Marie-Rose de la Torre


De: de La Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: de la Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia (20200)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: de la Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bastia (20200)
Remplace:Mme Montecattini (Marie-Luce)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
suppleant
nomination
16 Novembre 200516/11/2005
De: de La Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
Objet:
agent administratif de 1re classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Réole
Groupe:
date_debut="1998-09-07"
tribunal
tribunal_instance="La Réole"
suppleant
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998
De: de La Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de La Réole
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="La Réole"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.