JORFTEXT000000747195

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Desouches (Béatrice), épouse Agnetti
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Sarlat
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Sarlat"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Zanette (Françoise)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Sarlat
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Sarlat"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Commin (Aline), épouse Longchamps
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Ruffec
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Ruffec"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Wisniewski (Jean-Pierre)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Ruffec
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Ruffec"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Charbonneau (Marie-Rose), épouse Lamon
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Ribérac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Ribérac"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Beau (Maryse), épouse Martin
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Ribérac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Ribérac"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lebrun (Nicolle), épouse Faucher
agent administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Périgueux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Périgueux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Morisson (Nicole), épouse Bourlat
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Périgueux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Périgueux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Périgueux"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Patissou (Pascale)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Nontron
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Nontron"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Mazeau (Annie), épouse Brachet
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Nontron
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Nontron"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Demarets-Drabik (Danielle)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Libourne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Libourne
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Libourne"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gaulin (Lucette), épouse Belmonte
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Libourne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Libourne
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Libourne"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: de La Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de La Réole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="La Réole"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Marton (Mathilde), épouse Hambye
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de La Réole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="La Réole"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Detrait (Monique), épouse Demaille
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Confolens
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Confolens"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Brousse (André)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Confolens
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Confolens"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Monat (Claudine)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Cognac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bergeat (Alain)
agent administratif de 1re classe. Régisseur suppléant
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bordeaux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Grenet (Evelyne), épouse Lemaire
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bordeaux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Saint-Antonin (Marie-Thérèse), épouse Dauzie
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Blaye
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Blaye"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Dejean (Brigitte), épouse Guionnet
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Blaye
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Blaye"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lambert (Michèle), épouse Dandine
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bergerac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bridaux (Claudine), épouse Javerzac
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bergerac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Develay (Maryse), épouse Pons
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bazas
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bazas"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Raphaneau (Yvette), épouse Monneraye
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bazas
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bazas"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gratecap (Christiane)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Barbezieux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Barbezieux"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Galea (Paulette), épouse Grzybek
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Couvidat (Michelle), épouse Tisserand
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Angoulême
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Magere (Andrée), épouse Bazeck
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Angoulême
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Diez (Victoria), épouse Delfour
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Rebiere, née Perceix (Marie-Noëlle)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Martin (Sylvie), épouse Redonnet
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Audouin (Paulette), épouse Masset
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Labarthe (Marie-France), épouse Levadou
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Duchezeau (Nathalie)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bezançon (Michèle), épouse Virolles
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Saint-Sardos (Maryse), épouse Meyniel
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Haffner (Martine)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Botteleau (Annick)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Pichot (Catherine), épouse Philippon
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Destruhaut (Liliane), épouse Decis
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Greffe détaché de Pessac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Sourd (Claudette)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lafarge (Dominique), épouse Galtie
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Greffe détaché de Pessac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.