Joël Ancellin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
ANCELLIN (Joël)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
ETSM1130162S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
ANCELLIN (Joël)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
Groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
SASM1030334S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2010
15/06/2010
De:
ANCELLIN (Joël)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030333S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2010
15/06/2010
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
respectivement président, premier vice-président et deuxième vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000017573046
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2007
04/12/2007
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
au titre du 2° de l'article R. 5212-8 du code de la santé publique
ingénieurs hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000017573046
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2007
04/12/2007
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129
(source JORF)
nomination
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
2007-05-01
"
JORFTEXT000000788438
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2006
25/11/2006
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000431220
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2003
11/11/2003
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000416381
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2003
11/09/2003
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000582936
(source JORF)
nomination
30 Mars 2000
30/03/2000
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
1999-09-07
"
suppleant
JORFTEXT000000557864
(source JORF)
nomination
05 Février 1999
05/02/1999
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
2000-02-18
"
JORFTEXT000000753910
(source JORF)
nomination
18 Avril 1998
18/04/1998
De:
Ancellin (Joël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
3 ans
"
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997