12 Avril 2020

JORFTEXT000041794737 (source JORF)

De:	Hugues CODACCIONI contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:	secrétaire général adjoint pour l'administration du ministère de l'intérieur à Marseille (13)
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2020-04-01"
duree="trois ans"

reconduction

JORFTEXT000041794734 (source JORF)

De:	Marie-Hélène PERRIN administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice de l'encadrement, des statuts et des rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Direction générale de l'administration et de la fonction publique

date_debut="2020-04-27"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000041794732 (source JORF)

De:	Serge DESCLAUX administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté à la direction des impôts des non-résidents
Objet:	chef de service comptable de 1re catégorie et affecté chef du service de publicité foncière de Nanterre 3 (Hauts-de-Seine)
Groupe:	Chef de service comptable de 1re catégorie et affecté

date_debut="2020-07-01"
date_fin="2023-01-18"

détachement

JORFTEXT000041794732 (source JORF)

De:	Chantal TRUILLOT-BARSOUM administratrice des finances publiques, 5e échelon, affectée dans le département de la Somme
Objet:	chef de service comptable de 1re catégorie et affectée chef du service des impôts des entreprises de Lyon Berthelot (Rhône)
Groupe:	Chef de service comptable de 1re catégorie et affectée

date_debut="2020-05-18"
date_fin="2023-05-17"

détachement

JORFTEXT000041794732 (source JORF)

De:	Dominique CHEYLAN administratrice des finances publiques, 5e échelon, affectée dans le département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	chef de service comptable de 1re catégorie et affectée chef du service des impôts des particuliers de Montpellier 2 (Hérault)
Groupe:	Chef de service comptable de 1re catégorie et affectée

date_debut="2020-05-04"
date_fin="2023-05-03"

détachement

JORFTEXT000041794730 (source JORF)

De:	Michel CIPIERE administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté
Objet:	chef de service comptable de 1re catégorie et affecté comptable de la trésorerie spécialisée de Lyon Municipale (Rhône) chef du service des impôts des particuliers de Lyon centre
Groupe:	Chef de service comptable de 1re catégorie et affecté

date_debut="2020-04-01"
date_fin="2023-03-31"

détachement

JORFTEXT000041794730 (source JORF)

De:	Patrick BOURDIER administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté dans le département du Bas-Rhin
Objet:	chef de service comptable de 1re catégorie et affecté chef du service des impôts des particuliers de Strasbourg (Bas-Rhin)
Groupe:	Chef de service comptable de 1re catégorie et affecté

date_debut="2020-04-01"
date_fin="2022-12-31"

détachement

JORFTEXT000041794730 (source JORF)

De:	Jean-Christophe CAYRE administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté
Objet:	chef de service comptable de 1re catégorie et affecté comptable de la trésorerie spécialisée de Marseille Municipale comptable de la paierie départementale des Bouches-du-Rhône
Groupe:	Chef de service comptable de 1re catégorie et affecté

date_debut="2020-03-01"
date_fin="2023-02-28"

détachement

JORFTEXT000041794727 (source JORF)

De:	Christophe BORIES administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des affaires financières multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

date_debut="2020-04-22"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000041794725 (source JORF)

De:	Armelle DAUMAS administratrice civile hors classe
Objet:	directrice de projet (groupe II), auprès de la directrice des affaires juridiques, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Direction des affaires juridiques

date_debut="2020-04-14"
duree="trois ans"

nomination

De:	Luc Forestier représentant des salariés de la branche ferroviaire
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition du secrétaire général de la fédération CGT des cheminots membre suppléant
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

nomination

De:	Claude Steinmetz administrateur de l'UTP membre de la commission système ferroviaire
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition du délégué général de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP) représentant des employeurs de la branche ferroviaire membre suppléant
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

nomination

De:	Marie Picard membre du collège de l'ART
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des transports (ART) membre suppléant
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

nomination

suppleant
personnalite_qualifiee

De:	Michel Lamalle ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable membre suppléant
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

nomination

De:	Jean-Luc Dufournaud directeur éthique et déontologie de la SNCF
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition du délégué général de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP) représentant des employeurs de la branche ferroviaire membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

nomination

De:	Muriel Dauvergne représentante des salariés de la branche ferroviaire
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition du secrétaire général de la fédération CGT des cheminots membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

nomination

De:	Anne Yvrande-Billon vice-présidente de l'ART
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des transports (ART) membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

nomination

De:	Denis Huneau ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

personnalite_qualifiee

nomination

De:	Alice Pézard conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition de la première présidente de la Cour de cassation président suppléant
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

nomination

De:	Roger Grass magistrat honoraire, ancien conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:	membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports Sur proposition de la première présidente de la Cour de cassation président titulaire
Groupe:	Commission de déontologie du système de transport ferroviaire Cour de cassation

cour_cassation

nomination

JORFTEXT000041794717 (source JORF)

De:	Jean-Marc Anton maître des requêtes
Objet:	pour convenances personnelles en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2020-05-01"
duree="trois ans"

disponibilité

De:	Jean-Paul Sureau président honoraire du tribunal de commerce de Chartres
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Patrick Renouard président du tribunal de commerce de Mende
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Jacques Marcant président du tribunal de commerce de Salon-de-Provence
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Francis Griveau président du tribunal de commerce de Bobigny
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Jean-Paul Fourneau juge au tribunal de commerce de Narbonne
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Éric Feldmann président du tribunal de commerce de Lille Métropole
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Michel Erb président du tribunal de commerce de Belfort
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Jérôme Deharveng procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Charles Cunat président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Claude Bertrand vice-président du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Rémi Bellugue juge au tribunal de commerce de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Jean-Marie Albouy président du tribunal de commerce de Nîmes
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Jean-Luc Adda président du tribunal de commerce d'Alençon
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Christel Teyssèdre conseillère au Conseil économique, social et environnemental
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléante
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Céline Roux maître des requêtes en service extraordinaire
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléante
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Françoise Pérochon professeure des universités à l'université de Montpellier
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléante
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Brigitte Gambier présidente honoraire du tribunal de commerce de Créteil
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléante
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Danielle Dubrac conseillère au Conseil économique, social et environnemental
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléante
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Mauricette Danchaud première présidente de la cour d'appel de Bourges
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléante
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Agnès Chauveau présidente honoraire du tribunal de commerce de Libourne
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Marie-Noëlle Blain présidente du tribunal de commerce de Beauvais
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Brigitte Bisson présidente du tribunal de commerce de La Rochelle
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Sonia Arrouas présidente du tribunal de commerce d'Évry
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce Suppléant
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Didier Ribes maître des requêtes
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce III. - membre du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC) Conseil d'État

nomination

De:	Jean-Pierre Ménabé premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce I. - premier président de cour d'appel
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

nomination

De:	Dorothée Gallois-Cochet professeure des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce V. - personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

personnalite_qualifiee

nomination

De:	Catherine Champrenault procureure générale près la cour d'appel de Paris
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce II. - procureur général près une cour d'appel
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

magistrat="Procureur"

nomination

De:	Xavier Aubry président du tribunal de commerce de Versailles
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce IV. - juges consulaires
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

magistrat="Juge"

nomination

JORFTEXT000041794713 (source JORF)

De:	Boulanger (Christian) président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:	président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

date_debut="2020-09-01"
president

mutation

JORFTEXT000041794711 (source JORF)

De:	Albertini (Paul-Louis) président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:	président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:	Cour administrative d'appel de Versailles

date_debut="2020-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
president

mutation

JORFTEXT000041794709 (source JORF)

De:	Chazan (Guillaume) président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, chargé de fonctions d'inspection des juridictions administratives
Objet:	président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:	Cour administrative d'appel de Marseille

date_debut="2020-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president

mutation

JORFTEXT000041794707 (source JORF)

De:	Fédou (Guy) président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Objet:	président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:	Cour administrative d'appel de Marseille

date_debut="2020-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president

mutation

JORFTEXT000041794705 (source JORF)

De:	Déal (Danièle) présidente du corps des magistrats des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, présidente de section à la Cour nationale du droit d'asile
Objet:	présidente de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:	Cour administrative d'appel de Lyon

date_debut="2021-01-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president

mutation

JORFTEXT000041794703 (source JORF)

De:	Quillévéré (Guy) président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna
Objet:	président du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:	Tribunal administratif d'Orléans

date_debut="2020-09-15"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
president

mutation

JORFTEXT000041794701 (source JORF)

De:	Devillers (Pascal) président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:	président du tribunal administratif de Polynésie française
Groupe:	Tribunal administratif de la Polynésie française

date_debut="2020-08-03"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
president

mutation

JORFTEXT000041794699 (source JORF)

De:	Gérald BEGRANGER magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:	premier vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nanterre
Groupe:	Tribunal judiciaire de Nanterre

date_debut="2020-04-10"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nanterre"

nomination