25 Juin 2002

autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"

De:	Dominique Antoine directeur du cabinet du ministre délégué à l'enseignement scolaire
Objet:	au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000774763 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Josy Reiffers directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000774761 (source JORF)

délégation de signature

De:	Christian Fournier représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:	à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale membre suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

De:	Régis Devoldere représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales
Objet:	à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale membre titulaire, dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

De:	Daniel Zielinsky suppléant
Objet:	à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes âgées
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

De:	Christophe Piteux suppléant
Objet:	à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes inadaptées
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

De:	Françoise Nouhen titulaire
Objet:	à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes âgées
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

De:	Gisèle Stievenard titulaire
Objet:	à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes inadaptées
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

De:	Béatrice Longueville suppléante
Objet:	à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

De:	Frédérique Debris titulaire
Objet:	à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

JORFTEXT000000774116 (source JORF)

De:	Augustin de Romanet de Beaune
Objet:	au cabinet du ministre délégué Directeur du cabinet

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000774116 (source JORF)

De:	Michel Champon
Objet:	au cabinet du ministre délégué Chef de cabinet

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel

De:	François Perret
Objet:	au cabinet du ministre délégué inspecteur général de l'éducation nationale

JORFTEXT000000773988 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel

De:	Dominique Antoine
Objet:	au cabinet du ministre délégué inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

JORFTEXT000000773988 (source JORF)

nomination

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel

De:	Benoist Apparu
Objet:	au cabinet du ministre délégué

JORFTEXT000000773988 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000773957 (source JORF)

De:	Monlibert (Jean-Luc) ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de la SNPE représentant de l'Etat
Remplace:	M. Mailloux (Joseph)
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

conseil_administration

nomination

conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

De:	Joseph Silva
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller diplomatique conseiller des affaires étrangères
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

De:	Patrick Hubert
Objet:	au cabinet du ministre Directeur du cabinet maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"

nomination

De:	Philippe Ingall-Montagnier
Objet:	au cabinet du ministre Directeur adjoint du cabinet magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat

nomination

De:	Edward Jossa
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers administrateur civil

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jean-Luc Blouet
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers techniques secrétaire des débats du Sénat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	François Maillard
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers techniques ingénieur des ponts et chaussées

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Michel Duvette
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers techniques ingénieur des ponts et chaussées

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	François Werner
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers auprès du ministre inspecteur des finances

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Eric Verlhac
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers auprès du ministre

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Patricia Chapelotte
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers techniques

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	David Sénat
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers techniques magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat

nomination

De:	Jean-Christophe Muller
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers techniques magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat

nomination

De:	Hugues Berbain
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers techniques magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat

nomination

De:	Catherine Chadelat
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers magistrate

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat

nomination

De:	Lionel Rimoux
Objet:	au cabinet du ministre Chef de cabinet sous-préfet

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Delage (Jean-François) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie) sous-préfet hors classe
Groupe:	Préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)

JORFTEXT000000773955 (source JORF)

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Thierry Bossard directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000593178 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Alain Boissinot directeur du cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000593177 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Lionel Rimoux chef de cabinet
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000593175 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Philippe Ingall-Montagnier directeur adjoint du cabinet
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000593175 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Patrick Hubert directeur du cabinet
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000593175 (source JORF)

délégation de signature

De:	Rivaux (Dominique)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Wettling (Eric)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Triquet (Jérôme)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Thieule (Jean-Claude)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Simon (Eric)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Sanna (François)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pirone (Emmanuel)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Moreno (Francisco)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Ledoux (Jacques)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lamoureux (Jean)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Khiari (Abdelnasser)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Karam (Rémi)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fausta (Patrick)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cognet (Jérôme)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Chevrolet (Eric)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cassagnol (Jean-Luc)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cadin (Sylvain)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bernicot (Alain)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Beltramo (André)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Baghuelou (Patrick)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Zongo (Noelie)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Tillet (Nathalie)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Stutzinger (Rosalie)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Randazzo (Céline)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pichon (Maryse)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Phlippoteau (Sylvie)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Muteba (Nina)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lerus (Chantal)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Leguay (Catherine)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lapeyrie (Marie-Paule)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Krick (Huguette)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Kisgen (Valérie)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Humbert (Béatrice)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Hatinguais (Anne)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gillig (Doris)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Germe (Catherine)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fafournoux (Annie)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Duivon (Fabienne)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Champenier (Rachel)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Castanet (Nadine)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Carriere (Delphine)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Calve (Emmanuelle)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Caille (Myriam)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bouchet (Corinne)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Baret (Christine)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Baltazard (Laure)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bachi (Nadia)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Anxolabehere (Michelle)
Objet:	au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 2002 Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

JORFTEXT000000592467 (source JORF)

De:	Louis-Charles Viossat
Objet:	auprès du ministre Directeur du cabinet

cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000592467 (source JORF)

De:	Jean-Marie Brinon
Objet:	auprès du ministre Chef de cabinet

cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000592446 (source JORF)

De:	Thierry Francq sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:	administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Jérôme Haas
Groupe:	Imprimerie nationale

conseil_administration

nomination

De:	Alain Boissinot
Objet:	au cabinet du ministre directeur du cabinet inspecteur général de l'éducation nationale

inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

De:	Thierry Bossard
Objet:	au cabinet du ministre directeur adjoint du cabinet inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

nomination

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

De:	Josy Reiffers
Objet:	au cabinet du ministre directeur adjoint du cabinet professeur des universités

nomination

De:	Alain Le Tirant
Objet:	au cabinet du ministre chef de cabinet

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000592444 (source JORF)

De:	Laurent Bili conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	conseiller auprès de la ministre déléguée

cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"

De:	Augustin de Romanet de Beaune directeur du cabinet, et à
Objet:	au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000592443 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"

De:	Michel Champon chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000592443 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"

De:	Benoist Apparu chef de cabinet du ministre délégué à l'enseignement scolaire
Objet:	au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000592442 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"

De:	François Perret directeur adjoint du cabinet du ministre délégué à l'enseignement scolaire
Objet:	au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000592441 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Alain Le Tirant chef de cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000592345 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000409596 (source JORF)

De:	Kareen Rispal-Bellanger conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:	directeur du cabinet de la ministre déléguée

cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"

De:	Louis-Charles Viossat directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000408722 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"

De:	Jean-Marie Brinon chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000408691 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000226630 (source JORF)

De:	Christian Béchon
Objet:	directeur du cabinet au cabinet de la ministre déléguée

cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

autorite_delegation="Ministre déléguée aux affaires européennes"

De:	Kareen Rispal-Bellanger directrice du cabinet
Objet:	au nom de la ministre déléguée aux affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000226601 (source JORF)

délégation de signature

DEVD0210220S (source BODD)

De:	Babut (Marc)
Objet:	président du conseil scientifique
Remplace:	Mme Vasseur (Paule)
Groupe:	Conseil scientifique

president

nomination

De:	Soubieux ingénieur des travaux des eaux et forêts, délégué régional de l'ONCFS
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Suppléants
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	Lutz (Roger) ingénieur des travaux, inspecteur général des services à l'ONCFS
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Suppléants
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	Klein (François) ingénieur, responsable du CNERA Cervidés-sanglier
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Suppléants
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	Ruven (Gérard) ingénieur des travaux de l'ONCFS, chef de la division formation
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Suppléant
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	Olivereau ingénieur des travaux de la DIREN Centre
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	IGREF (Cailliez) au Conseil général du GREF
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	Dufour ingénieur des travaux des eaux et forêts à la DDAF du Loir-et-Cher
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	Bentata (Vincent) chargé de mission au bureau faune et flore sauvages
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Représentant la directrice de la nature et des paysages
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	Lorre (Emile) ingénieur en chef du génie rural des eaux et des forêts
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Président du jury du concours interne de recrutement au titre de l'année 2002 d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel) représentant le directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:	Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

composition

De:	Vallance ingénieur du génie rural des eaux et des forêts, directeur des études et de la recherche
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Deux représentants des agents de la même filière et du groupe égal ou immédiatement supérieur, proposés par le directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage en raison de leurs compétences
Groupe:	Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

composition

De:	Koe (Jocelyne) directrice des ressources humaines de l'ONCFS, vice-présidente de jury, appelée à remplacer le président
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux au titre de l'année 2002 la manière suivante Chef de service chargé du personnel de l'ONCFS
Groupe:	Office national de la chasse

composition

De:	Dalix (Jean-François) parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN-CGT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Bossu (Eric) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN-CGT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Tillmann (Michel) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Joulot (Christian) parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Fougeray (Daniel) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Commandre (Bernard) de l'atelier technique des espaces naturels
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Barraud (Rémy) parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Arthur (Christian) parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	de Crozefon (Jean) directeur par intérim du parc national des Pyrénées Occidentales
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Merlin (Jacques) chargé de la mission pour la création du parc national de l'Ile de la Réunion
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Landrieu (Gilles) directeur adjoint du parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Decoud (Jean-Michel) directeur adjoint du parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Cosson (Arnaud) directeur adjoint du parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Buhot (Dominique) chargé de la mission de création du parc national marin d'Iroise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Patient (Anasthasie) parc national de la Guadeloupe
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Lemmet (Sandrine) parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Jensen (Nicole) directrice adjointe du parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Guichard (Dominique) chargée de la division des parcs nationaux
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Caristan (Patricia) chargée de la mission d'études pour la création du parc de la Guyane
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Arnold (Elisabeth) adjointe au chargé du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Guénin (Sébastien) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN-CGT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Argoud (Philippe) parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN-CGT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Rival (André) parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Lubin (Adrien) parc national de la Guadeloupe
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Houard (Thierry) parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Deluermoz (Gil) parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Baisset (Marcel) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Traub (Philippe) directeur du parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Sommier (Michel) directeur du parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Olivier (Louis) directeur du parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Moulinas (Gérard) directeur du parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Michel (Jean-Marc) directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Lopez (Emmanuel) directeur du parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Brugière (Yves) directeur du parc national de la Guadeloupe
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Bland (François) chargé de la sous-direction des espaces naturels
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Virevaire (Myriam) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Sagot (Clotilde) parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Laberdesque (Anne-Marie) parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Vrain (Monique) chargée du bureau du personnel, des établissements publics, des statuts et du dialogue social
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Barret (Christianne) directrice de la nature et des paysages, présidente
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Martin (Pascal)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Petel (Frédéric)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Lefort (Hervé)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Collin (Paul)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Colin (Paul)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Touffet (Charles)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de FO
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Agut (Patrick)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de FO
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Sénégas (Philippe) directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Renoux (Alain) directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Lecoeur (Constant) sous-directeur des ressources humaines
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Février (Patrick) adjoint au directeur de l'eau
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Forray (Nicolas) directeur régional de l'environnement de Basse-Normandie
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Decarre (Michel) sous-directeur des ressources humaines
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Clément (Denis) directeur régional de l'environnement du Limousin
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Oliveros-Toro (Guglielmina)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Guevenoux (Jacqueline)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Pagnac (Elisabeth)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Joanny (Claire) directrice régionale de l'environnement de la Guyane
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bourhis (Claudine) chef de bureau du pilotage des services déconcentrés
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Arnold (Elisabeth) adjointe au sous-directeur des ressources humaines
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Gautie (Claude)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Faure (Jacques)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Robert (André)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Lery (Simon)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Keller (Denis)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Reymond (Bruno)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de FO
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Dross (Pierre)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de FO
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Wahl (Thierry) directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Pipien (Gilles) directeur régional de l'environnement Provences-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Pialat (Alain) directeur régional de l'environnement Ile-de-France
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Michel (Jean-Marc) directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bégassat (Luc) sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Binet (Eric) directeur régional de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Baudot (Bernard) directeur de l'eau
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Niqueux (Germaine)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Roudier (Catherine)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Lallemand (Claudie)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Godfroid (Sandrine) directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Didier (Anne-France) directrice régionale de l'environnement de la Réunion
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bobenriether (Odile) adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Maume (Jean-Claude)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Guenin (Sébastien)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Thorette (Jacques)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Noyon (Nicolas)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Morel (Régis)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Maynard (Jean-Jacques)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Keller (Denis)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Gascard (Daniel)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Chaudré (Fabien)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de l'UNSA
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bon (Frédéric)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de l'UNSA
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Sénégas (Philippe) directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Renoux (Alain) directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Michel (Jean-Marc) directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Lefebvre (Philippe) secrétaire général de l'Institu français de l'environnement
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Lagauterie (Philippe) directeur régional de l'environnement Centre
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Henry (Jean-Pierre) directeur adjoint de la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Février (Patrick) adjoint au directeur de l'eau
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Forray (Nicolas) directeur régional de l'environnement Basse-Normandie
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Decoud (Jean-Michel) directeur adjoint du parc national des Ecrins
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Decarre (Michel) sous-directeur des ressources humaines
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bégassat (Luc) sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Aubourg (Marc) directeur administratif et financier du Conseil supérieur de la pêche
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Zysberg (Claudine)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bessis (Claude)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Aeschimann (Anne)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de l'UNSA
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Janot (Sophie)
Objet:	représentants du personnel Membres suppléants Au titre de FO
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Toublanc (Véronique) secrétaire générale du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Godfroid (Sandrine) directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bobenriether (Odile) adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Martin (Pascal)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Berdayes (José)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Michel (Michel)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Hébert (Nicolas)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Houard (Thierry)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Faure (Laurent)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Doignon (Jannick)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Deluermoz (Gille)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Gourdin (Eric)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'UNSA
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Céciliot (Eric)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'UNSA
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Weiss (Jean-Pierre) directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Wahl (Thierry) directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Vesseron (Philippe) directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Tendron (Gérard) directeur général de l'Office nationale de la chasse et de la faune sauvage
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Simon (Gilbert) directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Pialat (Alain) directeur régional de l'environnement Ile-de-France
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Moulinas (Gérard) directeur du parc national des Cévennes
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Letourneux (François) directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Jacques-le-Seigneur (Vincent) directeur du l'Institut français de l'environnement
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Gaillard-de-Lavernée (Christian) directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bureau (Dominique) directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Beseme (Jean-Louis) directeur de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Baudot (Bernard) directeur de l'eau
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Corneloup (Christiane)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Lallemand (Claudie)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Cazin-Verdier (Florence)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Mora (Anne-Marie)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'UNSA
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Carles (Christiane)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de FO
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Hélias (Annick) directrice régionale de l'environnement Bretagne
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Barret (Christiane) directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

ATEG0210194S (source BODD)

De:	Arnold (Elisabeth) administratrice civile hors classe
Objet:	en sus de ses fonctions d'adjointe au sousdirecteur des ressources humaines et chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, haut fonctionnaire pour l'accès des femmes responsabilité à compter du 1 er juin 2002
Remplace:	Mme Salon (Marie-Françoise)
Groupe:	Direction des ressources humaines et chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, haut fonctionnaire pour l'accès des femmes

nomination

De:	Viguier (Laurent) université de Genève
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Luginbuhl (Yves) CNRS
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Laisney (François) université de Strasbourg
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Bureau (Jean-Christophe) INRA
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Ardilly (Pascal) INSEE
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Vourc'h (Ann) OCDE
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Perrot (Anne) ENSAE
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Maurel (Françoise) INSEE
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Morin (Pierre) de l'INSEE
Objet:	président du conseil scientifique
Groupe:	Conseil scientifique

president

nomination

De:	Bureau (Dominique) directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:	président du comité d'orientation
Groupe:	Comité d'orientation

president

nomination