Jean-Marc Bahans


De: Jean-Marc BAHANS
greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
membre du comité de coordination prévu à l'article R. 123-81 du code de commerce
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Bahans (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Bordeaux-IV
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Bordeaux-IV"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Bahans (Jean-Marc)
greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
nomination
14 Octobre 200314/10/2003
De: Bahans (Jean-Marc)
greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Bahans (Jean-Marc, Dominique)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Charles Bahans, greffier associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Bordeaux (Gironde)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Bordeaux"
nomination
06 Février 199706/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.