11 Décembre 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dewulf (Robert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000747052(source JORF)
détachement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Plivard (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Ferdinand (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000747051(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Voillery (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vinogradoff (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Telle (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Segura (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rolot (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Poinsot (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Montagne (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Maizeret (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Levaray (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Boeuf (Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lamy (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bassa-Mazzoni (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747050(source JORF)
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Duguay (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
depart_retraite
JORFTEXT000000747011(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renaudin (Serge)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
depart_retraite
JORFTEXT000000747011(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Denys Vigouroux
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000746896(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199611/12/1996
De: Beaulieu (Jean-Claude)
chirurgien des hôpitaux (spécialité Chirurgie polyvalente), centre hospitalier de Jonzac (service de chirurgie) (Charente-Maritime)
Objet:
chef de service
dans l'établissement suivant
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000746867(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mostacchi (Jean-Charles)
chiffreur de classe exceptionnelle
Objet:
chiffreur en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères
avec une ancienneté conservée de 2 mois 16 jours
date_debut="1996-06-17"
JORFTEXT000000746865(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Van Moerbeke (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="1980-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000746859(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jean-Luc Cadore
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en médecine générale et des équidés au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
date_debut="1996-10-30"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000746858(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brandys (Pascal)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1995-11-01"
JORFTEXT000000746857(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Giuily (Eric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000746802(source JORF)
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Giuily (Eric)
Objet:
pour une période maximale de trois ans
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur général délégué du holding de la compagnie Union des assurances de Paris (U.A.P.)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000746802(source JORF)
disponibilité
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mazet (Michel, Jean, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paulette Guillerme-Mazet et Jean-Luc Loubet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pézenas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000746801(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Loubet (Jean-Luc, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paulette Guillerme-Mazet et Jean-Luc Loubet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pézenas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000746801(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Villac (Michel)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000746762(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vignon (Jérôme)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000746762(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vienot (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000746762(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lerner (Daniel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000746762(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laroque (Guy)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000746762(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Debreu (Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000746762(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Privat-Savigny (Maria-Anne)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Musées
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lemasson (Patrick)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Musées
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Saunier (Philippe)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Monuments historiques
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Van de Walle (Thomas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sordet (Yann)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Geneste (Pascal)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cottenceau (Anne-Marie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archéologie
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Barbe (Françoise)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Musées
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Carrillon (Claire)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archéologie
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Peltier (Marie-Hélène)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bos (Agnès)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
JORFTEXT000000746734(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aymond (Antoine)
inspecteur du Trésor
Objet:
régisseur d'avances auprès du service central du service de la redevance de l'audiovisuel
Groupe:
Service central du service de la redevance de l'audiovisuel
JORFTEXT000000746495(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guettaa (Bénaichouba)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1997-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000746494(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Palachkovsky (Catherine)
spécialité Anesthésiologie-réanimation chirurgicale, centre hospitalier de Moutiers (Savoie), service de soins intensifs, réanimation
Objet:
chef de service
dans l'établissement suivant
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000746360(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Troudet (Dominique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pouchkarevtch (Stéphane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pautot (Gilles)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Montolar (Jean-Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mazieres (Alain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lemercier (Stéphane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lavie (Alain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Kubiack (Jean-Louis)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Kiavue (Jacques)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jourson (Joël)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Hemery (Alain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dosba (Yves)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dezorzi (William)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Coulombeau (Yves)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chaussee (Pierrick)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tissot (Arnaud)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Robitaille (Xavier)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renaudat (Wilfrid)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Maurice (Hervé-Damien)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guerin (Antoine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gramond (Hervé)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Ferrand (Rémi)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Custody (Pierre-Arnaud)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Claviere (David)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Champarnaud (Fabien)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Barbier (Eric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aubert (Damien)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Soulier (Christophe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Schleret (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Saliba (Gilles)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Prigneau (Fabrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Matz (Lionel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Matt (Jean-Luc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mathieu (Thierry)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Koenig (Lionel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gerard (Nicolas)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gargadennec (Erwan)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Escudier (Jean-Baptiste)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Durand (Romain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dubois (Yann)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Buchon (Marc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Berton (Benjamin)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Salas (Corinne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Roy (Mathilde)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rolland (Christine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Querlioz (Martine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petraszko (Catherine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Manot-Besson (Sophie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Malpart (Marie-Laure)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laurent-Sanna (Marie-Claire)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jeannerot (Marie-Edith)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Harley (Myriam)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Duthilleul (Dominique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Canard (Françoise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bichot (Emmanuelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Nouvel (Karine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Montagner (Bella)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martin (Béatrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brehier (Marine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Boulet (Cécile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bernard (Sandrine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Videcoq (Sarah)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vandeweghe (Bénédicte)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Triboulet (Karine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tardieu (Marie-Cécile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Stanghellini (Anne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Paquer (Axelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Nguyen (Véronique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mathieu (Catherine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Marzin (Gaëlle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lo (Carole)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Landais (Patricia)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jay (Laurence)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jarry (Sandrine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guillon (Valérie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Godrie (Sophie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Demaret (Stéphanie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: D'Agostin (Elise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Choquer (Gaëlle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chicaud (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bretel (Caroline)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bode (Carole)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bernie (Anne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Baietto (Cécile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aubert (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000746359(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brunel (Alain)
Objet:
chef de département
Groupe:
Département
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564116(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bosc (Andrée)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
attaché d'administration centrale au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1997-07-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000564115(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Capo-Canellas (Vincent)
Objet:
chef de cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000564003(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Marc (Alain)
Objet:
chef de cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000564003(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Riba (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Souillac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000000563814(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Abraham (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-04-08"
depart_retraite
JORFTEXT000000563813(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guillot (Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux) auprès de l'université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
date_debut="1997-04-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000563812(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Souraya (Gaby)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes Antilles-Guyane
Groupe:
Direction interrégionale des douanes Antilles-Guyane
JORFTEXT000000563811(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Denantes (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-02-26"
depart_retraite
JORFTEXT000000563809(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bernard (Dominique)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000563806(source JORF)
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martin (Pascal)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000563806(source JORF)
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lemarié (Marc)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000563806(source JORF)
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Knop (Jean-Michel)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000563806(source JORF)
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petit (Marie-Laure)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000563806(source JORF)
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Teixeira da Silva (Pascal)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renaux (Dominique)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Paurd (David)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Moyret (Jean-Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Moreau-Desfarges (Philippe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Massoni (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lebedel (Eric)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Hurtut (Francis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Grassin (Antoine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Goisbault (Hugues)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fay (Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chapuis (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Berçot (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Berniard (Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Beaussou (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Andrieu (Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000563804(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vincent Capo-Canellas
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture"
JORFTEXT000000563667(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199611/12/1996
De: Alain Françon
Objet:
directeur du Théâtre national de la Colline
Groupe:
Théâtre national de la Colline
JORFTEXT000000563666(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martinelli (Jean-Louis)
Objet:
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Groupe:
Théâtre national de Strasbourg
JORFTEXT000000563665(source JORF)
renouvellement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Girard (Claude)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000563663(source JORF)
titularisation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tournier (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000563662(source JORF)
affectation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cailly (Pierre)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
Ce corps
date_debut="1996-06-04"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000563661(source JORF)
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chabane Oussalah
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="1996-09-06"
professeur
ecole
JORFTEXT000000563660(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pitre (Didier)
(spécialité Médecine polyvalente), centre hospitalier de Vire (Calvados)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000563659(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pan (André)
(spécialité Médecine polyvalente), centre hospitalier de Douarnenez (Finistère)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000563659(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Meraud (Jean-Pierre)
(spécialité Dermatologie), centre hospitalier de Périgueux (Dordogne)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000563659(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Ligneau (François)
(spécialité Médecine polyvalente), centre hospitalier de l'agglomération montargoise (Loiret)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000563659(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Lain (Jean-Claude)
(spécialité Pneumologie), centre hospitalier de Laval (Mayenne)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000563659(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gamonnet (Jean)
(spécialité Médecine polyvalente), centre hospitalier de Saint-Vallier (Drôme)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000563659(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Boulay (Guy)
(spécialité Gastro-entérologie), centre hospitalier d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000563659(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aupecle (Nadine, Brigitte)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Remy, Jean-Pierre Guyon et Frédéric Denjean, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000563658(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guyon (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Remy, Jean-Pierre Guyon et Frédéric Denjean, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000563658(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guerrault (Isabelle, Jeanne, Françoise)
Objet:
notaire
Remplace:M. Guerrault (Lucien, Roger)
notaire
notaire_residence="Ercéprès-Liffré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000563657(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Ducord (Philippe, Fernand, Guy)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ducord (Guy, Armand, Max, Antonin)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000563656(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Madricardo (Henri)
Objet:
des cadres
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_fin="1997-07-31"
JORFTEXT000000563619(source JORF)
radiation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Madricardo (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1997-06-25"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000563619(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jubin (Laurence)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de sa titularisation dans le corps de l'inspection du travail
date_debut="1996-07-01"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000380080(source JORF)
radiation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Thiollier (Jean-François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 3 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 3e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-11-18"
JORFTEXT000000379906(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vandepoorter (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 6 mois 29 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-11-18"
JORFTEXT000000379906(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fenzy (Espérance)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1997-03-09"
depart_retraite
JORFTEXT000000379869(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: de Riviere (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Thimonier (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sabathe (Gilbert)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Maisonnave (Patrick)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Graebling (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Galharague (Roland)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fonbaustier (Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Couthures (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Champagne de Labriolle (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bili (Laurent)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bigot (Christophe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Belliard (Jean-Christophe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Barbry (Philippe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bader (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bacquaert (Christophe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vailhe-Kreiss (Blandine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Michelangeli (Nicole)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Boccoz (Michèle)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000379738(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chenard (Thierry)
Objet:
praticien hospitalier à temps plein, spécialiste des hôpitaux (anesthésie-réanimation), et
chef de service
au centre hospitalier de Trinité (Martinique)
Groupe:
Centre hospitalier de Trinité (Martinique)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000379737(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jean-Christophe Belliard
secrétaire des affaires étrangères (Orient), secrétaire d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Washington
Objet:
consul de France au Cap
Remplace:M. Claude Berlioz
consul="Cap"
JORFTEXT000000379699(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jean-Philippe Lecat
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
École nationale du patrimoine
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000379698(source JORF)
renouvellement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gabriel Robin
ambassadeur de France
Objet:
président de la Commission de publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission de publication des documents diplomatiques français
president
JORFTEXT000000378951(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jean Cordier
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en gestion à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Rennes
date_debut="1996-07-13"
professeur
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000378950(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Piéri (Dominique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en position hors cadre, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="1997-02-16"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000378949(source JORF)
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Deurieu (Louis)
attaché principal de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
attaché principal de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
JORFTEXT000000378948(source JORF)
intégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1993-11-14"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000378947(source JORF)
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lacombe (Dominique)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pichon (Gwenn)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sibony (Denis)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lefevre (Richard)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Goarvot (Yvon)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fritsch (Alexandre)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Corbin (François, Xavier)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vayssie (Michel)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Taghetti (Patrick)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rousset (Yves)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Payet (Gérard)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Noel (Bernard)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lagardere (Eric)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Girard (Alain)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Giangualano (Jean-Marc)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gaillardo (Régis)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Christien (Jacques)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Cencic (Roman)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Castandet (Philippe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Blatter (Stéphane)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Bienfait (Franck)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Berenguier (Christophe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Veillard (Jeremy)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Sevcik (Benoit)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Selleret (François, Xavier)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Schleret (Laurent)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Richard (Michel)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Renaut (Laurent)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Prigneau (Fabrice)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Prevoteau (Vincent)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Pouillart (Arnaud)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Peju (Nicolas)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Moutel (Christophe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Menuet (Christophe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Maire (Xavier)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Landour (Olivier)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Guyader (Arnaud, Philippe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Duval (Yves)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Dubois (Yann)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: De Beauchamp (Hubert)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Paquer (Axelle)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Nguyen (Véronique)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Monchaux (Sarah)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Michon (Laëtitia)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Ludot (Brigitte)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Larue (Pascale)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Lacoste (Claire)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Joly (Catherine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Combe (Nathalie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Moulin (Anne)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Lys (Florence)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Lux (Marie-Grace)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Corre (Claire)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Guedj (Martine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Dommange (Marie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Charpentier (Annie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Cand (Anne-Lise)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Villeneuve (Anne)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Vigne (Céline)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Tardieu (Marie-Cécile)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Schillinger (Clara)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Samy (Stéphanie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Sabot (Emmanuelle)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Revelin (Caroline)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Poumeroulie (Muriel)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Poirier (Antoinette)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Perreau-Saussine (Marianne)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Mocellin (Marie-Cécile)
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au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Melscoet (Anne)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Meilland-Rey (Sandrine)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Louin (Valérie)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Lefebvre (Anne)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Roux (Anne)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Launay (Delphine)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Latger (Catherine)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Kientzy (Alexandrine)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Jay (Laurence)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Gautron (Anne-Claire)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Erpelding (Eve)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: D'Agostin (Elise)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Cramier (Béatrice)
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11 Décembre 199611/12/1996
De: Cagniart (Coralie)
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École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brehier (Marine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Baietto (Cécile)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aubert (Isabelle)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Agostino (Florence)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tran (Dinh My)
Objet:
chef de département (gynécologie-obstétrique)
au centre hospitalier de Châtellerault (Vienne)
Groupe:
Département (gynécologie-obstétrique)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000378944(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Hodot (René)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy-Metz
Remplace:M. Gebler (Jean-Marc)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy-Metz
Académie de Nancy-Metz
Centre régional de documentation pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000378907(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Picaut (Joseph, Marie, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Lecoq, Joseph Picaut, Alain Gouranton et Loïc Lecuyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000378903(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petruccelli (Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000000378902(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Marchioni (Philippe, Jean, Raoul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000000378902(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petruccelli (Magali), épouse Marchioni
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000000378902(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petruccelli (Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000000378902(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Loubet (Jean-Luc, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Clauzel, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Agde (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000378901(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Raczy (Ladislas)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000196825(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Galtier (Marc)
Objet:
chef de service
dans le service de pharmacie (euromédecine) du centre hospitalier universitaire de Montpellier
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000196824(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Wolff (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vial (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Thuillier (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sylla (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Salemme (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rullier (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rouzies (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Prochasson (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Paillard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Monique (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martinet (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Rohellec (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Foll (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laurent (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Griesmar (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fuss (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Eschalier (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Durafour (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dabek (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Catusse (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cariou (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Canevet (André)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cabos (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brouillou (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bouclier (Armand)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bordes-Pages (Didier)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bonnet (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Barbet (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Arranz (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mourain (Viviane)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Moree (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dambeza-Mannevy (Anne)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Carrere-Biscay (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000196783(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Heu (Christian)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1996-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000196321(source JORF)
détachement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Franck (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-03-16"
depart_retraite
JORFTEXT000000196317(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Subreville (Claude)
spécialité Chirurgie polyvalente, centre hospitalier de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne), service de chirurgie polyvalente
Objet:
chef de service pour une période de cinq dans l'établissement suivant
Groupe:
Chef de service
JORFTEXT000000196316(source JORF)
mutation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Germa (Serge)
chiffreur en chef de 2e classe
Objet:
chiffreur en chef de 1re classe du ministère des affaires étrangères
avec une ancienneté conservée de 1 jour
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000196107(source JORF)
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Coutor (Sophie)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1996-01-08"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000196106(source JORF)
détachement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pilotte (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1996-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000195938(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lory (René)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
du ministère de la défense pour la période du 1er octobre au
31 décembre 1996
inclus
au titre de la mobilité
JORFTEXT000000195937(source JORF)
mise à disposition
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lory (René)
administrateur civil
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1998-09-30"
JORFTEXT000000195937(source JORF)
affectation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Daguet (Odile)
attaché d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
attaché d'administration centrale, 8e échelon
date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
JORFTEXT000000195936(source JORF)
intégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dohet (Frédéric)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'économie et des finances (direction du budget)
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction du budget
date_debut="1996-09-23"
JORFTEXT000000195935(source JORF)
affectation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renoux (Bernard)
(spécialité Chirurgie générale et digestive), centre hospitalier de Saintes (Charente-Maritime) (service de chirurgie viscérale)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000195932(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aranda (Armando)
(spécialité Chirurgie polyvalente), centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande (Gironde) (service de chirurgie polyvalente)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000195932(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Galez (Agnès)
(spécialité Oto-rhino-laryngologie), centre hospitalier de Saint-Quentin (Aisne) (service d'oto-rhino-laryngologie)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000195932(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jolivet (François-Pierre, Marie)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Segeron et François-Pierre Jolivet, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Saumur (Maine-et-Loire)
Groupe:
Société civile professionnelle Pierre Segeron et François-Pierre Jolivet, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
JORFTEXT000000195931(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Zuccon (Thierry, Louis, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fischer (Pierre, Raymond, André)
notaire
notaire_residence="Sorèze (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000195930(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.