Jacques Lenoir


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lenoir (Jacques, Paul, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts, service départemental des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Office national des forêts, service départemental des Hautes-Pyrénées
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000576264(source JORF)
admission
16 Juin 199916/06/1999
De: Lenoir (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000742837(source JORF)
promotion
04 Février 199904/02/1999
De: Lenoir (Jacques, Marie, Jean, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'agriculture à l'administration centrale
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
date_debut="1995-06-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture à l'administration centrale"
depart_retraite
JORFTEXT000000718925(source JORF)
admission
27 Avril 199527/04/1995
De: Lenoir (Jacques)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
Liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000727300(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lenoir (Jacques)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
chef de service
date_debut="1991-11-29"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000161617(source JORF)
radiation
01 Février 199201/02/1992
De: Jacques Lenoir
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000171506(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: Jacques Lenoir
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000717035(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199013/10/1990
De: Jacques Lenoir
Objet:
les arrangements administratifs fixant les modalités d'application des conventions internationales de sécurité sociale, ainsi que les barèmes de prestations
JORFTEXT000000168189(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: Jacques Lenoir
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000168189(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.