonay (Haute-Savoie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Myriam Moiso-Helene
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
duree="six mois"
conge_parental
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Jean-Louis Gaulier
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance de la Loire à Saint-Etienne (Loire), établissement hors classe
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer départemental de l'enfance à Montpellier (Hérault), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Jean-Pierre Buffaz
professeur des écoles, principal adjoint au collège Pierre et Marie Curie, à Neufchâteau (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'institut du Beau Joly, à Mirecourt (Vosges), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Philippe Chatelain
conseiller territorial socio-éducatif au conseil général à Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance à Vesoul (Haute-Saône), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Jean-Claude Lebreton
cadre socio-éducatif au foyer départemental de l'enfance à Cergy (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre de formation professionnelle à Sonchamp (Yvelines), établissement de classe normale géré par le département de Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: David Lamailiere
conseiller socio-éducatif au conseil général à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint aux établissements publics médico-sociaux à Fécamp (Seine-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Alain Viault
conseiller socio-éducatif à la ville de Troyes (Aube)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre médico-social et pédagogique de Chanteloup à Sainte-Savine (Aube)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Christian Wolf
attaché d'administration hospitalière au centre d'hébergement et de réadaptation sociale à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre d'hébergement et de réadaptation sociale à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Thierry Namysl
attaché territorial à la mairie à Sebourg (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Georges Ernoul de la Chenelière
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre d'éveil et de rééducation motrice à Zuydcoote, placé en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de la maison départementale de l'enfance à Orléans (Loiret), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Lionel Gachon
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au foyer départemental de l'enfance à Montpellier (Hérault)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au centre hospitalier à Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Chantal Fenateu
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice de la maison d'enfants Félix Guilloux, à La Montagne (Loire-Atlantique), établissement de classe normale
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du foyer de vie à Corcoué-sur-Logne (Loire-Atlantique), établissement hors classe
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Marie Laure Martin Le Moullec
cadre socio-éducatif au foyer de l'enfance du Stangalard, à Brest (Finistère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'établissement public communal à Grand-Champ (Morbihan), établissement hors classe
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Françoise Benoist
cadre socio-éducatif à l'établissement départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'établissement départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Quentin (Aisne), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Sylvie Benicourt
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier à Lourdes (Hautes-Pyrénées)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de la maison départementale de l'enfance et de la famille à Tarbes (Hautes-Pyrénées), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Maryse Dellac
attachée territoriale de 1re classe au conseil général à Auch (Gers)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de la maison départementale de l'enfance et de la famille à Auch (Gers), établissement hors classe
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Pascale Pachnik
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public médico-social à Plémet (Côtes-d'Armor)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice de l'établissement public médico-social à Pontivy (Morbihan), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000421349(source JORF)
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Patrick Ferre
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre maternel à Versailles (Yvelines), établissement de classe normale
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur du foyer de l'enfance à Versailles (Yvelines), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Marc Vincent Richard
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-di-Lota (Haute-Corse), établissement de classe normale
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur du centre Ailhaud Castelet, à Boulazac (Dordogne), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Patrick Lemee
attaché d'administration hospitalière principal à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (hôpital Rothschild)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'institut Le Val Mandé, à Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Michel Guenez
attaché administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public communal spécialisé à L'Herm (Ariège)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Stéphane Urbanczyk
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'institut public pour de jeunes sourds et malentendants La Persagotière, à Nantes (Loire-Atlantique), établissement hors classe
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur de l'institut médico-pédagogique à Menton (Alpes-Maritimes), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Jean-Marc Pietriga
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé à La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur de l'institut médico-éducatif à Tournus (Saône-et-Loire), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Jean-François Amadou
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur adjoint au centre hospitalier G. Mazurelle, à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Jean-Claude Lai
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du foyer départemental de l'enfance à Nîmes (Gard), établissement hors classe
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur adjoint à l'institut Vancauwenberghe, à Zuydcoote (Nord)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Annie Bordessoulles Desortiaux
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice adjointe au centre hospitalier à Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice du centre éducatif Dubreuil, à Orsay (Essonne), établissement de classe normale géré par le département de Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Rachel Bihan
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer de vie Lejeune, à Corcoué-sur-Logne (Loire-Atlantique), établissement de classe normale
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice du centre d'aide par le travail à Carentoir (Morbihan), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Catherine Le Neindre
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier intercommunal à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre Simone Delthil, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), établissement hors classe
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Christiane Witz
cadre socio-éducatif à l'institut départemental de l'enfance à Bron (Rhône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'institut départemental de l'enfance à Bron (Rhône), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Patricia Minne
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'établissement public médico-social à Cheney (Yonne), établissement hors classe
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice de la maison d'accueil spécialisée Les Alouettes, à Châlons-en-Champagne (Marne), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Carole Romanelli
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'hôpital gérontologique et médico-social à Plaisir (Yvelines)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice adjointe au centre hospitalier de Perray Vaucluse, à Epinay-sur-Orge (Essonne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Chantal Vaast Goblot
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice adjointe au centre départemental de l'enfance à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice adjointe à la maison départementale de l'enfance et de la famille à Caen (Calvados)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Patrick Bocquillon
cadre socio-éducatif au foyer départemental de l'enfance au Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de l'institut de rééducation Le Briol, à Viane (Tarn), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-06-02"
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Jean-Marc Hache
cadre socio-éducatif au foyer Saint-Michel, à Fécamp (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer Saint-Michel, à Fécamp (Seine-Maritime), établissement de classe normale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-05-01"
JORFTEXT000000251200(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Tuauden (Pierre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Forys (Léon)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: de Barbeyrac (Thierry)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Heinry (Hervé)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Deregnaucourt (Thomas)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Sturlini (Hervé)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Nicolas (Samuel)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Hilaireau (Isabelle)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Couvreur (Nadine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ambra (Lydia)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Poillerat (Laurence)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Nadier-Lemuhot (Odile)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lehman (Véronique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Harkati (Laïla)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Grau (Caroline)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Genin (Anne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ceysson (Marie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Calvez (Claire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Tasso-Merlo (Sabine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Blain Daouze (Audrey)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Forges-les-Bains (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bénerville-sur-Mer (Calvados)
établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)
établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Plaisir (Yvelines)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Chantepie (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Chamalières (Puy-de-Dôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Saintes (Charente-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ploeuc-sur-Lié (Côtes-d'Armor)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gilles Chaffange
cadre supérieur de santé au centre hospitalier du Jura, à Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au centre d'accueil et de soins à Etalans (Doubs)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000796392(source JORF)
nomination
24 Octobre 200324/10/2003
De: Virginie Girardot
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer départemental de l'enfance, à Saintes (Charente-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du village Saint-Exupéry, à Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000796392(source JORF)
nomination
24 Octobre 200324/10/2003
De: Xavier Poulain
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre de formation professionnelle Les Caillouets à Benerville-sur-Mer (Calvados), établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du centre maternel Michelet à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Yves Godard
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au foyer départemental de l'enfance à Villepinte (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du centre départemental de l'enfance à Champhol (Eure-et-Loir)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Daniel Vannier
infirmier cadre supérieur de santé au centre hospitalier du Nord-Mayenne (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de l'établissement public social et médico-social Mayenne (Mayenne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Bernard Coux
cadre socio-éducatif au centre hospitalier spécialisé à La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé à La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Christophe Hadoux
directeur territorial à la mairie d'Outreau (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental chargé de l'accueil des handicapés adultes à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Christian Mytych
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre d'aide par le travail à Neufchâteau (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'établissement public intercommunal d'hébergement et de réadaptation sociale à Monthureux-sur-Saône (Vosges)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Sébastien Pecker
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer de l'enfance à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au centre hospitalier Saint-Anne à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Jean-Michel Lamaison
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'institut médico-éducatif départemental à Coutras (Gironde)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au centre Cantoloup-Lavallée à Saint-Clar (Gers)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Marc Carlier
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'établissement départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint à l'institut médico-éducatif spécialisé à Proisy (Aisne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Josiane Coutarel
conseillère socio-éducative au conseil général de la Haute-Loire
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer départemental de l'enfance à Vals-près-le-Puy (Haute-Loire)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Astrid Moitel
cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Annie Bordessoulles-Desortiaux
directrice d'établissements social et médico-social de classe normale, directrice du centre maternel Nationale à Paris (13e)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe au centre hospitalier à Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Sylviane Miot
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice du centre Ailhaud-Castelet à Boulazac (Dordogne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe à l'établissement public communal pour personnes handicapées à Niort (Deux-Sèvres)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000429205(source JORF)
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Jacqueline Adin
attachée principale territoriale placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice de foyer départemental de l'enfance Rivière l'Or, à Saint-Joseph (Martinique)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-07-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000794732(source JORF)
intégration
23 Août 200323/08/2003
De: Eric Leonard
psychologue placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur du foyer à l'enfance, à Golbey (Vosges)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000794732(source JORF)
intégration
23 Août 200323/08/2003
De: Jean-Claude Toly
psychologue territorial placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directeur adjoint à la maison départementale de l'enfance Les Abymes, à Boisripeaux (Guadeloupe)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000794732(source JORF)
intégration
23 Août 200323/08/2003
De: Marie-Josée Montoya
attachée de direction placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice adjointe au carrefour d'accompagnement public social, établissement public départemental de travail protégé et d'hébergement, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000794732(source JORF)
intégration
23 Août 200323/08/2003
De: Annie Josseaux
attachée territoriale placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
directrice adjointe à l'établissement public autonome de réinsertion par le médico-social, à Liesse (Aisne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000794732(source JORF)
intégration
23 Août 200323/08/2003
De: Thore (Maurice)
professeur des écoles
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Delannoy (Jean-Pierre)
cadre socio-éducatif
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'institut médico-éducatif départemental à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Govart (Bertrand)
cadre socio-éducatif
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Poix (Eric)
cadre socio-éducatif
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Arnaud (Joël)
attaché d'administration hospitalière
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental d'actions sociales, de rééducation professionnelle et d'aide par le travail à Salagnac (Dordogne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Walle (Dominique)
attaché de préfecture
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Pommier (Marie-Claude)
directrice d'établissement sanitaire et sociale
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au foyer de vie pour adultes handicapés à Poix-de-Picardie (Somme)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Molitor (Martine)
cadre socio-éducatif
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement social public autonome chargé d'éducation spécialisée à Tournus (Saône-et-Loire)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Galand (Eliane)
cadre socio-éducatif
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Philippe Black
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre départemental de l'enfance à Champhol (Eure-et-Loir)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer départemental de l'enfance, à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000419501(source JORF)
nomination
31 Mai 200331/05/2003
De: Bernard Kindt
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur adjoint à l'établissement médico-social à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer de La Madeleine, à Pontchâteau (Loire-Atlantique)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000419501(source JORF)
nomination
31 Mai 200331/05/2003
De: Yannick Sauveur
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre d'aide par le travail Henry-Marsoulan à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du centre d'aide par le travail Henry-Marsoulan, à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000419501(source JORF)
nomination
31 Mai 200331/05/2003
De: Pierre André Palie
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer de l'enfance à Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de la maison départementale de l'enfance Boisripeaux, aux Abymes (Guadeloupe)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000419501(source JORF)
nomination
31 Mai 200331/05/2003
De: Anne Christine Thirolle-Jourdan
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'institut départemental de l'enfance et de la famille à Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du foyer départemental de l'enfance, à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000419501(source JORF)
nomination
31 Mai 200331/05/2003
De: Sandrine Portail
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'institut de rééducation à Viane (Tarn)
Objet:
en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice de la maison d'enfants Le Ramel, à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000419501(source JORF)
nomination
31 Mai 200331/05/2003
De: Serge Limare
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de la maison d'accueil spécialisée de Bassens, à Chambéry (Savoie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer départemental pour adultes handicapés, à La Tour (Haute-Savoie)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jean-Charles Lecocq
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la maison d'enfants à caractère social, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer départemental de l'enfance, à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jean-Pierre Stellitano
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre d'hébergement et de réinsertion sociale, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du centre d'hébergement et de réinsertion sociale, à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jacques Herrent
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'institut médico-éducatif, à Mirecourt (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du centre d'aide par le travail, à Petite-Rosselle (Moselle)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jean-François Richard
cadre socio-éducatif au foyer départemental Lannelongue à Saint-Trojan-les-Bains (Charente-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale
directeur du foyer départemental Lannelongue, à Saint-Trojan-les-Bains (Charente-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Claude Chevrier
cadre supérieur de santé à l'établissement public de santé Barthélémy-Durand, à Etampes (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre de formation professionnelle d'Alembert, à Montévrain (Seine-et-Marne), établissement géré par le département de Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Sylvain Sintive
cadre socio-éducatif à la maison départementale de l'enfance La Tiffardière, à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la maison départementale de l'enfance La Tiffardière, à Niort (Deux-Sèvres)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Louis-Marie Gralepois
cadre socio-éducatif au foyer occupationnel pour adultes handicapés La Madeleine, à Ponchâteau (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier, à Châteaubriant (Loire-Atlantique), pour une affectation au foyer occupationnel
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jean-Pierre Bottiaux
cadre socio-éducatif au centre départemental de l'enfance du Pradet (Var)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance du Pradet (Var)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Louis-Marie Margot
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la maison départementale de l'enfance Les Abymes, à Boisripeaux (Guadeloupe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'institut médico-éducatif Les Montées, à Grand-Couronne (Seine-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Denis Piton
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer de l'enfance à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'institut médico-éducatif Les Basses-Fontaines, à Crouy-sur-Cosson (Loir-et-Cher)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jean-Rémi Rousseaux
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre éducatif et professionnel du Roussillon, institut de rééducation psychothérapique, à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au foyer départemental de l'enfance, à Mont-de-Marsan (Landes)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Philippe Bouigues
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer de l'enfance, à Auxerre (Yonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, à Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Thierry Varignon
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre d'aide par le travail à Vouillé (Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur adjoint au centre hospitalier Lannion-Trestel (Côtes-d'Armor) pour une affectation au centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles, à Trestel (Côtes-d'Armor)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Anne-Marie Guery
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du foyer occupationnel Les Fougères, à Maromme (Seine-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Corinne Bonvalot
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public éducatif et social en faveur de la personne handicapée, à Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du foyer départemental de l'enfance, à Ahuy (Côte-d'Or)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Colette Helleboid
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre d'aide par le travail Henry-Marsoulan, à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du centre départemental d'aide par le travail, à Saint-Priest-en-Jarez (Loire)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Françoise Foucat
directrice d'hôpital de 3e classe, directrice adjointe au centre hospitalier universitaire, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-sociale de classe normale, directrice de l'institut départemental de jeunes sourds à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Yolande Cometa
cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'institut médico-éducatif Jules-Guesde, au Havre (Seine-Maritime)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Marie-France Simeonin
attachée territoriale au conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre départemental de travail protégé à Isle (Haute-Vienne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Brigitte Curtelin
cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Marie-Agnès Collin Perochon
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre maternel, à Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé, à Laxou (Meurthe-et-Moselle), pour une affectation à la maison d'accueil spécialisée
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Isabelle Gabalda
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre hospitalier Henri-Laborit, maison d'accueil spécialisée, à Vouillé (Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe à l'institut Le Val Mandé (Val-de-Marne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jérôme Evain
attaché territorial à la mairie de La Trinité (Alpes-Maritimes)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, à Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-12-15"
JORFTEXT000000777749(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Yannick Sauveur
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Yves Godard
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Gaëtan Lethiec
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Fabrice Dumenil
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Pascale Pachnik
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Amélie Leymarie
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Karine Leteve
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Frédérique Holle
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Danielle Gilles-Garaud
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Christelle Faucitano
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Sandra Leroy
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Amélie Lebas
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Delphine Jacquemin
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Bruna Isopo
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Villepinte (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Savenay (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Plémet (Côtes-d'Armor)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Beauvais (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Ribécourt-Dreslincourt (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Reims (Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Puilboreau (Charente-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Mary-sur-Marne (Seine-et-Marne)
établissement géré par le département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Coulanges-sur-Yonne (Yonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Auxerre (Yonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Mario Millan
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Yves Jehanno
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Jean-Paul Bordas
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Frédéric Andrieux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Sébastien Pecker
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Roland Monier
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Benoît Durand
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Philippe Bouigues
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Hélène Guery
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Caroline Dubois
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Marie-Odile Stoeffler
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Mélanie Sanchez
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Maryline Meolans Sidobre
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Anne-Laure Labelle
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Gwenaëlle Huiban
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Armelle de Guibert
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Joëlle Rubera
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Valérie Pascal Isimat-Mirin
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Virginie Girardot
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Isabelle Audo
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Poitiers (Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Eysine (Gironde)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (Nord), service d'action éducative en milieu ouvert
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Nieul (Haute-Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Caen (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Valence (Drôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Saintes (Charente-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Quingey (Doubs)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Monclar-d'Agenais (Lot-et-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Campan (Hautes-Pyrénées)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Auxerre (Yonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002