Michèle Lepine - JORFSearch

Michèle Lepine

De:	Lépine, née Moyère (Michèle, Marie, Josèphe) professeure certifiée, détachée dans un centre national d'enseignement à distance ; 45 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000459768 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2006 15/11/2006

De:	Michèle Lépine conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité au titre del'article 44 (a) du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2005-09-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000447086 (source JORF)

réintégration

04 Octobre 2005 04/10/2005

De:	Lépine
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite

date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

JORFTEXT000000447086 (source JORF)

admission

04 Octobre 2005 04/10/2005

De:	Lepine (Michèle) conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 pour une période maximum de trois ans

date_debut="1993-11-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000180511 (source JORF)

disponibilité

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Michèle Lepine conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000179516 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1993 21/07/1993

De:	Michèle Lepine conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:	La commission prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi Membres élus
Groupe:	Commission prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 modifiée

JORFTEXT000000707440 (source JORF)

composition

04 Janvier 1990 04/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.