Jean-François Noël

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Noël Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade territoriale autonome de Genlis (21)
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Jean-François Noel
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Noël (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Jean-François Noël
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Philippe Cousin
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000633018(source JORF)
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Noël (Jean-François)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000248173(source JORF)
diplome
16 Novembre 200316/11/2003
De: Noël (Jean-François, Emile)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Noël (Jean-François)
responsable à l'association pour la formation professionnelle des adultes ; 25 ans de services civils, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Noel (Jean-François, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Deuxième session de 1995
JORFTEXT000000377304(source JORF)
diplome
28 Avril 199628/04/1996
De: Noël (Jean-François)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées dans les établissements ci-après indiqués
Science économique générale
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000192650(source JORF)
nomination
11 Avril 199611/04/1996