Jean-Luc Dufournaud - JORFSearch

Jean-Luc Dufournaud

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Jean-Luc Dufournaud directeur éthique et déontologie de la SNCF
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition du délégué général de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP) représentant des employeurs de la branche ferroviaire membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

JORFTEXT000041794721 (source JORF)

nomination

12 Avril 2020 12/04/2020

De:	Jean-Luc Dufournaud directeur de l'éthique et de la déontologie -SNCF-
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports Sur proposition du président de l'Union des transports publics et ferroviaires membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

JORFTEXT000038485964 (source JORF)

nomination

18 Mai 2019 18/05/2019

De:	Jean-Luc Dufournaud directeur à la SNCF
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports Sur proposition du président de l'Union des transports publics et ferroviaires membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

JORFTEXT000032378361 (source JORF)

nomination

10 Avril 2016 10/04/2016

De:	Dufournaud (Jean-Luc, Jacques) directeur dans une société de transport ferroviaire ; 33 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Transports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000025789227 (source JORF)

nomination

03 Mai 2012 03/05/2012

De:	Dufournaud (Jean-Luc, Kalman, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000221118 (source JORF)

nomination

26 Avril 2001 26/04/2001

De:	Dufournaud (Jean-Luc, Kalman, Gérard)
Objet:	pour l'année 1999 les officiers ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Pour le grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000209648 (source JORF)

promotion

26 Décembre 1998 26/12/1998

De:	Dufournaud (Jean-Luc, Kalman, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine schaen (Christophe)
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"

JORFTEXT000000165192 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1993 07/07/1993

De:	Dufournaud (Jean-Luc, Kalman, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000351304 (source JORF)

nomination

06 Juillet 1990 06/07/1990