Michel Couthures

De: Couthures (Michel)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2006-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000000269247(source JORF)
radiation
21 Avril 200621/04/2006
De: Couthures (Michel)
capitaine de vaisseau. Officier du 14 juillet 1976
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Couthures (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
pour convenances personnelles
date_debut="1997-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000734261(source JORF)
disponibilité
30 Août 199730/08/1997
De: Couthures (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000748436(source JORF)
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Couthures (Michel)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur des Français de l'étranger
”
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
date_debut="1996-11-28"
JORFTEXT000000197981(source JORF)
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Couthures (Michel)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000380308(source JORF)
nomination
23 Janvier 199723/01/1997
De: Couthures (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Couthures (Michel)
secrétaire adjoint principal de 2e classe, 7e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret, selon les conditions suivantes
Au 7e échelon
JORFTEXT000000359304(source JORF)
nomination
25 Septembre 199225/09/1992