17 Janvier 2006

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De: Mauclair (Michel)
professeur de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Giraud (Jean-Claude)
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Causer (Jean-Yves)
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ladaique (Jean-Baptiste)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Koehl (Jean-Luc)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gruszka (Roger)
trésorier national de la CGC
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Poirot (Jean-Marie)
inspecteur départemental des impôts 1re classe, UNSA fonctionnaires
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Guillerey (Céline)
ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts, CFTC
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fernandez (Isabelle)
conseillère économique hors classe
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fernandez (Isabelle)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Geneix (Nicole)
ancienne secrétaire générale de la FSU
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Boutereau-Tichet (Sylvie)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Boutereau-Tichet (Sylvie)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Aglan-Wismann (Alya)
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
présidente des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
president
JORFTEXT000000789504(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gérard Chales
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000789503(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Pierre Yvert
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Marc Riedinger
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: José-Manuel Ramirez Martinez
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Christophe Plantier
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Pinget
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-François Morin
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bruno Mathian
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Guillaume Lefevre
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bruno Guerci
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Alain Gruson
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Frédéric Dubois
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rémy Couderc
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Benoît Corcuff
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jacques Chiaroni
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Philippe Boudou
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marc Assous
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marcel Assicot
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Joëlle Taieb
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Françoise Stoll-Keller
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Claude Somma
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nathalie Schneider
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Agnès Sassolas
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bach-Nga Pham
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christine Morin
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Elisabeth Mathieu
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michèle Maniez-Montreuil
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lydia Maisonneuve
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Isabelle Lacroix
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Liliane Keros
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Hélène Horellou
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michèle Fonfrede
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Anne Ebel
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Elisabeth Dussaix
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Claude Diemert
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
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nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Monique Dehoux
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Anne Bianchi
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nadjat Benhaddou
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pascale Bayer
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-René Zorn
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: François Philippe
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Nataf
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre Lecestre
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean Feys
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hervé Fernandez
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Daniel Duveau
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Henry Connes
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Chauvin
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Philippe Brunet
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre Brugières
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marc-André Bigard
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Isabelle Reach
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000789348(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Vincent
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la programmation, du budget et du contrôle de gestion, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000787622(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Roger
ingénieur de recherche, chef de la division du patrimoine et de la logistique, directement placé sous l'autorité du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000787622(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gilles Martin
chef de mission, chef du bureau de la commande publique, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000787622(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrice Le Borgne
intendant du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000787622(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jérôme Gueydan
ingénieur en chef de l'armement, chef de la division des systèmes d'information, directement placé sous l'autorité du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000787622(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200617/01/2006
De: Françoise Jolly
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'administration des personnels et des rémunérations, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000787622(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200617/01/2006
De: Claude Courtois
receveuse-perceptrice du Trésor public, chef du bureau de la gestion financière, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000787622(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Christine Barbier
agente contractuelle, chef du bureau de la formation et de l'action sociale, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000787622(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-François Amadou
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier G. Mazurelle, à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur du foyer de vie pour adultes handicapés, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hervé Jean-Pierre Heinry
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'institut départemental d'éducation, de formation et de soins, à Chantepie (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'établissement public pour enfants handicapés, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dominique Boucher
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la maison d'enfants à caractère social, à Chazemais (Allier)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur de l'établissement médico-éducatif social départemental, à Isle (Haute-Vienne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hubert Moll
directeur des soins au centre hospitalier Nord, Mayenne (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer de vie pour adultes handicapés, à Bais, et de la maison d'accueil spécialisée, à Bais (Mayenne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fabrice Remande
cadre socio-éducatif à la maison départementale de l'enfance et de la famille, à Graye-sur-Mer (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la cité de l'enfance, à Colmar (Haut-Rhin)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christian Clauzonnier
attaché territorial au conseil général de la Drôme (Drôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de l'institut médico-éducatif, à Montléger (Drôme)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bernard Ozenne
cadre socio-éducatif à l'établissement public institut médico-éducatif, à Saint-Sever (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'institut médico-éducatif, à Saint-Sever (Calvados)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Armelle De Guibert
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre d'hébergement et de réinsertion sociale Pauline Roland, à Paris (Paris)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice du foyer d'hébergement d'urgence George Sand et du centre d'hébergement et de réinsertion sociale, à Paris (Paris)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Chrystelle Denoual Bolzer
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre d'aide par le travail, à Saint-Martin-d'Arcé (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé, à Quimper (Finistère)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000786621(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Benjamin Requillart
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Erwan Privat
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: François Noel
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Marie Le Barzic
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nicolas Fernandes
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: David Carsique
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Xavier Bijaye
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Séverine Vendrame
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Aude Vanhove
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nila Ugolin
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Floriane Trovero
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Julie Sanson
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Cindy Sabarthes
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Emilie Rossi
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hélène Remond
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jeanne Perrin
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Morgane Nicot
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gaëlle Nerbard
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christiane Mouteyen
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Laurence Miossec
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Sandrine Marietti Ros
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Justine Lemasson
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gaëlle Lemarie
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Anne-Sophie Legoeuil
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Elise Guitard
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Sabrina Gable
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pascale Ergand
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Anne Courtais
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Line Costa
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Caroline Calmels
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Sabine Bellet
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pauline Belet
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Sandra Abouquir
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000786620(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Salernes (Var)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gezaincourt (Somme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Villepreux (Yvelines)
établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Martin-des-Champs (Finistère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Martin-d'Arce (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Junien (Haute-Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Flour (Cantal)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rodez (Aveyron)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Carhaix-Plouguer (Finistère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bourdeilles (Dordogne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Angoulême (Charente)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Savenay (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saint-Clar (Gers)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Montcy-Notre-Dame (Ardennes)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Herbault-Rilly (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Herbault-Rilly (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Graye-sur-Mer (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Corenc (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Clermont (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Caylar (Hérault)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Castenau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marc Kugelstadt
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réinsertion sociale, le Relais des carrières et centre d'hébergement d'urgence Baudricourt, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: David Pala
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Moustafa Ouaksel
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Augustin Milandou
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jacques Ledoux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Thierry Lada
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Gomet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Xavier Bouchaut
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Julien Blot
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nicolas Klein
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Guy-Marie Keromnes
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Paul Flad
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Chevrolet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Agathe Mignaval
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Vanessa Boubee
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nadia Bachi
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Julie Olier
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre d'accueil et de soins hospitaliers, à Nanterre (Hauts-de-Seine
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christelle Plounevez
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Anne-Emmanuelle Lermitte
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Béatrice Humbert
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Maryse Delibie
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christine Baret
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Emmanuelle Tergemina
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Corinne Rivière
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Emmanuelle Pidoux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Violaine Bouyer
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Agnès Bertin
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Stéphanie Bereda
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rémy Guinault
placé en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Elisabeth Dubois-Lepeltier
placée en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Djokic (Delphine, Catherine, Micheline, Jelica)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme Legrand (Marylène, Henriette, Geneviève)
huissier
huissier_residence="Desvres (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000786618(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Agnès Smith
professeure des universités
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
Groupe:
Direction de l'École nationale supérieure de céramique industrielle
date_debut="2006-01-01"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
JORFTEXT000000786617(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Roux (Jean-François)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Romarin (Thierry)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Mullartz (Bertrand)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lheureux (Stéphane)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Larzul (Erwan)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gonfalone (Thierry)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: De Veyrines (Claude)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Tournois (Marie-Bénédicte)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Chopard (Fabienne), épouse Stoll
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786615(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lefebvre (Denis)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786614(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Boussioux (Alain)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les attachés de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000786614(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Levasseur
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale
Objet:
au détachement auprès du centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)
Groupe:
Centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)
date_debut="2006-01-16"
JORFTEXT000000786419(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ali M'Madi
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de l'hôpital local de Breil-sur-Roya (Alpes-Martimes)
Objet:
directeur du centre hospitalier de Saint-Esprit (Martinique)
Groupe:
Direction du Centre hospitalier de Saint-Esprit (Martinique)
direction_hopital
JORFTEXT000000786418(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Benoît Lesaffre
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller
date_debut="2006-01-10"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000608923(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pourchez (Carole)
attachée d'administration centrale stagiaire
Objet:
attachée d'administration centrale
date_debut="2005-01-20"
JORFTEXT000000608922(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200617/01/2006
De: Warin (Daniel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la Commission européenne
administrateur principal
Groupe:
Commission européenne
date_debut="2005-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000608921(source JORF)
détachement
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bertrand de Singly
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-01-16"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000608920(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Benoît Chevalier
adjoint au chef du bureau « emploi et insertion » (6 BEI) à la direction du budget
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Remplace:M. Rodolphe Gintz
Groupe:
Agence nationale des services à la personne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000608919(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Vincent (Joël)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Sehki (Paul)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rogues (Laurent)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Roche (Olivier)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pons (Eric)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierrard (Emeric)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nop (Kéa)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Laval (Philippe)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jouve (Christian)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Graziani (Christophe)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Duret (Pascal)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dovergne (Bernard)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Daoussi (Boubaker)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bossin (Timothée)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bergougnoux (Laurent)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Baudry (Guillaume)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Basset (Thierry)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Verbie-Dufay (Véronique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ulrich (Valérie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Tortay (Isabelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Thieres (Elisabeth)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Spinosa (Sandrine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Salou (Maria-Luisa)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rouxel (Corinne)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ramos (Nathalie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nguyen Trung Hung (Christine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nahmani (Gaëlle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Mitler (Dominique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Milleret (Emmanuelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Mayet (Dominique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Le Frious (Patricia)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Le Corre (Emmanuelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jacob (Sylvia)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gouirir (Mina)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gendre (Claire)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gagnaire (Isabelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fouques du Parc-Gros (Thérèse)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Flachaire (Valérie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ferreira (Laurinda)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fayasson (Florence)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Favergeon (Christelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: El Yamani (Anita)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Coutand (Nathalie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Coulon (Marie-Laure)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Clemente (Murielle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Chapalain (Muriel)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Brahmi (Kadija)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bourdin (Pauline)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bordonada (Sylviane)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Boisguerin (Bénédicte)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Aubin (Hakima)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Afonso (Ana)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000608918(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Tavares (Jean-Paul)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Renault (Luc)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pradere (Robert)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Mendes (Fernand)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lababsa (Frédéric)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Iossif (Bruno)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gaye (Magoume)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ferreira (Evelyn)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Engelbach (Patrick)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Decourt (Philippe-Guy)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Brouard (Jean-Pierre)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Basmadjian (Aren)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Virem (Isabelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Vansteene (Inès)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Surre (Nicole)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Raphalen (Pascale)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Potard (Michelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ordener Hodebar (Françoise)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lauzeral (Caroline)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lasnier (Sandrine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lacaze-Masmonteil (Véronique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Guignon (Nathalie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gonnet (Laure)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Forejt (Marianne)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Emery Vilain (Annick)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dziadkowiak (Monique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dutheil (Nathalie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dummann (Suzanne)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Deschand (Séverine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Decoville (Anne-Marie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Damion (Virginie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Costilhes (Anne-Marie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Coelho Duarte (Natercia)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Caillaud (Marie-Claude)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Aubert (Delphine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Appa (Seelabaye)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Alleki (Nora)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-29"
JORFTEXT000000608767(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Le Guillou (Elodie, Pauline, Aimée, Anna)
Objet:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargée d'études au sein de la sous-direction de la défense et de l'ordre public/service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
JORFTEXT000000608766(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bodenan (Patrice, Jean)
Objet:
au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de médecin anesthésiste-réanimateur, expert en droit médical
Groupe:
22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
JORFTEXT000000608765(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Koenig (Lionel)
directeur adjoint de caisse d'allocations familiales
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000608763(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Guillet (Patrice)
inspecteur de l'enseignement agricole
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000608763(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Vouaux (Anne)
journaliste
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000608763(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saurat (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000608763(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Saurat (Isabelle)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000608763(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Antonmattei (Pierre)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection instituée pour l'accès au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
president
JORFTEXT000000608763(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dominique Goullet
Objet:
rapporteur auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé à titre complémentaire
JORFTEXT000000608762(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Merlin (Philippe, Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur principal (1er échelon) des études et techniques d'armement de réserve
spécialiste
en vue d'assurer la formation de personnels à certains logiciels et systèmes d'information spécifiques
au sein de la direction de la qualité et du progrès de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
JORFTEXT000000608761(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Berger (Dominique, Marie, Joseph)
Objet:
au grade de chirurgien-dentiste en chef de réserve (3e échelon)
spécialiste
afin d'occuper un emploi d'expert en odontologie légale
Groupe:
22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
JORFTEXT000000608760(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Mickaël Rousiere
Objet:
expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000427437(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Alain Vanderplancke
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Neuville-en-Ferrain (Nord)
Objet:
directeur de la maison de retraite d'Huelgoat (Finistère)
Groupe:
Direction de la maison de retraite d'Huelgoat (Finistère)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Luis Solana
attaché d'administration hospitalière au centre hospitalier à Rodez (Aveyron)
Objet:
directeur adjoint aux hôpitaux locaux à Espalion et à Salles-la-Source et à la maison de retraite à Marcillac (Aveyron)
Groupe:
Direction aux hôpitaux locaux à Espalion et à Salles-la-Source et à la maison de retraite à Marcillac (Aveyron)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Rotger
cadre supérieur de santé au centre hospitalier universitaire à Amiens (Somme)
Objet:
directeur de la maison de retraite de Rians (Var)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Rians (Var)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christian Prime
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Scaer (Finistère)
Objet:
directeur de l'hôpital local du Faouët (Morbihan)
Groupe:
Direction de l'hôpital local du Faouët (Morbihan)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Alain Petit
attaché d'administration hospitalière à l'hôpital local intercommunal à Pompey (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
directeur de la maison de retraite de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Martin Ortega
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier à Gray (Haute-Saône)
Objet:
directeur de la maison de retraite de Bage-le-Chatel (Ain)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Bage-le-Chatel (Ain)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Joël Lefevre
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur adjoint au centre hospitalier à Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire)
Objet:
directeur de la maison de retraite de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Philippe Fourmentin
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite d'Auterive (Haute-Garonne)
Objet:
directeur de la maison de retraite de Saverdun (Ariège)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Saverdun (Ariège)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Cretinon
cadre supérieur de santé au centre hospitalier spécialisé de Savoie à Chambéry (Savoie)
Objet:
directeur de la maison de retraite de Saint-Vulbas (Ain)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Saint-Vulbas (Ain)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Cornu
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier à Saint-Calais (Sarthe)
Objet:
directeur de l'hôpital local de Vimoutiers (Orne)
Groupe:
Direction de l'hôpital local de Vimoutiers (Orne)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Yannick Chabrol
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Monein (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
directeur de la maison de retraite de Cosne-d'Allier (Allier)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Cosne-d'Allier (Allier)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dominique Cabut
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de l'hôpital local de Marcigny et de la maison de retraite de Semur-en-Brionnais (Saône-et-Loire)
Objet:
directeur de l'hôpital local de Quintin (Côtes-d'Armor)
Groupe:
Direction de l'hôpital local de Quintin (Côtes-d'Armor)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Henry Brugere
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Montcuq (Lot)
Objet:
directeur de l'hôpital local de Jarnac (Charente)
Groupe:
Direction de l'hôpital local de Jarnac (Charente)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Grégory Aubry
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Pipriac (Ille-et-Vilaine)
Objet:
directeur de l'hôpital local de Saint-Renan (Finistère)
Groupe:
Direction de l'hôpital local de Saint-Renan (Finistère)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jocelyne Tessier
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice des maisons de retraite de Montmirail et de Vibraye (Sarthe)
Objet:
directrice de la maison de retraite du Grand-Lucé (Sarthe)
Groupe:
Direction de la maison de retraite du Grand-Lucé (Sarthe)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Joséphine Rolland
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de l'hôpital local du Nouvion-en-Thiérache (Aisne)
Objet:
directrice de la maison de retraite du Châtelet-en-Brie (Seine-et-Marne)
Groupe:
Direction de la maison de retraite du Châtelet-en-Brie (Seine-et-Marne)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Andrée Ragot
attachée territoriale à la mairie de Tromblaine (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Dommartin-sur-Vraine (Vosges)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Dommartin-sur-Vraine (Vosges)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Annie Prot
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de l'hôpital local de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Objet:
directrice de la maison de retraite du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
Direction de la maison de retraite du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Florence Pizzato
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Chantelle (Allier)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Cazères (Haute-Garonne)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Cazères (Haute-Garonne)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gilberte Picque
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Nedonchel (Pas-de-Calais)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Saint-Venant (Pas-de-Calais)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Saint-Venant (Pas-de-Calais)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Pascale Mongaux
cadre socio-éducatif au centre hospitalier à Abbeville (Somme)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Maromme (Seine-Maritime)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Maromme (Seine-Maritime)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Martine Martin
attachée principale d'administration hospitalière au centre hospitalier Jean-Monnet à Epinal (Vosges)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Xertigny (Vosges)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Xertigny (Vosges)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rosalie Letellier
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier à Hyères (Var)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Cucuron (Vaucluse)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Cucuron (Vaucluse)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michèle Leclerc
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Cosse-le-Vivien (Mayenne)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Caulnes (Côtes-d'Armor)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Caulnes (Côtes-d'Armor)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Geneviève Langeard
cadre supérieur de santé à l'hôpital local à Carentan (Manche)
Objet:
directrice des maisons de retraite de Lithaire, de La Haye-du-Puits et de Neufmesnil (Manche)
Groupe:
Direction des maisons de retraite de Lithaire, de La Haye-du-Puits et de Neufmesnil (Manche)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Annette Klein
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône)
Objet:
directrice de l'hôpital local d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or)
Groupe:
Direction de l'hôpital local d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Chantal Fontugne
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de l'hôpital local de Chalamont (Ain)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Montluel (Ain)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Montluel (Ain)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marylène Fernandes-Gaspar
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)
Objet:
directrice des maisons de retraite de Chalus et de Nexon (Haute-Vienne)
Groupe:
Direction des maisons de retraite de Chalus et de Nexon (Haute-Vienne)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Véronique Dubucs
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier de l'Estuaire à Honfleur (Calvados)
Objet:
directrice des maisons de retraite d'Argences et de Troarn (Calvados)
Groupe:
Direction des maisons de retraite d'Argences et de Troarn (Calvados)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Claire Demoulin
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Liesse (Aisne)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Catherine Comte
directrice d'établissement social et médico-social, directrice du foyer de vie pour adultes handicapés à Bourdeilles (Dordogne)
Objet:
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Nadia Chouaki
cadre supérieur de santé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
directrice de la maison de retraite de Marly-la-Ville (Val-d'Oise)
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Marly-la-Ville (Val-d'Oise)
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Sonia Bernicot
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice adjointe au centre hospitalier Etienne-Clémentel, à Enval (Puy-de-Dôme)
Objet:
à directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Catherine Lengard
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice du centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone (Haute-Corse)
Objet:
directrice adjointe à la maison départementale de soins et de séjour du Perron, à Saint-Sauveur, à l'hôpital local à Vinay et au centre hospitalier à Saint-Marcellin (Isère)
Groupe:
Direction à la maison départementale de soins et de séjour du Perron, à Saint-Sauveur, à l'hôpital local à Vinay et au Centre hospitalier à Saint-Marcellin (Isère)
direction_hopital
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christian Laffargue
cadre supérieur de second niveau à France Télécom région d'Aquitaine
Objet:
directeur de la maison de retraite d'Eauze (Gers). Il est
par France Télécom, mis à la disposition dudit établissement pour effectuer un stage probatoire d'une durée de quatre mois
Groupe:
Direction de la maison de retraite d'Eauze (Gers)
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Ilnicka
cadre de second niveau à France Télécom région de Dijon
Objet:
directeur de la maison de retraite de Varzy (Nièvre). Il est
par France Télécom, mis à la disposition dudit établissement pour effectuer un stage probatoire d'une durée de quatre mois
Groupe:
Direction de la maison de retraite de Varzy (Nièvre)
date_debut="2005-11-01"
JORFTEXT000000427436(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Simon Finck
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de la maison d'accueil spécialisée à Petite-Rosselle (Moselle)
Groupe:
Direction d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de la maison d'accueil spécialisée à Petite-Rosselle (Moselle)
date_debut="2006-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000427434(source JORF)
admission
17 Janvier 200617/01/2006
De: Abel (Carine, Michèle), épouse Lablanche
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en biologie médicale
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000427284(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Cluzeau
commissaire principal de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Sedan
sous-préfet, sous-préfet de Brioude
Groupe:
Sous-préfecture de Sedan
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
JORFTEXT000000427283(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Roullet (Etienne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000242136(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bastuji-Garin (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000242136(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Adjaoud (Dalila)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000242136(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Alfred Wagner
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Olivier Vandenplas
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: François Schooneman
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Baptiste Ricco
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pascal Poncelet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Pinget
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marc Pallardy
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bertrand Lys
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre Lopes
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Levy
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Sylvain Lehmann
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gilbert Leclercq
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre Lecestre
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jérôme Larghero
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gérard Laguenie
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Luc Kubler
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: André Juniot
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Belkacem Issad
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fabrice Gombert
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Antoine Flahault
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean Feys
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hatem Fessi
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Thierry Faillot
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Jacques Duron
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Laurent Dupoirieux
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Desruennes
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Joël Delode
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre-Dominique Crochet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre Colon
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jacques Chiaroni
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Chauvin
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Georges Caputo
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Philippe Brunet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean Bousquet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Laurent Bourgeois
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Louis Bourgain
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bernard Beyssen
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Johann Berthe
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Daniel Barré
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jacques Ameille
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Yvesline Tourtier
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Isabelle Reach
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Amélie Liou-Schischmanoff
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Anne-Marie Girard
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Caroline Farnoux
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Cécile Douard
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Martine Creno
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fabienne Chatelin
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Noëlle Beyens
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Isabella Annesi-Maesano
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ernouf (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Aho-Glele (Ludwig-Serge)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lacout (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Labadie (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hubert (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Caumes (Eric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Carnevale (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rosenberg (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Romond (Marie-Bénédicte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Orange (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Girod (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fessard (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dumartin (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Carbonne (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Benamor (Soraya)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Barbaud (Annick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Baeza (Armelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Aupee (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Alain Menville
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Grisolles (Tarn-et-Garonne), réintégré dans le corps des directeurs territoriaux
Objet:
par voie de détachement
dans l'emploi fonctionnel de directeur de l'hôpital local de Négrepelisse (Tarn-et-Garonne)
Groupe:
Direction de l'hôpital local de Négrepelisse (Tarn-et-Garonne)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000242133(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Inard
directeur d'hôpital de classe normale, hôpital local intercommunal de Rocher-Largentière (Ardèche)
Objet:
par voie de détachement
dans l'emploi fonctionnel de directeur d'hôpital local de Morestel (Isère)
Groupe:
Direction d'hôpital local de Morestel (Isère)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000242133(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Borello
directeur d'hôpital, directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de Valréas (Vaucluse)
Objet:
par voie de détachement
dans l'emploi fonctionnel de directeur des maisons de retraite de Lambesc et de Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
Direction des maisons de retraite de Lambesc et de Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000242133(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Guyon (Evelyne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-08-16"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000241972(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200617/01/2006
De: Philippe Joubert
professeur des écoles placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux hors classe, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-09-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Didier Nigaise
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur de la fondation Albert-Jean, à Bacqueville-en-Caux (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-05-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dominique Le Meur
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental médico-social, à Saint-Quihouët (Côtes-d'Armor)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-05-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Alain Haneuse
psychologue territorial placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux hors classe, directeur adjoint à l'établissement public des foyers départementaux de l'aide sociale à l'enfance, à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-03-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Gueguen
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public des foyers départementaux de l'aide sociale à l'enfance, à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-03-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gilles Chaffange
cadre supérieur de santé placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint au centre d'accueil et de soins, à Etalans (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-02-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Véronique Laffont
attaché d'administration hospitalière placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice de l'institut Gustave-Baguer, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-02-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dominique Walle
attaché territorial placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Daniel Vannier
cadre supérieur de santé placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur de l'établissement public social et médico-social, à Mayenne (Mayenne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bernard Courrier
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Chambéry (Savoie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Joël Arnaud
attaché d'administration hospitalière placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental d'actions sociales, de rééducation professionnelle et d'aide par le travail, à Salagnac (Dordogne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-François Ricordeau
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance, à Saint-Lô (Manche)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Poix
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bertrand Govart
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental chargé de l'accueil des handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Pierre Delannoy
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur de l'externat médico-éducatif, à Provins (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bernard Coux
cadre socio-éducatif placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé, à La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Martine Molitor
cadre socio-éducatif placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe à l'établissement social public chargé d'éducation spécialisée, à Tournus (Saône-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Astrid Moitel
cadre socio-éducatif placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eliane Galand
cadre socio-éducatif placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Josiane Coutarel
conseillère socio-éducative placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice du foyer départemental de l'enfance, à Vals-près-le-Puy (Haute-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-11-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Christian Vlaeminck
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre d'aide par le travail à Gézaincourt (Somme)
Groupe:
Direction d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du Centre d'aide par le travail à Gézaincourt (Somme)
date_debut="2006-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000241966(source JORF)
admission
17 Janvier 200617/01/2006
De: Olivier Lallemand
inspecteur principal de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur interdépartemental des affaires maritimes des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
Groupe:
Direction interdépartemental des affaires maritimes des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000241965(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Leroux (Vincent, Raymond, Marius)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert en santé publique auprès du chef de l'Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
Groupe:
Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique (OCLAESP)
JORFTEXT000000241964(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Delmas (Laurent)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les chefs de services administratifs de 2e classe
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241963(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: De Calouin de Treville (Christophe)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les chefs de services administratifs de 2e classe
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241963(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Rudynski (Mireille), épouse Lefebvre
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les chefs de services administratifs de 2e classe
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241963(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Male (Martine), épouse Sibade
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les chefs de services administratifs de 2e classe
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241963(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Desnoël (Laurence)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les chefs de services administratifs de 2e classe
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241963(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Chatrian (Véronique), épouse Donnart
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les chefs de services administratifs de 2e classe
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241963(source JORF)
promotion
17 Janvier 200617/01/2006
De: Tondon (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241962(source JORF)
inscription
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bonnac (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241962(source JORF)
inscription
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marquilly (Martine), épouse Coutou
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241962(source JORF)
inscription
17 Janvier 200617/01/2006
De: Haboudy (Sabine), épouse Licenziato
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241962(source JORF)
inscription
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ferlay (Colette), épouse Huin
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241962(source JORF)
inscription
17 Janvier 200617/01/2006
De: Chappe (Dominique), épouse Guillo
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241962(source JORF)
inscription
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bouchon (Claudine), épouse Bonnesteve
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241962(source JORF)
inscription
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ansberque (Gilbert)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense, en position de détachement
Objet:
dans son corps d'origine
administrateur civil ou stagiaire
date_debut="2005-08-01"
JORFTEXT000000241961(source JORF)
réintégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Ansberque (Gilbert)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense, en position de détachement
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense, à la suite de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil ou stagiaire
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000241961(source JORF)
radiation
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gaspar (Gil)
attaché de service administratif stagiaire, affecté à la délégation générale pour l'armement, direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération à Paris
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000241960(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gobin (Claude)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-08-30"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000241959(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hugues Malecki
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Brioude
Groupe:
Sous-préfecture de Brioude
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
JORFTEXT000000241954(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Catherine Schmitt
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfète
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000241953(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 200617/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.