Michel Durousseau

De: Durousseau (Michel, François, Joseph)
adjoint honoraire au maire de Douai (Nord), ancien vice-président d'une communauté d'agglomération. Chevalier du 4 octobre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-04"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
promotion
22 Mai 202122/05/2021
De: Michel DUROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel Durousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Durousseau (Michel, François)
président d'un syndicat d'assainissement ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Durousseau (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Durousseau (Michel)
directeur du conservatoire des sites alsaciens
Objet:
comme anciens auditeurs de la 137e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Besançon
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="1999-03-08"
date_fin="1999-05-07"
JORFTEXT000000395963(source JORF)
admission
08 Juillet 199908/07/1999
De: Durousseau (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Barbier (Patrick)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000377300(source JORF)
nomination
04 Juin 199604/06/1996