cour_appel="Besancon" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Youssef ALMI
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANCON
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2023-11-20"
cour_appel="Besancon"
JORFTEXT000048258233(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Rodolphe UGUEN-LAITHIER
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANCON
Tribunal de grande instance de Besançon
des fonctions de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
date_debut="2019-01-01"
cour_appel="Besancon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000037826767(source JORF)
décharge
19 Décembre 201819/12/2018
De: JEANNIN Marie-Hélène
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de BESANCON
Remplace:Mme GRANGERET Elise
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besancon"
suppleant
JUSB1012984A(source BOMJ)
nomination
12 Mai 201012/05/2010
De: Jean-Claude Picard
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Besancon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2008-04-25"
date_fin="2011-04-24"
cour_appel="Besancon"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000017865721(source JORF)
nomination
12 Janvier 200812/01/2008
De: Guy Jean
avocat
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE BESANCON
Tribunal de grande instance de Vesoul
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Gray
Remplace:
M. Sendra
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
cour_appel="Besancon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
tribunal_instance="Gray"
JORFTEXT000000723007(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.