tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patricia MASSE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2020
vice-présidente au tribunal de grande instance d'EVRY, chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
depart_retraite
admission
26 Octobre 201926/10/2019
De: Guillaume BELLOT
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Évry
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Patricia MASSE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Melun chargée du service du tribunal d'instance de Melun
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Jona SCIACOVELLI
juge au tribunal de grande instance de Chaumont chargée du service du tribunal d'instance de Chaumont
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Sonia NORVAL-GRIVET
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Marie-Hélène BOUSSEAU
(BELKEBIR)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Fabienne FORLAC
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Cécile BOICHOT
juge au tribunal de grande instance de Melun chargée du service du tribunal d'instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Danielle HUTIE épouse LORILLEUX
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Véronique LE MENE épouse BAUER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Stéphanie LEMOINE, épouse LECLERRE
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Sophie COUPET
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Nadja MUNN, épouse GRENARD
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: HUTIE Danielle, épouse LORILLEUX
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
date_debut="2011-02-28"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: GOOLAM-HOSSEN Anne-Marie, épouse MEUNIER
Objet:
adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
date_debut="2011-02-28"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
cessation de fonction
18 Février 201118/02/2011
De: Séverine BESSE
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Pascale CARIOU
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Nathalie Sabotier
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Goolam-Hossen (Anne-Marie), épouse Meunier
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
date_debut="2007-09-17"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Charvin (Jenny)
Objet:
adjointe administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
date_debut="2007-09-17"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
cessation de fonction
25 Août 200725/08/2007
De: Charvin (Jenny)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Charvin (Jenny)
agente administrative, échelle 3
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Charvin (Jenny)
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Remplace:Mme Landaboure (Françoise)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Landaboure (Françoise), épouse Lambert
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Remplace:Mme Leray (Isabelle), épouse Marchandin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Denis Kenette
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Leray (Isabelle), épouse Marchandin
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Remplace:Mme Bousseau (Marie-Hélène), épouse Belkebir
Groupe:
date_debut="2004-03-29"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
nomination
09 Avril 200409/04/2004
De: Marianne Azoulay, épouse Dahan
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Véronique Baudet, épouse Muller
juge au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières chargée du service du tribunal d'instance de Sedan
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Monique Bouchard, épouse Hangard
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Aline Domec
juge au tribunal de grande instance de Beauvais, chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Remplace:
Mme Lataillade
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Mai (Catherine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Remplace:
Mme Morin
Groupe:
date_debut="1996-09-02"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Langlois (Maryse), épouse Morin
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Remplace:
Mme Mai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
nomination
02 Mai 199602/05/1996
De: Mai (Catherine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Remplace:
Mme Baita
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
02 Mai 199602/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.