Jean-Jacques Dumas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dumas (Jean-Jacques)
président du conseil d'administration d'un groupe spécialisé dans la fabrication d'aliments pour animaux. Chevalier du 3 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2000-11-03
"
JORFTEXT000039440044
(source JORF)
promotion
03 Décembre 2019
03/12/2019
De:
DUMAS Jean-Jacques
Objet:
membres de la formation de filière des médicaments non utilisés de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation de filière des médicaments non utilisés de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
TREP1713968A
(source BODD)
nomination
25 Août 2017
25/08/2017
De:
Dumas (Jean-Jacques)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs
au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000752412
(source JORF)
nomination
23 Décembre 1997
23/12/1997
De:
Dumas (Jean-Jacques)
CGT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000747355
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Dumas (Jean-Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994