Michèle Graff

Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Graff-Daudret
De: Michèle Graff, épouse Daudret
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Michèle Graff
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade, second groupe
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000774398(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Graff (Michèle)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Graff (Michèle)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Graff (Michèle)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Graff (Michèle)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Michèle Graff
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
présidente suppléante de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Remplace:Mme Isabelle Geerssen
Groupe:
Commission de conciliation et d'expertise douanière
suppleant
president
JORFTEXT000000762995(source JORF)
nomination
04 Mars 200004/03/2000
De: Michèle Graff
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation du second grade
Remplace:M. Boinot
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000569395(source JORF)
nomination
03 Janvier 199803/01/1998
De: Graff (Michèle)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
auprès du ministère de l'économie
agent contractuel
Groupe:
Ministère de l'économie
date_debut="1995-02-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736134(source JORF)
détachement
03 Mai 199503/05/1995