Marie-Hélène Jeannin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
JEANNIN Marie-Hélène
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de BESANCON
Remplace:
Mme GRANGERET Elise
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besancon
"
suppleant
JUSB1012984A
(source BOMJ)
nomination
12 Mai 2010
12/05/2010
De:
Jeannin (Marie-Hélène)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Besançon (25000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes,s
JORFTEXT000000609811
(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 2006
15/02/2006
De:
Jeannin (Marie-Hélène)
greffier du premier grade
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut
=
"
1998-01-01
"
cour_appel
=
"
Besançon
"
JORFTEXT000000204300
(source JORF)
nomination
23 Décembre 1997
23/12/1997
De:
Jeannin (Marie-Hélène)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besançon
"
suppleant
JORFTEXT000000196684
(source JORF)
nomination
10 Novembre 1996
10/11/1996
