Michel Herubel

De: Hérubel (Michel, Marcel)
écrivain, historien. Chevalier du 26 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-26"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Herubel (Michel)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Herubel (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Hérubel (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Herubel (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991