Jean-François Picheral

De: Picheral (Jean-François, Aimé)
médecin. Chevalier du 1er février 1993
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-01"
JORFTEXT000023950513(source JORF)
promotion
06 Mai 201106/05/2011
De: Jean-François Picheral
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre de la Commission nationale de la vidéosurveillance
Les membres de la Commission nationale de la vidéosurveillance sont
Au titre de l'article 3 d du décret du
15 mai 2007
Groupe:
Commission nationale de la vidéosurveillance
JORFTEXT000000247363(source JORF)
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Picheral (Jean-François)
sénateur
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-huitième session nationale d'études (2006-2007) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000278600(source JORF)
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Picheral (Jean-François)
sénateur
Objet:
à suivre la dix-huitième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité (année 2006-2007)
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000821879(source JORF)
admission
05 Août 200605/08/2006
De: Jean-François Picheral
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000000800411(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Jean-François Picheral
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000000601054(source JORF)
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-François Picheral
titulaire, en lieu et place de
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre du Sénat
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000225312(source JORF)
nomination
03 Novembre 200103/11/2001
De: Picheral (Jean-François)
maire d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air
au titre de maires, conseillers généraux ou conseillers régionaux
Groupe:
Agence pour la qualité de l'air
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000714574(source JORF)
nomination
02 Mai 199002/05/1990