Jean-Paul Lamorille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Paul Lamorille
Objet:
médiateur académique pour
Académie d'Orléans-Tours
Groupe:
Académie d'Orléans-Tours
a_sa_demande
MENB1500365A
(source BOEN)
cessation de fonction
02 Juillet 2015
02/07/2015
De:
Jean-Paul Lamorille
Objet:
médiateurs académiques
à compter du 1er janvier 2015
renouvelable
Académie d'Orléans-Tours
Groupe:
Académie d'Orléans-Tours
duree
=
"
un an
"
MENB1400722A
(source BOEN)
nomination
01 Janvier 2015
01/01/2015
De:
Jean-Paul Lamorille
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Orléans-Tours
Groupe:
Académie d'Orléans-Tours
date_debut
=
"
2014-01-01
"
duree
=
"
un an
"
MENB1300597A
(source BOEN)
nomination
16 Janvier 2014
16/01/2014
De:
Jean-Paul Lamorille
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nice
Groupe:
Académie de Nice
date_debut
=
"
2013-01-01
"
duree
=
"
un an
"
MENB1200558A
(source BOEN)
nomination
15 Janvier 2013
15/01/2013
De:
Jean-Paul Lamorille
académie d'Orléans-Tours
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
date_debut
=
"
2012-01-01
"
duree
=
"
un an
"
MENB1100586A
(source BOEN)
nomination
05 Janvier 2012
05/01/2012
De:
Jean-Paul Lamorille
académie d'Orléans-Tours
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Jean-François Colonna d'Istria, académie de Corse
Groupe:
Académie de Corse
date_debut
=
"
2011-01-01
"
duree
=
"
un an
"
MENB1001134A
(source BOESR)
nomination
05 Janvier 2011
05/01/2011
De:
Jean-Paul LAMORILLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin
=
"
2013-12-31
"
cour_appel
=
"
Paris
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Meaux
"
suppleant
JORFTEXT000022096746
(source JORF)
désignation
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
Jean-Paul Lamorille
correspondant académique de l'académie de Versailles
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
date_debut
=
"
2010-01-01
"
duree
=
"
un an
"
MENB0901077A
(source BOESR)
nomination
10 Décembre 2009
10/12/2009