tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michèle FOURCADE
(SEGUINEAU)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
JUSB1733707A(source BOMJ)
nomination
27 Novembre 201727/11/2017
De: Michèle FOURCADE
(SEGUINEAU)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
suppleant
JUSB1525778A(source BOMJ)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-José CARRERE
(SABALOT)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
suppleant
JUSB1525778A(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Octobre 201523/10/2015
De: Claire DESBORDES, épouse GASCON
juge au tribunal de grande instance de Laon, chargée du service du tribunal d'instance de Laon
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Eliane Marcovitch
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marmande
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Isabelle Gardrat-Dumont
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Edith Lepivert, épouse Roux
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Remplace:
Mme Blanchard
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Carrere (Marie-José), épouse Sabalot
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
suppleant
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Herriou (Victorine), épouse Carrere
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.