tribunal_instance="9e arrondissement de Paris" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Séverine TECHER
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 9e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Bénédicte LAMARQUE, épouse GILET
juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 9e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Jean-Luc PAULET
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre chargé du service du tribunal d'instance de Neuilly-sur-Seine
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du 9e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Guyot (Edith), épouse Roda
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris (75009)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
date_debut="2006-06-30"
greffier
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000639931(source JORF)
cessation de fonction
08 Juillet 200608/07/2006
De: Jouvin (Audrey), épouse Bono
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris (75009)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
date_debut="2006-07-10"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000459866(source JORF)
nomination
08 Juillet 200608/07/2006
De: Michèle Marzouk
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 9e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Guyot-Roda (Edith)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris (75009)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000456420(source JORF)
nomination
15 Mars 200615/03/2006
De: Laurence Mousseau
juge au tribunal de grande instance d'Orléans chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 9e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Coureau (Sandrine), épouse Dos Santos
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000418319(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Guyot (Edith), épouse Roda
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
date_debut="2000-08-01"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000401921(source JORF)
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Marie-Paule Aste, épouse Debladis
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 9e arrondissement
Remplace:Mme Boulanger
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Hamli (Fatiha)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Dhoury
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
date_debut="1998-01-01"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000387401(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Raingal (Martine), épouse Dhoury
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 9e arrondissement
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Raingal (Martine), épouse Dhoury
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Bousseau
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
date_debut="1996-07-26"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000561148(source JORF)
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Raingal (Martine), épouse Dhoury
greffier du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Bousseau
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000379321(source JORF)
nomination
31 Août 199631/08/1996
De: Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Sonnerat
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000379321(source JORF)
nomination
31 Août 199631/08/1996
De: Bousseau (Marie-Hélène)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Sonnerat
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000349468(source JORF)
nomination
30 Août 199430/08/1994
De: Sonnerat (Christine)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Boutier
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000349468(source JORF)
nomination
30 Août 199430/08/1994
De: Sonnerat (Christine)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Cauchois
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000165002(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.