08 Février 2003

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De: Dupuis (Michel)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (droit privé et sciences criminelles), ouvert
au titre du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
en cette qualité
affecté à l'université Lille-II (IUT C)
Groupe:
Université Lille-II (IUT C)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000784114(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Robin (Jean-Marc)
université Paris-I : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000784113(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Robin (Jean-Marc)
université Paris-I : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000784113(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Bal (Christian)
université de Cergy-Pontoise : 36 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000784113(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Martineau (David)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de La Rochelle
Groupe:
Université de La Rochelle
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000783869(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Dubroca (Bruno)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000783869(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Besson (Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Valenciennes, institut des sciences et techniques de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes, Institut des sciences et techniques de Valenciennes
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000783868(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Le Saux (Thomas)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000783868(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Arzouyan (Claude)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000783868(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Riss (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université Strasbourg-I, Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux
Groupe:
Université Strasbourg-I, École européenne de chimie, polymères et matériaux
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École européenne de chimie, polymères et matériaux"
JORFTEXT000000783868(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Pierre Viaux
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
date_debut="2003-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000783867(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Sandrine Cousquer
Objet:
auditrice de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-02-03"
JORFTEXT000000783866(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Taulier (Jean-Louis, André)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Marie Duquenoy et Elisabeth Duquenoy-Casiez, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000783865(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Duquenoy (Jean-Marie, Joseph)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles et à la nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000783865(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Casiez (Elisabeth, Marie, Simone), épouse Duquenoy
Objet:
membres de la société civile professionnelle Jean-Marie Duquenoy et Elisabeth Duquenoy-Casiez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)
Groupe:
Société civile professionnelle Jean-Marie Duquenoy et Elisabeth Duquenoy-Casiez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
JORFTEXT000000783865(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Jacquemain (Sylvie, Cécile, Jeanne), épouse Cournil
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Roland Calsac, François Boutroy, Vincent Crochet, David Mennetret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000783864(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Pellarin (Maurice, Mathieu, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Pellarin, Catherine Puthod et Patricia Viollaz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000783863(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Desvaux (Antoine, Marie, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Richard Carreyn, Jean-Pierre Foucault et François Girard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000783862(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Thuet (Jean-Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Louis (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000783861(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Patrick Delage
préfet de la Creuse
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000783860(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Bruyerre (Guillaume, André, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Leclercq et Jean-François Hulné, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vailly-sur-Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000601323(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Leclercq (Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Leclercq et Jean-François Hulné, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vailly-sur-Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000601323(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Alexandre Moreau
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: David Sarthou
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Patrice Chazal
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Virginie Sene
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Guillot
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Elisabeth Picard-Laurent
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Moly
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Michèle Maxwell
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Galloo-Parcot
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Béatrice Faddi
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000601322(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Bameul (Michèle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000601321(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Houguet (Didier)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2002-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000601320(source JORF)
réintégration
08 Février 200308/02/2003
De: Coste (Stéphane, Claude, Raoul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Coste, Lionel Coste et Marie-Martine Vidal, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000600924(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Lourau (Jean, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc Baziadoly et Michel Cabrol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mérignac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000600923(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Picot (Florent, Frédéric, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Decieux, Gérard Favre, Jean-Paul Picot et Philippe Rambaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000600922(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Dorne-Corraze (Marine)
administratrice territoriale hors classe
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, responsable de la direction des ressources humaines de l'établissement public et du groupe financier
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
duree="trois ans"
JORFTEXT000000600757(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Tessier (Alain)
Objet:
sur l'emploi de directeur adjoint, chargé de la sous-direction de la commande publique à la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000600756(source JORF)
détachement
08 Février 200308/02/2003
De: Tessier (Alain)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
sous-directeur
date_debut="2002-09-26"
JORFTEXT000000600756(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Pierre Moscovici
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
Conseil maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000600755(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Yves Bertucci
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000600755(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: André Barbé
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directeur général des services du conseil général d'Indre-et-Loire
Groupe:
Conseil maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000600755(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Martine Ulmann
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directrice du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000600755(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Evelyne Ratte
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
secrétaire générale pour l'administration au ministère de la défense
Groupe:
Conseil maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000600755(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Barbé
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000600755(source JORF)
détachement
08 Février 200308/02/2003
De: Ulmann
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000600755(source JORF)
détachement
08 Février 200308/02/2003
De: Ratte
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000600755(source JORF)
détachement
08 Février 200308/02/2003
De: Ramonet (Ignacio)
université Paris-VII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : sciences de l'information, et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000600754(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Ramonet (Ignacio)
université Paris-VII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : sciences de l'information, et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000600754(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Favre (Jean-Pierre)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000600754(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Amiot (Hervé)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000600754(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Andrieu (Pierre-Jean)
université Paris-VII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
19e section : sociologie, démographie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000600754(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-François Fitou
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000600753(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Lambert (Yves, Marie, Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000600752(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Drouin (Stéphane, Daniel, Jean-Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000600752(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Lambert (Yves, Marie, Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paimpol (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000600752(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Drouin (Stéphane, Daniel, Jean-Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
date_debut="2003-01-01"
notaire
JORFTEXT000000600752(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: François Gaudichet
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Guy Castelnau
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000595906(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Rémy Hely
vice-président du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Objet:
le mandat de
Groupe:
Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date_debut="2003-02-23"
JORFTEXT000000418400(source JORF)
renouvellement
08 Février 200308/02/2003
De: Guillet (Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000418399(source JORF)
admission
08 Février 200308/02/2003
De: Philippe Rocard
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000418398(source JORF)
radiation
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Jacques Pascal
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000418397(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Vinet (Jean-Yves)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Puget (Jean-Loup)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Paul (Jacques)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Moniez (Marc)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Carr (John)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Binetruy (Pierre)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Vauclin (Michel)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Salles (Jean-Michel)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Hamelin (Bruno)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Ehrhardt (Jean, Jacques)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Cuq (François)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Benedetti (Marc)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Thorpe (Simon)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Renault (Bernard)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Pierrel (Jean-Marie)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Kayser (Daniel)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Habert (Benoît)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Prum (Bernard)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques, et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Maigret (Bernard)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques, et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Demongeot (Jacques)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques, et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Crochemore (Maxime)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques, et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Cottet (Georges-Henri)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques, et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Claverie (Jean-Michel)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques, et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Mornon (Jean-Paul)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions, et des assemblages biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Lecomte (Claude)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions, et des assemblages biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Doucet (Jean)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions, et des assemblages biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Amblard (François)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions, et des assemblages biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Suomijarvi (Tiina)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Schmidt-Laine (Claudine)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Proust (Joëlle)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Nicolle (Anne)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Froidevaux (Christine)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques, et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Muller (Sylviane)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions, et des assemblages biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Dargemont (Catherine)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions, et des assemblages biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Charlaix (Elisabeth)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions, et des assemblages biologiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000418364(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: De Vreese (Jean-Michel, Louis, Gabriel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Sylvie Jacquemain-Cournil, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Essoyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000000418363(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jacquemain (Sylvie, Cécile, Jeanne), épouse Cournil
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Sylvie Jacquemain-Cournil, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Essoyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000000418363(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Georgen (Bertrand, Philippe, Luc)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lamothe (Eric, Nelson)
notaire
notaire_residence="Belvès (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000418362(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Ehret (Luc, Jean-Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000418361(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Chauvin (Christophe, Jean, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000418361(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Kirschner (Bruno)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Luc Ehret et Bruno Kirschner, notaires associés
dont la dissolution a été constatée
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000418361(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Chauvin (Christophe, Jean, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Houette et Christophe Chauvin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000418360(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Bameul (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000418359(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Françoise Fugier
sous-préfète de Charolles
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-09-24"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Alain Marc
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-08-08"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Serge Gouteyron
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-07-11"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Roselyne Farges
sous-préfète en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-05-30"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Philippe Jaumouillie
sous-préfet hors cadre, commissaire délégué de la République pour la province nord de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-05-24"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Stéphane Guyon
secrétaire général de la préfecture de l'Eure
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-03-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Gérard Branly
secrétaire général de la préfecture du Cher
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-03-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Jacques Mouline
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Bernard Mouline
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Marc Marfort
sous-préfet de Châteaulin
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Philippe Maffre
secrétaire général de la préfecture du Jura
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Patrice Lefebvre
sous-préfet de Guingamp
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Paul Laville
sous-préfet de Saint-Dié-des-Vosges
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Pierre Jeissou
sous-préfet de Mayenne
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Gilles Gaudiche
directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Michel Camus
sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Alain Bucquet
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Michel Bruneau
sous-préfet de Pontivy
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Michel Boschat
sous-préfet de Lure
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Claude Bellour
sous-préfet de Sarreguemines
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Sylvette Misson
sous-préfète du Blanc
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Claude Cointet-Hautier
sous-préfète en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Martine Clavel-Giudice
sous-préfète de Soissons
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000418358(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Olivier Mourareau
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000418330(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Anne-Marie Cousin
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000418330(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Luc Masnieres
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aube
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Aube
date_debut="2003-03-01"
JORFTEXT000000418329(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Brigitte Bruschini
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
Objet:
secrétaire générale de l'académie de Lyon (groupe 1)
pour une première période de quatre ans
secrétaire générale de l'académie d'Amiens
Remplace:M. Jean-Marc Goursolas
Groupe:
Académie de Lyon
Académie d'Amiens
date_debut="2003-01-15"
date_fin="2007-01-14"
JORFTEXT000000235391(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Pierre (Vincent)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Auzanneau, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2003-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000235306(source JORF)
admission
08 Février 200308/02/2003
De: Armaignac (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action sociale (3e sous-direction) à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction de l'action sociale (3e sous-direction) à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000235305(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Armaignac (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des relations sociales à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction des relations sociales à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000235305(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Lamothe (Eric, Nelson)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Baubau, Jean-Michel Monteil, Daniel Rabat, Anne Regeon-Vergnoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000235263(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Marine (Victor, Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Mercier et Dominique Socquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rumilly (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000235262(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Mercier (Gilles, Paul, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Mercier et Dominique Socquet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rumilly (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000235262(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Simon (Guillaume, Olivier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Chiss et Jean-Michel de Vreese, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000235261(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: de Vreese (Jean-Michel, Louis, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Chiss et Jean-Michel de Vreese, notaires associés
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000235261(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Bienvenüe (François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Pignon, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Romillé (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000235260(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Termeau (Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédérik Shalgian, Michel Moulay et Alexis Gautier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000235259(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Moulay (Michel, Léon, Bernard, Georges)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000235259(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Gautier (Alexis, Michel, Benoît, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Frédérik Shalgian, Michel Moulay et Alexis Gautier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000235259(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: David Sarthou
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Alexandre Moreau
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Patrice Chazal
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Virginie Sene
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Elisabeth Picard-Laurent
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Moly
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Michèle Maxwell
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Guillot
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Galloo-Parcot
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Béatrice Faddi
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000235258(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Jacques Witkowski
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-09-07"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Christian Avazeri
sous-préfet de Sedan
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Thierry Queffelec
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jacky Hautier
sous-préfet de Vervins
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Fabienne Buccio
sous-préfète de Bayeux
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-07-17"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Marie Huftier
sous-préfète de Sarrebourg
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-07-06"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Cécile Longe
sous-préfète d'Argelès-Gazost
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-07-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Michel Provost
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Florus Nestar
sous-préfet de Pontarlier
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Didier Kholler
directeur du cabinet du préfet du Loiret
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: François Hamet
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Christophe Chamoux
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Eric Barre
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Marie-Hélène Desbazeille
sous-préfète chargée de mission pour les affaires économiques auprès du préfet, représentant du Gouvernement de la collectivité territoriale de Mayotte
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Michelle Cazanove
secrétaire générale adjointe, chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-03-30"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Eric Maire
sous-préfet de Corte
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-03-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Géraud d'Humières
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Michel Riaux
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Gilles Bacquaert
sous-préfet de Château-Thierry
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Antoine Anfre
sous-préfet de Limoux
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000235257(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: François Angelini
commissaire principal de la police nationale, détaché
Objet:
sous-préfet de Sartène
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:
Sous-préfecture de Sartène
Préfecture de l'Eure
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sartène"
sous-prefecture_departement_code="2A"
cabinet="Préfet de l'Eure"
JORFTEXT000000235256(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Laurent (Michel)
université Paris-XI
Objet:
dans ledit corps
66e section : physiologie
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000234788(source JORF)
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Verpeaux (Jean-Noël)
Ecole normale supérieure
Objet:
dans ledit corps
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000234788(source JORF)
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Auclair (Christian)
Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
dans ledit corps
64e section : biochimie et biologie moléculaire
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000234788(source JORF)
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Destruel (Pierre)
université Toulouse-III
Objet:
dans ledit corps
63e section : électronique, optronique et systèmes
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000234788(source JORF)
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Quinqueton (Joël)
université Montpellier-III
Objet:
dans ledit corps
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000234788(source JORF)
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Joël Rochard
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000234787(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Michel Guilmain
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000234787(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Claude Bouly
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000234787(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Mulot (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Reims, institut de formation technique supérieure de Charleville-Mézières
Groupe:
Université de Reims, Institut de formation technique supérieure de Charleville-Mézières
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000234786(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Bouissou (Jérôme)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000234786(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Boisseau (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Reims, Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement
Groupe:
Université de Reims, École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement"
JORFTEXT000000234786(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Martin (René-Paul)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
Groupe:
Chimie ParisTech
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000234786(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Chretien (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Strasbourg-I (Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg)
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Strasbourg
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000234785(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Laurianne Baillargeaux
troisième inscrite sur la liste complémentaire
Objet:
auditrice de justice à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-02-03"
ecole
JORFTEXT000000234784(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Patrick Hoguet
Objet:
JORFTEXT000000228182(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.