Michel Naro
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Naro
attaché principal d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la mission du pilotage des emplois et des compétences
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000037783665
(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 2018
09/12/2018
De:
Michel Naro
attaché principal d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la mission du pilotage des emplois et des compétences
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000037165735
(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 2018
10/07/2018
De:
Michel Naro
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000028454324
(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 2014
11/01/2014
De:
Michel Naro
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000023567348
(source JORF)
délégation de signature
11 Février 2011
11/02/2011
De:
Michel Naro
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions de la mission du pilotage de l'emploi et de la gestion prévisionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000020176806
(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 2009
31/01/2009
De:
Michel Naro
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions de la mission du pilotage de l'emploi et de la gestion prévisionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000019123909
(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 2008
06/07/2008
De:
Michel Naro
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632848
(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 2005
30/09/2005
De:
Naro (Michel)
3e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
dans les conditions suivantes
date_debut
=
"
1996-01-01
"
JORFTEXT000000749845
(source JORF)
promotion
03 Juin 1997
03/06/1997
De:
Naro (Michel)
Objet:
de l'année 1996
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000382464
(source JORF)
promotion
03 Juin 1997
03/06/1997