Marie-Hélène Bousseau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Hélène BOUSSEAU
(BELKEBIR)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
tribunal
tribunal_instance
=
"
Juvisy-sur-Orge
"
suppleant
JUSB1510264A
(source BOMJ)
nomination
22 Avril 2015
22/04/2015
De:
Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
cour_appel
=
"
Paris
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Juvisy-sur-Orge
"
suppleant
JORFTEXT000000380583
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1996
07/12/1996
De:
Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Remplace:
M. Morin
Groupe:
Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
date_debut
=
"
1996-09-02
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Juvisy-sur-Orge
"
suppleant
JORFTEXT000000379747
(source JORF)
nomination
17 Septembre 1996
17/09/1996
De:
Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Sonnerat
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
9e arrondissement de Paris
"
JORFTEXT000000379321
(source JORF)
nomination
31 Août 1996
31/08/1996
De:
Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif de 1re classe et régisseur suppléant du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée
date_debut
=
"
1996-01-31
"
JORFTEXT000000375252
(source JORF)
nomination
06 Mars 1996
06/03/1996
De:
Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Sonnerat
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
9e arrondissement de Paris
"
suppleant
JORFTEXT000000349468
(source JORF)
nomination
30 Août 1994
30/08/1994