Michel Gond

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gond (Michel, Raymond)
maire adjoint
membre du bureau du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale ; 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Gond (Michel)
adjoint au maire d'Orléans (45)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000375840(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Gond (Michel, André)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Gond (Michel)
ancien président du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
à
Groupe:
Honorariat à d'anciens membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000707013(source JORF)
conférés
10 Mars 199010/03/1990