Michèle Fourcade

Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Huchon
De: Michèle FOURCADE
(SEGUINEAU)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de proximité d' Oloron Sainte Marie
Groupe:
Tribunal de proximité d' Oloron Sainte Marie
date_debut="2020-08-07"
tribunal
tribunal_proximite="Oloron Sainte Marie"
JUSB2018828A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Juillet 202015/07/2020
De: Michèle FOURCADE
(SEGUINEAU)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
JUSB1733707A(source BOMJ)
nomination
27 Novembre 201727/11/2017
De: Michèle FOURCADE
(SEGUINEAU)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1725795A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Septembre 201701/09/2017
De: Michèle FOURCADE
(SEGUINEAU)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
suppleant
JUSB1525778A(source BOMJ)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015