Jean-Luc Masnières
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Masnières (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut
=
"
2009-08-05
"
a_sa_demande
inspecteur_general
=
"
Équipement
"
depart_retraite
JORFTEXT000020468167
(source JORF)
admission
01 Avril 2009
01/04/2009
De:
Masnières (Jean-Luc, Marie)
membre d'une mission d'inspection générale territoriale au Conseil général des ponts et chaussées ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000645536
(source JORF)
nomination
08 Avril 2007
08/04/2007
De:
Jean-Luc Masnières
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general
=
"
Équipement
"
JORFTEXT000000644676
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2006
19/12/2006
De:
Jean-Luc Masnieres
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aube
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Aube
date_debut
=
"
2003-03-01
"
JORFTEXT000000418329
(source JORF)
nomination
08 Février 2003
08/02/2003
De:
Masnieres (Jean-Luc)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Champagne-Ardenne, directeur départemental de l'équipement de la Marne
Groupe:
Direction délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Champagne-Ardenne, directeur départemental de l'équipement de la Marne
date_debut
=
"
1996-05-06
"
JORFTEXT000000730006
(source JORF)
nomination
04 Mai 1996
04/05/1996
De:
Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Masnieres (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Masnières (Jean-Luc)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut
=
"
1991-12-01
"
JORFTEXT000000356553
(source JORF)
promotion
28 Septembre 1991
28/09/1991
De:
Masnières (Jean-Luc)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1991 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
JORFTEXT000000355752
(source JORF)
promotion
22 Août 1991
22/08/1991