au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 5e échelon

(Maryse), détachée

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 1er échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 4e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

détaché

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 6e échelon

détaché

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 3e échelon

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 3e échelon

(Françoise)

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes

Au 3e échelon

conservateur de 2e classe du patrimoine

au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

préfet hors cadre

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire

dans son grade

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon

auprès du ministère de l'économie

agent contractuel

juge d'instruction au tribunal de première instance de Mayotte

juge au tribunal de grande instance de Pontoise

administrateur civil hors classe détaché

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

directeur de l'administration de la police nationale

procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avranches

auprès de l'Ecole nationale de la magistrature

maître de conférences

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

directeur de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon

préfet en service détaché

préfet hors cadre

sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

conseiller pour les affaires d'armement au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la défense

e dans le domaine public de la commune et classée dans la catégorie des voies communales

conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale

consul général de France à Edimbourg et Glasgow

professeur des universités à l'université de Nantes

du corps des professeurs des universités

date de sa nomination

directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes

ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe

du corps des ingénieurs des ponts et chaussées

chef de projet des systèmes d'information géographique

membres du Conseil national de l'information géographique

représentant du ministre chargé de l'environnement

chargé de mission auprès du directeur général de l'administration et du développement

membres du Conseil national de l'information géographique

représentant du ministre chargé de l'environnement

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

préfet hors cadre

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

préfet hors cadre

sous-préfet hors classe

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre

dans le corps des sous-préfets

(Françoise)

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

(Maryse), détachée

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

détaché

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

détaché

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

le tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1994 est fixé

juge au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal de police

auprès de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

chef de bureau du contentieux judiciaire et des affaires patrimoniales

pour une durée maximale de cinq ans

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 9e échelon

inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie

inspecteur d'académie adjoint de la Gironde

directeur de recherche à l'I.N.R.I.A., placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Rennes-I

dans ledit corps

professeur des universités

directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble

professeur des universités à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon

directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon

professeur des universités à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon

à compter du 1er novembre 1994

directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon de

professeur des universités à l'université Lyon-III

directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon de

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 6e échelon

procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Dijon

commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Dijon

substitut du procureur général près la cour d'appel de Dijon

commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Dijon

président du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

M. Rey

M. Salvan

M. Lavorel

M. Grandfils

M. Charlery-Adèle

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire

dans son grade

ministre plénipotentiaire de 1re classe

pour exercer une activité d'intérêt public relevant de sa compétence au sein de la société FBE International Consultants

professeur de 1re catégorie

directeur général de la Comédie-Française

magistrat du second grade

auprès du ministère des affaires étrangères

conseiller juridique au service central de l'état civil

pour une période maximale de deux ans

préfet de la Nièvre

préfet de la Meuse

préfet de la Meuse

préfet de la Nièvre

chef du service de la recherche et des affaires économiques à la direction générale de l'administration et du développement, représentant le ministère de l'environnement

membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques

magistrat du second grade

dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

conseiller de 1re classe

ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire

dans son grade

directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-XI

dans ledit corps

professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Cachan

directeur adjoint à l'Ecole normale supérieure de Cachan

à compter de la date de publication du présent arrêté