Michel Bezborodko

De: Michel Bezborodko
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-05-31"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000227924(source JORF)
réintégration
29 Mars 200229/03/2002
De: Bezborodko (Michel)
Remplace:
M. Ripault
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000733494(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Bezborodko (Michel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
directeur régional des impôts, délégué régional pour la région d'Ile-de-France
Remplace:
M. Ripault
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1994-12-31"
JORFTEXT000000550675(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Michel Bezborodko
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000728726(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199323/09/1993
De: Michel Bezborodko
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000728726(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199323/09/1993
De: Michel Bezborodko
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous acte relatifs à la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000529671(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 199311/05/1993
De: Michel Bezborodko
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000529671(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 199311/05/1993